DES AMÉLIORATIONS FONCIÈRES

OTÀP. 3e.

taux avancés en travaux , et qui ne donnent pas à un fonds une nouvelle valeur proportionnelle aux avances, ont été dépensés improductiveinent et sont perdus pour celui qui les a mis ainsi dehors imprudemment;

Il y a donc deux choses fort importantes à considérer avant d'entreprendre des améliorations foncières: 1° les sommes dont il sera nécessaire de faire l'avance pour opérer les améliorations désirées; 2° la valeur nouvelle que le fonds acquerra par suite de ces améliorations.

Les avances qu'on est obligé de faire pour l'exécution des travaux qui doivent améliorer un fonds ne se composent pas seulement des capitaux qu'on met dehors; il faut de plus y ajouter les intérêts de ceux-ci pendant tout le temps que les améliorations commencées ne rendent pas encore de service utile, comme des bâtimens jusqu'à ce qu'ils soient achevés, un puits artésien jusqu'à ce que l'eau jaillisse, etc. ; plus, le profit industriel de l'entrepreneur, soit propriétaire ou fermier, c'est-àdire les profits légitimes auxquels il a droit pour l'application de son industrie à ces travaux d'amélioration. Nous reviendrons plus bas sur ce sujet à l'occasion du projet qui doit précéder toute entreprise de ce genre.

L'estimation de la valeur nouvelle qu'un fonds est susceptible d'acquérir par des améliorations est souvent difficile à déterminer, à cause des nombreux élémens qui entrent dans le calcul, surtout lorsque le terrain est à l'élat inculte et qu'il s'agit de le transformer en un fonds productif.

Ce qu'il importe d'abord de reconnaître, c'est la valeur courante des diverses espèces de fonds productifs dans le pays environnant, et principalement celle des fonds qui se trouvent dans des conditions aussi semblables que possible à celle du domaine lorsqu'il aura été amélioré. Cette valeur, qui n'est pas la même dans tous les pays, varie aussi dans une même localité par suite de la concurrence, de l'abondance de la population, de sa richesse, de son industrie, de la facilité des débouchés, et enfin des conditions particulières dans lesquelles un fonds se trouve placé.

Quand on connaît la valeur moyenne et courante des fonds productifs dans une localité, ce sont par conséquent ces conditions particulières qu'il s'agit d'étudier avec le plus grand soin avant d'entreprendre les travaux qui doivent améliorer un fonds. Cette étude exige presque toujours des con naissances étendues, une expérience consommée et une sagacité peu commune. Par exemple, comment un entrepreneur parviendra-t-il à reconnaître à l'avance, si ce n'est au moyen de connaissances solides et variées, que le défrichement de tel bois frappera pour long-temps le sol de stérilité, que les eaux affluentes dans un bas fonds ne pourront être domptées sans des dépenses hors de proportion avec la vallcur nouvelle qu'acquerra le fonds , qu'un sous-sol ramené à la surface rendra celle-ci [infertile pendant plusieurs années, qu'un ter- |rain bien ameubli et engraissé fera partie de telle ou telle classe de terres, qu'on retirera les avantages réels d'une clôture, de moyens ''îrrigàtionj d'uc nivellement, etc.?

C'est surtout lorsqu'on veut entreprendre des améliorations importantes dans un pays encore inculte ou très arriéré sous le rapport agricole, c'est lorsque les moyens de comparaison avJBC des fonds voisins viennent à manquer et que l'on ne peut plus être guidé par l'analogie, ou enfin lorsque, étranger au pays, on n'a pas une connaissance approfondie de toutes les circonstances locales, qu'il convient de redoubler de soin et de prudence. C'est en effet clans des tentatives agricoles de ce genre qu'ont eu lieu les chutes les plus éclatantes et les revers les plus désastreux. Dans ce cas, le bon sens prescrit d'établir une enquête sévère et raisonnée sur le plan de celle dont nous avons esquissé le modèle dans le chapitre Ier du titre II cie ce livre. Cette enquête, faite avec sagacité, fournira en effet tous les élémens qui seront nécessaires pour calculer avec précision, soit l'accroissement dans la faculté productive qu'on pourra donner à la terre par des améliorations, soit l'augmentation de sa valeur foncière et courante.

Quand on est maître de tous les élémens qui servent à calculer l'augmentation de valeur que le domaine pourra acquérir par des améliorations, il est utile d'établir au moyen de quels sacrifices pécuniaires on obtiendra cet accroissement et de comparer les 2 résultats entre eux. Mais avant de faire aucune avance pécuniaire pour des travaux quelconques d'amélioration, il faut soumettre ceuxci à un examen préalable et rigoureux.

Ainsi, il faut d'abord s'assurer que les travaux qu'on projette sont utiles, qu'ils sont opportuns, possibles sous le rapport de l'art et qu'ils pourront, sans obstacles graves, être conduits à bonne fin. Il faut être certain qu'on ne rencontrera pas, soit dans les préjugés, la mauvaise foi ou l'inhabileté de la population ou l'ignorance des autorités locales des difficultés qui en feront perdre les fruits ou balanceront l'utilité qu'on en attendait; que leur service utile ne se fera pas trop long-temps attendre et que ces améliorations ne seront pas sujettes à des détériorations annuelles assez rapides pour anéantir tous les avantages qu'on s'en promet, etc.

Enfin, la prudence conseille de ne jamais se livrer à l'exécution de projets d'amélioration que lorsqu'on peut immédiatement disposer d'un capital suffisant pour faire face à toutes les avances ou au moins après qu'on aura constaté d'une manière positive qu'on pourra, dans un avenir prochain et en tenant compte des circonstances que l'homme peut prévoir, avoir à sa disposition des moyens sûf> fisans. Il y a toujours un grand danger à s'a» venturer dans une opération qu'on sera peutêtre obligé, faute de capitaux, d'abandonner avant son entière exécution ; on perd presque toujours ainsi les sommes qui ont été avancées en travaux la plupart du temps \ifructueux.

On ne devrait en général commencer des travaux d'amélioration qu'après en avoir longtemps à l'avance établi et mûri le projet, avoir consulté les gens de l'art ou des hommes d'expérience et de pratique; il y a même souvent de l'avantage à publier ce projet et aie soumettre ainsi à la critique des voisins, des hommes instruits ou des gens du pays. Cette sorte d'eu-

quête publique révèle toujours une foule de choses utiles dont un administrateur de bon sens sait faire son profit.

Parmi les diverses améliorations dont un domaine est susceptible il faut toujours commencer par les plus simples, les plus urgentes, celles qui offrent le plus de chances de succès ou qui récompenseront plus amplement les frais et les travaux. Le succès amène la confiance, augmente les ressources et accroît l'expérience, tandis que des améliorations entreprises sur une trop grande échelle et qui échouent, épuisent les capitaux, paralysent l'industrie de l'agriculteur et portent le découragement dans son esprit.

Si une amélioration ne doit être entreprise qu'après y avoir mûrement réfléchi, après l'avoir long-temps discutée avec calme et prudence et lorsqu'on a requis la certitude morale de réussir, il n'en est plus de même lorsqu'elle est commencée sur un projet bien arrêté; il faut alors la conduire avec toute la vigueur et l'activité que comporte sa bonne exécution. Une opération conduite vivement fait éprouver une perle moindre sur l'intérêt des sommes avancées et n'expose pas les travaux déjà faits à perdre, soit par négligence ou incurie, soit par accident, une partie de leur utilité.

Il faut autant que possible ne se livrer à une nouvelle amélioration que quand celle qui l'a précédée est entièrement terminée et lorsque le succès en est bien établi; à plus forte raison si c'était pour réparer une faute faite antérieurement, cas dans lequel on ne saurait étudier avec trop de soin et de lenteur les causes qui ont amené un revers.

§ II. — Du projet et des travaux d'amélioration.

Avant de se livrer à une amélioration foncière quelconque et d'en commencer les travaux, il est indispensable d'en dresser le projet. Ce projet sera rédigé par l'administrateur lui-même, si ce sont des travaux purement agricoles, ou par l'ingénieur, l'architecte ou l'entrepreneur si ce sont des travaux qui exigent des connaissances ou des applications spéciales.

Un projet se compose des dessins et du devis ; il doit être bien complet et avoir été étudié sur le terrain même avec la plus scrupuleuse exactitude, de manière à ce qu'il coutienne toutes les conditions qu'il faut remplir suivant les localités et les circonstances, ainsi que le système suivant lequel les opérations doivent être conduites; c'est la base de toute entreprise de travaux et celle sans laquelle on ne peut espérer de succès.

Les dessins sont la représentation graphique des travaux ou objetsqu'il s'agit d'exécuter ; ils sont cotés, annotés et établis sur une échelle suffisamment grande pour qu'on puisse prendre la mesure exacte des diverses pariies des travaux; ils représentent les constructions ou les travaux dans leurs faces extérieures et dans leurs faces intérieures par des coupes convenablement éta blies; différens objets de détail y sont même souvent représentés sur un plus grand nombre de faces et sur une échelle [.lus étendue.

Le devis est un mémoire écrit qui a pour but de compléter les notions que ne peuvent fournir les dessins et de suppléer à leur insuffisance. Ce devis doit remplir 4 objets principaux et contenir : 1° l'exposé des motifs du projet et les dispositions qu'on a cru devoir adopter pour son exécution ; 2° la description dé-

ADMINTSTRATTON RURALE. liv. vu.

taillée des moyens et du mode d'exécution; 3° l'estimation détaillée, aussi approximative que possible, de

la valeur des divers travaux ; 4° les conditions d'ordre, d'administration et de comptabilité qui devront être observées par le propriétaire, l'entrepreneur ou celui qui sera chargé de la direction des travaux.

L'exposé des motifs a pour but d'établir d'une manière précise le but des travaux, ainsi que les conditions économiques de service, d'étendue, de durée que le propriétaire exige dans ces travaux et que l'entrepreneur s'engage à garantir après l'exécution. Ces conditions doivent être rédigées avec clarté, précision et toute la concision nécessaires, toute ambiguïté pouvant donner lieu à des contestations et toute omission à des variations considérables dans la qualité et la valeur des travaux.

La description contiendra l'indication de la nature et de la qualité des matériaux de toute espèce qui seront employés dans les travaux et qui peuvent varier suivant les localités; on y spécifiera aussi leur volume, les façons qu'ils devront recevoir, les soins particuliers qu'il faudra apporter dans leur transport, leur préparation et leur mise en œuvre.

U estimation se composera de 2 parties : La lre comprendra le mesurage (toiséou métré), qui présentera, pour chaque partie de construction et au besoin pour chaque partie de main-d'œuvre qu'il peut y avoir lieu de compter séparément, renonciation des diverses dimensions nécessaires, soit linéaires, soit superficielles ou cubiques, soit le poids pour en établir les quantités totales. La 2e est le bordereau ou mise à prix, qui consiste dans l'application aux quantités résultant du mesurage des prix qui leur conviennent successivement , afin d'établir la valeur partielle de chaque nature d'ouvrage et enfin la valeur totale de l'ensemble des constructions ou des travaux.

A la valeur totale résultant de la mise à prix on ajoute ordinairement une somme à valoir pour faire face aux cas imprévus, aux erreurs, aux omissions, aux variations dans les prix, aux insuffisances d'estimation, surtout dans les travaux de terrassement, d'épuisement, de réparations, etc. Cette somme, qui peut varier suivant la nature des travaux, est, dans les cas ordinaires, portée à i/20e du montant de la mise à prix, et suivant les cas il peut être nécessaire de l'élever à l/iOe et même davantage.

Quant aux conditions , elles indiqueront : 1° Le mode d'exécution des travaux. Ici on indiquera quelle sera la nature du marché qu'on devra faire pour l'exécution des travaux, la manière dont on passera ce marché, l'ordre dans lequel les travaux devront être exécutés, les époques où ils commenceront et seront terminés en tout ou partie, les modifications, additions, suppressions qu'on se réserve de faire au projet ou que pourraient nécessiter des circonstances imprévues; la spécification d'indemnités en cas de suspension des travaux, etc. ; 2° Les bénéfices de l'entrepreneur, ainsi que les conditions spéciales pour les époques de paiement, soit en à-comptes pendant le cours des travaux et en raison de leur avancement, soit pour solde après la vérification ou l'estimation définitive et la réception des travaux; 30 Des stipulations particulières sur la garantie des travaux. Quoique celte garantie soit de droit, elle exige cependant, dans des cas spéciaux, des conditions plus précises; 4° Des mesures d'ordre, de sûreté et d'administration qui devront être observées pendant l'exécution des travaux; 5° Enfin, des clauses particulières dans le cas où il s'élèverait des contestations entre le propriétaire et les entrepreneurs.

Lorsque les travaux d'amélioration sont uniquement

du ressort de l'agriculture, un propriétaire ou un fer-

j mier peuvent fort bien, avec le secours de kmrs aides

cn\p. 3'.

et des travailleurs, les diriger et les faire exécuter. Il en est de même lorsqu'il est question de travaux deconilrucliondepeu d'importance; il ne s'agit pour les effectuer que de s'assurer le concours des ouvriersdediverse nature et d'acquérir directement les diverses espèces de matériaux; c'est ce qu'on appelle des travaux fails t ii dépense, par régie, par économie, eic. ; mais lorsque les travaux prennent quelque importance ou offrent des difficultés, il devient nécessaire ou du moins il ne peut qu'être avantageux d'en confier l'exécution à un entrepreneur.

Le choix (fiai entrepreneur n'est pas indifférent et on doit rechercher celui qui est pourvu des notions théoriques et des connaissances pratiques propres à l>'en faire exécuter des travaux, qui possède en outre les moyens pécuniaires suffisans ou du crédit, et qui est doué d'intelligence et d'activité; t'est lui qui se charge alors de faire effectuer les travaux d'après le projet qui a été rédigé par le propriétaire, un architecte ou un ingénieur et sous leur direction ou surveillance.

Les conditions auxquelles un entrepreneur se charge à ses frais, risques et périls de faire effectuer des iravaux font ordinairement entre lui et le propriétaire l'ohjet d'un contrat qu'on nomme marché. Les bases et les clauses de ce contrat sont puisées dans le projet et sont débattues ou modifiées suivant les circonstances, le prix du travail manuel, celui des matériaux, etc. Ces conditions peuvent varier à l'infini, mais il est 3 formes principales sous lesquelles se reproduisent en général tous les marchés faits entre des particuliers et les entrepreneurs.

L'entrepreneur se charge en bloc ou à forfait, c'està-dire moyennant un prix fixé à l'avance, d'exécuter les travaux tels qu'ils sont définis et arrêtés dans le projet ei aux autres conditions stipulées dans ce travail et reproduites dans le marché.

Ou bien il entreprend les travaux et les constructions à la condition d'en être payé d'après une série de prix fixés et consentis à l'avance, ou d'après des prix également consentis pour chaque nature d'ouvrage et suivant les quantités qui en auront été faites.

Ou bien, enfin, il les exécute pour des prix établis et débattus après le toisé et l estimation ou l'expertise de la valeur de l'ouvrage qu'il aura confectionné. Celte dernière manière d'opérer peut donner lieu à des débats fâcheux, mais elle parait être la plus sûre, et celle qui n'oblige à payer en définitive que la quantité et la qualité réelles et visibles de l'ouvrage qui aura été fait.

Quelle que soit la nature du marché qu'on passe avec un entrepreneur, rien ne doit dispenser celui qui fait exécuter de9 travaux de sun>eiller activement ou faire surveiller les ouvriers de l'entrepreneur. De mauvais matériaux peuvent être employés ou mis en œuvre avec négligence dans l'intérieur des massifs; un défoncement peut ne pas atteindre la profondeur convenue, etc., sans que rien puisse souvent avertir le propriétaire ou les experts de l'exécution vicieuse de ces travaux.

Envisagés sous un point de vue général, les travaux d'amélioration donnent lieu à des considérations qu'il ne faut pas perdre de vue. Nous mentionnerons les principales.

Quelle que soit la nature des travaux à exécuter, on ne doit leur donner que les dimensions, l'étendue, les formes, ou la masse suffisantes pour le service auxquels on les destine. Leurs diverses parties doivent étic en harmonie parfaite avec ce service et avoir chacune leur utilité bien constatée. Toute superfiuité à cet égard entraine à une augmentation de travail et à une avance p'us consicîénble de capitaux qui n'ac-