CHAPITRE IV. — Des profits et revenus, des ventes et achats

Le but dé toute entreprise agricole est la production des denrées qui servent à satisfaire les besoins les plus impérieux de l'humanité ; mais il s'agit moins en réalité de produire ces denrées en quantité plus ou moins considérable et de telle ou telle qualité que de trouver dans cette production une récompense pour l'exercice de son industrie.

Nous ne nous occuperons pas ici des moyens d'obtenir une récompense plus ou moins élevée de l'exercice de l'industrie agricole, parce que ces moyens dépendent des connaissances théoriques et pratiques de l'entrepreneur, de son habileté comme administrateur, et que d'ailleurs ce sujet embrasse toute l'économie agricole et forme l'objet de notre encyclopédie; mais nous chercherons à déterminer quelle est la source des profits et revenus agricoles, et comment on parvient à les réaliser par des ventes et achats.

Section Iie. — Des profits et revenus.

En analysant avec les économistes les phénomènes de la production agricole, on s'aperçoit aisément qu'elle est le résultat du concours d'un certain nombre de fonds productifs d'utilité qui coopèrent à la création des produits par une action, par un travail qui leur est propre.

Ces fonds productifs sont le fonds de terre , celui des capitaux et celui de Vindustrie. Mis en œuvre par l'entrepreneur, ces fonds sont capables de rendre des services auxquels on adonné le nom de productifs et qu'on a distingués en services fonciers, des capitaux et industriels , suivant qu'ils provenaientdu service rendu par le fonds de terre, par les capitaux ou par le travail de i 'homme.

Tous ces services productifs, mis en action et consommés dans la production, donnent une certaine valeur à la chose produite, et cette valeur, répartie entre les services qui ont concouru à sa production, forme le prix de leur location ou de leur achat. Ainsi l'entrepreneur, par le secours de ses facultés personnelles, le propriétaire du fonds de terre ou des capitaux par celui de leur instrument, qui ont tous coopéré à la création d'un produit, ont droit de recevoir en échange de leurs services une portion de la valeur que leur travail est parvenu à donner à ce produit.

Cette portion de la valeur des produits qui se répartit ainsi entre les divers services productifs forme ce qu'on désigne en général sous le nom de profits ou revenus (i). Ainsi, il y a ur. prof t foncier tout aussi bien qu'un profit du capital et un profit industriel.

Nous allons nous occuper ici de la source et de 5a détermination des profits des divers services productifs.

§ Ier. Du profit foncier.

La terre , par la faculté qu'elle possède de servir de base aux végétaux et de leur fournir les sucs nourriciers qui servent à leur alimentation, ainsi que par une foule d'autres propriétés physiques , est susceptible de rendre un service à V homme qui sait en tirer parti.

Ce- service, de même que celui des autres fonds productifs qui sont devenus des propriétés par nos lois sociales, n'est pas gratuit , et c'est la portion de la valeur des produits créés qai revient au service foncier

(i) Dans l'usage ordinaire, suivant les économistes, on appelle profits les revenus qui sont sujets à quelque e'veniualiie, ou qui se louchent par petites portions, et Ton re'serve le nom de revenus aux profits fixes qu'un entrepreneur s'oblige à payer pour qu'on le laisse retirera ses risques et périls les profits qui doivent provenir de la terre ou du capital dont il a acheté la jouissance.

dans la création des produits à laquelle on a donné le Dom de profil foncier.

C'est le propriétaire du *ol qui a droit au profit qu'un fonds de terre peut rendre et à une portion de la richesse qu'on a créée par le service de son instrument. Comme tous les autres services productifs, celui du fonds de terre a un prix courant et est payé d'autant plus cher qu'il est plus demandé et moins offert, et réciproquement.

Nous verrons plus bas les causes qui peuvent influer sur le prix courant du service du fonds de terre.

Il est bien rare qu'on ne répande pas sur un fonds des valeurs capitales, soit pour accroître la faculté productive du sol , soit pour en faciliter l'exploitation. Ces valeurs capitales employées ainsi en améliorations foncières, et dont nous avons parlé à la pag. 40 2 , donnent également droit au propriétaire d'en tirer un profit capital qui se confond le plus souvent avec le prix courant du fonds de terre ou le profit foncier.

Les économistes ont long-temps discuté sur le profit auquel a droit un fonds de terre; mais aujourd'hui on est convenu de considérer comme la mesure du prof t foncier , ce qui reste de la valeur des produits créés par la coopération du fonds après que le travail des industriels de tous les grades a été payé au taux général du canton et que les intérêts des capitaux dont on a emprunté le service sont également acquittés.

Supposons, comme exemple, qu'un hectare de terre à froment de deuxième qualité ait donné en moyenne dans une rotation de 5 années et un système d'assolement convenable les produits nets suivans,qui, aux prix moyens du canton pendant 10 années consécutives , ont produit savoir: 9 hectol. 68 lit. de froment à 16 fr. et 4 hectol. 40 lit. d'orge à 8 fr. ; 25,60 quintaux met.' de paille et 24 quint, met. de fourrages secs. Ces 49,60 quint, paille et foin ont été payés par la production animale à raison de 1 fr. 80 c. le quint, met., on a donc

968 lit. de froment à 16 fr.

l'hect

440 lit. d'orge à 8 fr. l'hect.

25,60 quint, met. de paille I à 1 f. 80

24 quint, met. de foin \ le quint.

Total du produit d'un hect. ..... 279 36

On a calculé ensuite que le prix duservicedes capitaux et de l'industrie. ainsi que les frais généraux, avaient donné lieu pour un hectare, et sur une moyenne de 10 années, aux dépenses suivantes ;

Frais de culture dans lesquels sont compris les salaires des travailleurs et les intérêts des capitaux avancés pour le fr. c. travail 125 6

Frais généraux autres que le loyer 24 »

Bénéficesde l'entrepreneur, fixés à 10 p. 0/0 des capitaux avancés 15 »

Total du prix du travail et

des capitaux 164 36 164 56

Différence ... 1 1 »

154 fr. 88 c.

chap. 4e. DES PROFIT

Ainsi, au taux moyen des denrées sur les marchés lu canton depuis 10 ans, et au prix moyen du travail et des capitaux pendant la môme période, le profit foncier sur la terre en question, ne peut être évalué à plus de US fr. par hectare, y compris les intérêts des sommes avancées pour améliorations foncières et les charges.

Le profit foncier envisagé sous un point de vue général el pour une même étendue de terrain, varie avec la richesse du pays, l'industrie et l'activité de la population, et la situation plus ou moins favorable du domaine sous le rapport de l'écoulement des produits, le prix des denrées et des services, les charges publiques, etc. Ainsi, il y a bien loin du produit foncier d'un hectare de terre, qui ne s'élève pas quelquefois à 5 ou 6 fr. en Bretagne et dans quelques cantons de la France, et les territoires de Gavaillon, Château Regard et Barbantane, dans les départ, de Vaucluse et des Bouches-du- Rhône, qui produisent une rente nette de 243 fr. par hect à leurs propr.étaires.

Nous savons dôjà qu'un propriétaire qui ne veut pas faire valoir lui-même sa terre en loue le service à autrui; et nous nous sommes étendus suffisamment sur la nature et les clauses les plus ordinaires du contrat qui intervient entre le propriétaire et le fermier dans le cliap. III, du tit. II; rpus n'ajouterons donc qu'uu mot sur le taux du fermage qui représente alors, sauf quelques déductions dont nous parlerons plus loin , au paragraphe des frais de production, le profil foncier du propriétaire.

Le taux du fermage varie dans un pays par les mêmes causes que celles indiquées ci-dessus pour le profit foncier, mais il est influencé en ouire par des causes particulières dont voici l'énoncé sommaire:

Les terres pauvres ne peuvent payer, en proportion de leurs produits, un fermage égal à celui des terres fécondes ; les travaux de culture y sont à peu près les mêmes et donnent lieu à autant de frais dans les lres que dans les secondes, tandis que les produits y sont beaucoup moindres et souvent de qualité inférieure.

Il est difficile d'obtenir de terres négligées, infectées d'insectes ou de mauvaises herbes, ou gâtées par une humidité surabondante, une rente aussi élevée que de terres bien propres et en bon état, ou de terrains épuisés autant que d'une terre dont on a soutenu constamment la fécondité.

Un domaine où il existe des améliorations foncières importanteset bien entendues a toujours une valeur îocative supérieure à celle d'une propriété qui, à classe de terre égale, n'en présente qu'un petit nombre et en laisse encore beaucoup à désirer.

La durée da bail, ou contrat de location, influe aussi sur le taux du fermage. Un fermier ne peut offrir la même somme pour une terre dont il ne doit jouir que quelques années , el pour une ferme où il peut, au moyen d'un long bail, se livrer à des améliorations graduelles, avec la certitude d'en recueillir les profits.

Un fermier dont Y industrie est entravée par les stipulations mal entendues d'un bail, paie nécessairement un loyer moindre que celui qui, par son contrat, jouit de toute liberté d'action et du libre exercice de sou industrie.

Pans les pays riches, la concurrence des fermiers élève nécessairement le taux des fermages, mais en outre un fermier riche peut toujours payer un loyer plus élevé pour une même terre qu'un fermier pauvre, sans diminuer ses prolits. Artur Yoong a calculé qu'en Angleterre, un fermier dont le capital d'exploitation était trop restreint el d'environ 200 à 240 tr par hectare, ne pouvait payer au-delàde 50 fr. de loyer, tandis que si son capital était de 400 à 420 fr., il pouvait payer 40 à 48 fr. et même 55 à 60 fr. avec un capital de 600 fr.

S ET REVEiNUS. 515

La nature de la propriété, ainsi que Sinclair le fait observer, détermine aussi le taux du fermage ; plus les produits y sonl faciles à récolter, et plus ce taux est élevé. Dans tous les pays , les riches pâturages qui n'exigent aucuns frais de culture, sont loués à un prix plus élevé que les terres arables.

La concurrence augmentant avec l'étendue moindre des terres, et le petit cultivateur sachant tirer, à surface égale, des produits plus aboudans que le grand fermier, les terres d'une petite étendue sont presque partout affermées à un taux plus élevé que les grandes.

"L'industrie des fermiers, el l'instruction répandue chez cette classe utile de citoyens, tend généralement à élever le taux du fermage, par suite des fruits plus considérables qu'ils savent tirer de la terre.

Le prix des services productifs, qui entrent pour une part considérable dans les frais de production, élève ou abaisse aussi le taux du fermage dans un rapport qui varie avec les localités.

Enfin, le prix des denrées sert presque partout de régulateur au taux des fermages tout aussi bien qu'à l'établissement du profit foncier.

Lorsque nous nous sommes occupés de l'estimation des domaines ruraux au titre II, chap. III, nous avons établi les principes qui servent à calculer le fermage d'un domaine quelconque, en prenant pour base la fécondité et le mode de culture des terres ; nous nous croyons donc dispensés de revenir sur ce point.

Un propriétaire qui fait valoir lui-même sa terre n'en doit pas moins tenir compte, dans le calcul de ses frais de production , du profit foncier de cette terre. Le service productif qu'elle lui rend lui est aussi coûteux qu'au fermier, quoiqu'il ne paie aucun fermage. En effet, s'il avait loué d'une manière quelconque les sommes qu'il lui en a coûté pour acquérir cette terre et pour y faire des améliorations, il en aurait louché l'intérêt; s'il avait donné ce fonds à loyer à un fermier, il en recevrait un fermage; il a donc sacrifié le loyer qu'il aurait pu tirer de sa terre, et doit nécessairement faire figurer le monlant de la somme qu'il aurait ainsi perçue dans ses frais de production, s'il veut se rendre un compte exact et régulier de ses opérations.

Dans l'exemple que nous avons donné aux pages 351 et 585 de l'évaluation du fermage d'un domaine, nous avons supposé que l'impôt foncier, l'entretien el l'assurance des divers objets immobiliers, et les améliorations foncières, étaient à la charge du fermier. Dans ce cas, le fermage représente en totalité le profit foncier au. propriétaire; mais il n'en est pas généralement ainsi, et, dans la plupart des cas, ces charges pèsent sur lt propriétaire, qui doit les déduire du fermage pour connaître le profit net qu'il retire de la location de sa terre, ainsi que nous le verrons au paragraphe qui traitera des frais de production.

Le revenu du propriétaire du fonds, quand on le débarrasse de l'impôt qui le grève, mais non pas des frais d'entretien et d'assurance des objets immobiliers et des améliorations foncières, est extrêmement variable en France. Généralement dans les terres en bon état, et dans les pays populeux et assez bien cultivés, il ne dépasse pas 5 p. 0/0 descapitauxavancés pour l'acquisition du fonds et les améliorations foncières, et très souvent il n'atteint pas 4 ou 3 1/2 p. o/o et même beaucoup moins, surtout si on prend une moyenne de plusieurs années et si on tient compte des pertes qu'on peut éprouver pour non -valeurs ou pour remises qu'on est souvent obligé de faire à des fermiers accablés par des Céaux naturels, des spéculations désastreuses ou des revers de fortune inattendus.

§ II. — Du profit du capital.

Les capitaux, ainsi que nous le savons déjà , sont un

A.DMIJN ISTH ATION il i i\ ALE .

des instrumens principaux de V industrie agricole et desagens indispensables pour la production.

Cet instrument ne peut agir que dans des mains capables de s'en se/v/V, telles que celles d'un industriel ou d'un producteur. L'usage qu'il en fait est d'acheter des services productifs d'utilité, et, par l'emploi de ces services, de créer des produits dont la valeur sert à le rembourser de ses avances et à rétablir ie capital qui a été consommé dans l'acte de la production.

« Pour qu'une somme de valeurs porte le nom de capital , dit M. Say , il n'est nullement nécessaire qu'elle soit en espèces. On évalue un capital en monnaie, comme on évalue tout autre objet, lorsqu'on veut se rendre compte de son importance et savoir quelle portion de bien il constitue ; mais pour être un capital , il suffit que ce soient des valeurs destinées à faire des avances à la production et disponibles.» Ainsi, lorsqu'on voudra se rendre compte du capital mis en action par un propriétaire, on évaluera les différentes choses en lesquelles ce capital aura été transformé pour l'exécution des opérations , et on dira que ce propriétaire a telle portion de ses capitaux en ustensiles , telle autre en bêtes de trait, en bestiaux, en semences, en main-d'œuvre dont il a fait l'avance, en récoltes, et enfin en numéraire. Cest la valeur de toutes ces choses qui composera son capital.

Un capital étant une propriété , son usage ne peut être gratuit, et c'est la portion de profit à laquelle celui qui le possède a droit pour le service de son instrument dans les opérations de l'industrie à laquelle on donne le nom de profit du capital.

Quand le possesseur d'un capital ou un capitaliste est en même temps entrepreneur d'industrie, il consomme lui-même le service de son capital; quand il n'est pas entrepreneur, il en loue le service à un autre; et on désigne alors sous le nom d'intérêt du capital le profit qu'il en tire lui-même ou le loyer qu'il reçoit d'un autre pour la jouissance de son instrument.

Nous avons vu précédemment que le profit, ou les intérêts des capitaux employés sur un fonds en améliorations par un propriétaire, se confondaient ordinairement avec le fermage ; de même l'intérêt du capital servant à l'exploitation est souvent confondu avec le profit industriel. Cependant il importe beaucoup de séparer ces deux derniers profits et de les faire figurera part dans les calculs et la comptabilité. Le 1er est un profit fixé à l'avance et qu'on doit porter dans les frais de production , et l'autre un profit très variable résultant des circonstances, de l'intelligence du fermier, du taux du fermage , etc. Ainsi, on dit souvent : les bénéfices de tel fermier s'élèvent à 12 p. 0/0 de son capital d'exploitation ; mais c'est une manière vicieuse de s'exprimer, et il serait bien plus correct de dire qu'après un prélèvement sur ses rentrées de 5 ou 4 p. 0/b pour le service des intérêts du capital dont il a fait l'avance, il reste au fermier 7 ou 8 p. 0/0 de ce mèmecapital, qui représentent le profit auquel il a droit pour le concours de ses facultés personnelles dans les opérations agricoles qu'il a entreprises.ou son bénéfice industriel. Nous avons eu soin au reste, dans tous les calculs que nous avons présentés dans ce livre, de faire figurer dans les frais de production les intérêts de tous les capitaux avancés à quelque titre que ce fût pendant le temps de la durée de l'opération productive.

Il estd'auiant plus important de faire figurer à part les intérêts des capitaux qu'ils entrent comme élémens essentiels dans les calculs des frais des divers services agricoles, et que sans la précaution de les introduire dans ces calculs, ilest impossible desavoir ce que ces services coûtent pour les mettre en action.

ha prix du loyer d'un capital n'est pas une chose fixe •dans tous les temps et dans tous les lieux. Ce prk est ' lement par !a concurrence des producteurs.

Liv. vu

d'autant plus élevé que les capitaux sont plus rares et plus demandés , et d'autant plus bas que ceux-ci sont plus abondans et plus offerts.

D'autres circonstances influent aussi sur le prix auquel on trouve à louer le service d'un capital, tels sont: les profits que ce capital peut rendre à l'entrepreneur, la capacité et l'industrie de celui-ci, sa consistance et sa solvabilité, les risques de son entreprise, la sécurité du placement, etc.

De même que pour le profit foncier, un entrepreneur qui possède en propre son capital d'exploitation ne doit pas moins en porter les intérêts dans ses frais de production, et compenser ainsi le sacrifice qu'il fait du loyer qu'il aurait pu en tirer en le confiant à autrui.

Les sommes qu'il faut porter en ligue de compte pour les intérêts des capitaux avancés varient donc suivant les pays et les conditions auxquelles on a emprunté; mais quand l'entrepreneur est possesseur en propre de ces capitaux, la sécurité étant de beaucoup augmentée, il ne doit guère faire figurer ces intérêts pour plus de 4 à 5 p. o/o de ses avances dans ses frais de production.

Le profit du capital se rembourse ordinairement en argent quand il a été emprunté à autrui; mais quand il appartient à l'entrepreneur, les intérêts des capitaux n'ont plus besoin d'être comptés en espèces, ils vont grossir les frais de production. Ce n'est qu'au bout d'un certain temps, ou quand les opérations sont accomplies, qu'on peut, sur les rentrées effectuées, en faire le prélèvement pour les consacrer à faire de nouvelles avances à la production ou à tel usage qu'on juge convenable.

§ III. — - Du profit ou revenu industriel.

On entend ordinairement par profits ou revenus industriels, ou de V industrie , ceux auxquels ont droit tous les industriels qui ont concouru par leurs facultés personnelles à la création d'un produit. Dans l'agriculture , ces industriels sont des manouvriers dont on a employé les forces physiques; des serviteurs dont on a mis en œuvre la force et l'intelligence; et l'entrepreneur lui-même qui a coopéré à la production, souvent par le concours réuni de ses connaissances, de ses forces et de son intelligence.

Les profits de la classe ouvrière et des serviteurs se paient le plus souvent en argent, quelquefois en nature, en nourriture ou entretien ; on les nomme salaires, et nous nous sommes occupés d'en fixer le taux à la page 399 de ce livre. Quant aux profits de l'entrepreneur, qui prennent le nom de bénéfices, nous allons chercher quelle est leur origine et quelles sont les causes qui peuvent en abaisser ou en élever le taux.

Le concours d'un entrepreneur étant indispensable dans toute opération industrielle, les bénéfices auxquels il a droit, pour sa coopération, sont des frais nécessaires de production.

Les bénéfices d'un entrepreneur, qu'il soit propriétaire ou fermier, sont, la plupart du temps, sous forme de récolles, bestiaux, produits divers, et résident dans la valeur que peuvent avoir cesobjets qu'il a créés ; mais dans l'usage habituel, on ramène tous ces objets à ui dénominateur commun, qui est la monnaie , pour en faciliter la comparaison et l'évaluation relative, et rendre plus aisés tous les calculs.

Ces bénéfices ne peuvent être comme beaucoup d'autres frais de production, fixés à V avance, et restent incertains jusqu'au moment où l'échange des produit! créés étant consommée, on peut comparer les sommes qu'on a perçues avec celles qui ont été avancées.

De même que tous les autres services industriels, les bénéfices d'un entrepreneur d'industrie agricole ont, en général, un prix moyen courant, qui s'établit naturel-

Cîiap. 4P. DES PROFITS

Ce prix courant peut aussi varier dans chaque localité par les mêmes causes qui inlluent sur le prix des autres services productifs ; ainsi , le prix élevé des fonds de terre ou le taux variable des fermages, de l'intérêt des capitaux et de la main-d'œuvre sont autant de causes qui élèvent, abaissent et tiennent dans une fluctuation continuelle les bénéfices des entrepreneurs dans une localité.

Parmi d'autres causes qui peuvent encore influer sur les bénéfices d'un entrepreneur, et qui sont inhérentes au fonds qu'ilexploite, nous citerons l'étendue même de ce fonds t circonstance dont nous avons parlé à la page 40 1 ; sa fertilité, l'état dans lequel il se trouve, les améliorations qui y ont été pratiquées, la courte durée du bail qui donne droit à sa jouissance, les stipulations vicieuses de ce contrat, etc.

Des causes toutes personnelles à l'entrepreneur jouent un bien plus grand rôle encore que les précédentes dans la fixation du taux de ses bénéfices.

« Dans une entreprise agricole, dit M. deDombasle, de même que dans toute spéculation industrielle, les profits qu'on peut en espérer seront toujours, toutes choses d'ailleurs égales, proportionnés au capital qui y est appliqué ; le tout est d'employer le capital d'une manière judicieuse. »

Un fermier, qui n'a pas de capitaux et qui ne peut attendre les chances de hausse des denrées , bat ses grains dans l'hiver qui suit la récolte, les porte aussitôt sur le marché, où l'encombrement produit par le grand nombre de petits producteurs, et de pauvres ménages qui en agissent de même, amène un abaissement de prix qui retombe à la charge de celui qui est obligé de vendre ainsi ses denrées, et qui diminue considérablement ses bénéfices. Au contraire, un cultivateur qui peut disposer d'une plus forte somme de capitaux garde ses produits, attend que la demande sur les marchés ait relevé les prix, et vend alors avec un bénéfice qui couvre très souvent au-delà l'intérêt des valeurs capitales qu'il a ainsi gardées inactives pendant un certain temps.

La capacité' de l'entrepreneur pose aussi des limites bien nettes aux bénéfices qu'il est en droit d'espérer de son industrie. Par ce mot nous entendons que le cultivateur possède toutes les connaissances théoriques et pratiques exigées pour savoir tirer de la terre le produit net le plus considérable, et qu'il réunit en outre en lui les qualités qui font un bon administrateur. Si ces connaissances, en effet, lui manquent en partie ou en totalité, s'il est dépourvu de ces qualités, il est bien certain que, guidé seulement par une routine aveugle,

I ne parviendra à tirer qu'un mince produit de ses terres, et qu'une grande partie de ses bénéfices sera absorbée par les frais occasionnés par des mesures administratives vicieuses, par une mauvaise distribution des travaux, par l'emploi d'instrumens grossiers, par des stipulations désavantageuses, suite de l'ignorance des principes qui règlent la production, la vente et l'achat

les choses, ou qui déterminent le taux des divers profils, etc.

Enfin, un dernier objet qui détermine dans chaque opération le taux des bénéfices d'un entrepreneur, c'est le prix courant des denrées agricoles. C'est par l'élévation ou l'abaissement des prix sur les marchés que ces bénéfices peuvent flotter dans des limites assez étendues.

II est vrai qu'un habile administrateur ne cherche qu'à produire des denrées dont le prix est le moins variable possible ; qu'il s'attache à transporter ses produits sur les marchés où le prix courant est le plus élevé; qu'il ne les abandonne qu'au moment où le prix a monté à un taux oui lui assure un bénéfice honnête ; qu'il saittrans-

Eï REVENUS.

former en produits plus marchands, plus recherchés, des denrées dont la valeur vénale s'est abaissée par suite de la concurrence ou toute autre cause; qu'il sait se mettre à l'abri des cas fortuits, en un mot qu'il parvient par son industrie à donner un peu de fixité à des bénéfices essentiellement variables de leur nature.

On est assez généralement dans l'habitude de mesurer les bénéfices des entrepreneurs d'industrie agricole par le rapport de leur revenu à leur capital d'exploitation. Ainsi, on dit : tel fermier réalise dans son entreprise des bénéfices qui s'élèvent à 10 ou 12 p. 100 de son capital; les profits de tel autre n'ont été celte année que de 8 p. 100. Mais nous avons déjà fait observer que cette manière de s'exprimer est inexacte, et ne permet pas de distinguer nettement les revenus qui sont dus au capital de ceux qui appartiennent à l'industrie. Dans un entrepreneur qui possède en propre un capital d'exploitation, il y a 2 hommes distincts: un capitaliste, qui a droit à des intérêts pour la jouissance de son instrument qu'il concède à l'industrie, et un industriel, qui a droit à son tour à des bénéfices pour l'exercice de ses facultés individuelles. Confondre ces 2 sortes de revenus, c'est jeter de l'obscurité dans une matière sur laquelle il importe au contraire de répandre la plus vive clarté. Ainsi il serait beaucoup plus exact de dire, en supposant qu'on trouvât communément dans un pays à placer ses capitaux avec sécurité à 5 p. 100 : tel fermier a réalise cette année un revenu de 1 1,000 fr., dont S, 000 sont les intérêts de son capital d'exploitation, qui est de 100,000 fr. ; et 6,000, la récompense de son industrie; tel autre n'a trouvé en caisse, pour toute balance de ses comptes, que 4,000 fr., qui représentent, à 5 p. 100, les intérêts de son capital; et n'a par conséquent rien touché celte année pour sa coopération industrielle dans l'entreprise qu'il dirige

On a beaucoup discuté sur la question de savoir quels sont les bénéfices auxquels un entrepreneur d'industrie agricole ou un fermier a droit de prétendre. D'une part, on a soutenu que les produits du sol sont d'une nécessité si générale et si urgente pour le genre humain, que celui qui les cultive n'a pas droit de prétendre à un bénéfice trop considérable. D'un autre côté, on dit qu'un fermier qui travaille avec économie, qui dirige ses opérations avec habileté et prudence, qui fait quelquefois des avances considérables de capitaux eteourt toutes les chances de la production mérite assurément d'être largement récompensé de ses avances et de son industrie; mais toutes ces discussions n'ont pas éclairci et ne pouvaient pas décider la question, et les bénéfices des fermiers sont demeurés sous l'empire desbesoins sociaux, delà capacitéet des moyens pécuniaires des entrepreneurs et de la concurrence.

On a remarqué que toutes ces causes réunies ne permettent pas que les bénélices des fermiers surpassent un certain rapport avec les capitaux qu'ds ont avancés, ou, comme nous l'avons dit au commencement de ce paragraphe, les bénéfices industriels des fermiers ont un taux courant basé sur leurs capitaux et leur industrie. Ecoulons à cet égard Sinclair, qui a dépouillé avec soin tous les rapports qui ont été faits au bureau d'agriculture sur les bénéfices des fermiers dans un grand nombre de comtés de l'Angleterre.

« Les bénéfices des fermiers, dit-il, sont en général tellement modérés qu'on a trouvé, par des recherches soigneuses, que, dans les terres arables, ils excèdent rarement 10 à 14 p. o/O du capital avancé (l). Quelques fermiers en terres arables, qui possèdent une habileté et une énergie supérieures et qui ont obtenu des baux à des conditions raisonnables peuvent réaliser de 15 à 20 p. 0/0 ; tandis que d'autres, qui manquent de ces

(t) D>-* ces to ii l 'i pour cers? . il f.u\i deMuirc, suivant la remarque faite preV.t'ilcmment, S, 4 o;i tiUTPt pour Ve profit «lu capitnl. l.a même observation s'appliqu • au* c'valti;ii'< ;is iitSYtin'.ÇS,

p ci/o mi

ADMINISTRAT

qualités ou qui paient un fermage trop élevé, deviennent fréquemment insolvables. Le cas est différent dans les fermes à pâturages, parce qu'elles exigent moins de dépenses de main-d'œuvre et qu'elles produisent des denrées plus recherchées et d'un prix plus élevé. Dans ces fermes, il n'est pas rare que les bénéfices s'élèvent à 15 p 0/0 et plus. Le fermier d'une ferme de celle espèce est plutôt un marchand qu'un simple cultivateur ; comme il achète et vend fréquemment des bestiaux, il fait souvent de gros profits par des spéculations judicieuses; mais aussi une baisse soudaine dans les prix entraîne souvent pour lui des pertes considérables. On a remarqué, au reste, qu'il est rare qu'un fermier fasse une grande fortune, à moins qu'il ne soit placé avantageusement dans le voisinage d'une grande ville ou qu'il ne réunisse à la culture quelque spéculation profitable. »

Les bénéfices réalisés dans le cours d'une année ne constituent pas, comme on le pense bien, le taux moyen des profits d'un entrepreneur d'industrie agricole; les années qui se succèdent présentent, dans ce genre de spéculation, trop de différences pour qu'il soit possible de considérer l'une d'entre elles comme propre à faire connaître les bénéfices réels de l'entreprise. A cet égard, un fermier doit se considérer comme un entrepreneur qui fait une spéculation dont la durée sera de 9, 12 ou 15 années, suivant la durée de son bail, et dont il ne connaîtra les résultats définitifs que lorsqu'elle sera entièrement terminée. Je suppose, par exemple, qu'il agisse avec un capital de 50,000 fr., que le taux de l'intérêt des capitaux soit dans le pays à 5 p. o/o, qu'il ait un bail de 9 ans et que les revenus annuels, suivant la comptabilité, aient été, savoir:

6e année 7.3i» fr.

9e — 3,3ao

Total.. . . 4i,838 A. déduire les intérêts à"u capital de 5 pour cent

pendant 9 ans 18,8*7

Total des bénéfices industriels pour 9 ans. . . 23,on

ou, terme moyen, 2,557 fr. par année, c'est-à-dire 5 1 4 environ du capital d'exploitation del'entrêpreneur.

Un entrepreneur qui est propriétaire du fonds qu'il exp'oite peut opérer de même pour connaître le laux moyen de ses bénéfices; seulement, comme la durée de son bail ne peut pas lui servir de base, il prend une ou plusieurs rotations ou assolemens qu'il considère comme des opérations distinctes et au bout desquelles il peut établir le taux courant de ses bénéfices industriels.

Dans plusieurs occasions, on a besoin de calculer approximativement le taux moyen des bénéfices qu'on pourrait espérer de réaliser dans l'exploitation de tel ou tel domaine. Dans ce cas, il faut faire sur la propriété foncière en question une enquête semblable à celle dont nous avons donné le modèle dans le titre Ier, et procéder à des calculs d'évaluation en faisant usage, pour les terres arables, du tableau de la page 340 du chapitre II, où nous avons donné les produits moyens ainsi que les travaux de culture sur chaque division el chaque classe, et pour les prairies et autres biens des moyens d'évaluation présentés dans les pages suivantes du même chap. En opérant ensuite les calculs comme nous l'avons indiqué, on parvient à établir le taux moyen des bénéfices qu'on peut espérer dans l'exploitation du domaine proposé, ou le taux du fermage qu'on peut en offrir après qu'on a fixé les bénéfices qu'on veut retirer de l'opération.

Section II. — Des frais de production.

La production agricole n'est qu'une espèce d'échange

ire année 3,aaS fr

se — 3,780

3e — a.ioS

ION RURALE. liv. mu.

dans laquelle on donne des services productifs d'utilité pour recevoir en échange une partie de la valeur produite. Ces services, comme toutes les valeurs susceptibles d'être échangées, ont un prix courant qui s'établit d'après les mêmes bases que celui de ces valeurs; c'est le prix courant de tous les services qui ont concouru à la création d'un produit qui forme ce qu'on appelle les frais de production.

Les services productifs qu'on met en œuvre dans l'industrie agricole, ainsi que nous l'avons déjà vu, sont ceux du fonds de terre, des capitaux et de l'industrie.

Examinons en particulier les frais auxquels donne lieu l'usage, la jouissance, le loyer ou l'achat de ces services.

§ 1er. — Service du fonds.

Le prix de la jouissance du fonds entre dans les frais de production sous le nom de fermage, canon ou loyer, etc. La plupart du temps on se contente de le faire figurer aux frais généraux, mais il est préférable de rechercher les différens élémens qui le composent, afin d'attribuer aux divers services la part de frais que chacun doit supporter. Ces élémens sont :

1° Les frais pour la jouissance de la terre comme fonds propre à nourrir des végétaux, à donner des récoltes ou à rendre quelque autre service utile 5

2° Les intérêts des sommes avancées pour améliorations foncières de toute espèce, tels que défrichemens, chemins, haies, fossés bàtimens ruraux, constructions diverses, etc.

Dans un londs en friche et où on se propose de faire des améliorations, ces 2 élémens sont d'abord distincts, mais, sur les fonds depuis long-temps en culture, ils se confondent généralement. Seulement, nous allons voir que les bàtimens ou constructions rurales étant spécialement à l'usage de divers services, il est utile de fixer un prix à leur jouissance, afin que chaque service qui en profite porte sa part des frais qu'ils occasionnent.

3° Les frais d'entretien annuel de tous les objets immobiliers qui sont répandus sur le fonds ;

4° Une prime annuelle d'amortissement pour rétablir ces objets immobiliers lorsque le temps les aura mis hors de service;

5° Les frais d'assurance contre l'incendie des bàtimens ruraux et autres constructions;

60 Les avances pour améliorations foncières qu'on pratique souvent annuellement sur un fonds pour le rendre plus productif;

70 Les sommes payées à Vétat pour acquitter l'impôt foncier et autres charges publiques supportées par la propriété

8° Une prime poar non-valeurs ou remises qu'un propriétaire qui loue sa terre doit porter en compte et qu'on peut évaluer de 2 à 3 p. 0/0 des intérêts du capital ou du fermage.

Essayons avec ees élémens d'établir, ainsi que nous l'avons promis, le profil foncier net du propriétaire du fonds de terre. Supposons pour cela un domaine de 102 hectares de terres labourables dont le fermée

soil évalué ou fixé à 8,000 fr.

Sur celte somme, qûî forme le revenu brut du propriétaire, il faudra déduire, je suppose, pour :

i° Frais d'entretien annuel des objets immobiliers. l5o fr. 2° Prime d'amortissement pour le rétablissement des

mêmes objets srprws tpi ils auront péri i5o

3° Frais d'assurance contre l'incendie desbâtimens. 100

4° Avances pour améliorations foncières aoo

5° Impôt foncier et autres charges 58o

6° Prime pour non valeurs à 3 pour cent s4o

Total des déductions. . . . 1,420

i,4ao

Différence représentant le profit foncier net du propriétaire. . 6,680

Nous venons de dire qu'il était utile de fixer un prix à la jouissance des bâtiments ruraux d'un domaine*

chap. 4». DES FRAIS DE

afin d'attribuer à chaque service la part qu'il doit supporter. Eti effet , si je suppose un fonds pour son exploitation ne requérait pas la coopération d'un ou plusieurs attelages, il est clair que les bàlimens pour écurie , sellerie, magasins à foin et avoine seraient inutiles, et qu'au contraire ils deviennent indispensables toutes les fois qu'on est obligé d'avoir des attelages pour l'exploitation du fonds. Les frais pour la jouissance de cette port'on des bâtiments sont donc à la charge de ce service, ou plutôt, comme nous avons déjà eu plusieurs fois l'occasion Je l'établir dans nos calculs vont grossir le prix du iravail des noteurs animés. Il en est de même pour les autres services.

Voici maintenant 'a manière ont on parvient à répartir entre les différens services les frais de jouissance des bàlimens à leur usage.

SupfK)sons comme précédemment que le fermage du domaine ci-dessus de 10-2 hectares ait été fixé à 8,000 fr., il que la jouissance des bàlimens, cours el jardins qui

PRODUCTION

couvrent un espace de 2 hectares, soit évaluée à 2,000 fr., qui se composent, savoir : de 1,000 fr. pour la jouissance de ces bàlimens; de 150 fr. pour les réparations annuelles; de 100 fr. pour frais d'assurance contre l'incendie; et de 150 fr. pour prime < l'amortissement.

Faisons observer, d'abord : qu'il reste une charge de 6,000 fr. qui doit être supportée i.ar 100 hectares de terres labourables, c'est-a-dire,en la répartissanl également entre eux, que la production végétale se trouve annuellement grevée d'une somme de 60 fr. par hectare pour jouissance du fonds.

Ensuite , connaissant les frais de jouissance des bàlimens ruraux en masse, nous pouvons répartir cette somme entre les différentes espèces de bàlimens affectés à des services divers , en assignant à peu près à chacun d'eux le prix auquel ou trouverait à les louer communément dans le pays, et en faisant peser sur eux une portion des charges qui grèvent la totalité ; c'est ce que nous avons essayé de faire dans le tableau suivant: