PLACEMENT DE 50 CENTIMES AVEC LES INTÉRÈTS COMPOSÉS

les réserves en futaies. Un propriétaire, en laissant vieillir des arbres dans ses bois, croit faire un sacrifice en faveur de la société; il ne fait que bien comprendre ses intérêts, si pour: tant il ne multiplie pas ses réserves au point de nuire à la croissance du taillis.

La règle-pratique que nous pouvons déduire de ce qui précède est celle-ci: S'agit-il d’estimer une futaie jeune, en pleine croissance? on en portera le revenu à 4 p. 0/0 du prix capital. S'agit-il d'estimer une futaie mûre et déja sur le retour? on en portera le revenu à 3 p. 0/0.

$ V.— Du partage, du cantonnement et de l'échange des forèts.

Comme toutes les questions de calcul qui peuvent dériver de l’un ou de l’autre des trois objets qu’embrasse ce paragraphe doivent nécessairement trouver leur solution dans les développemens précédens, nous nous bornerons à exposer ici quelques considérations générales dont l’importance sera facilement appréciée.

1° Du partage.

Ceserait méconnaîitre un principe fondamental, en matière de partage, que de confondre en une seule opération Ja division du fonds d’un bois et celle de sa superficie. Comment, en effet, si l’on n’établit point de distinction entre le sol et les fruits du sol, pourra-t-on, ainsi que le prescrit la loi, faire entrer autant que possible, dans chaque lot, une égale quantité de biens de même espèce? Pour établir une véritable égalité dans le partage, il est donc nécessaire de faire séparément la division du fonds et celle de la superficie des forêts. Cette rnanière de procéder, qui est de convenance dans tous les cas, est évidemment de rigueur, dans les opérations quiintéressent ou l’état ou des mineurs, des absens ou des interdits; en un mot des propriétaires dont le droit ne peut s'exercer dans toute sa plénitude.

Représentons-nous les résultats probables d’un partage opéré sur le cumul ou Ja confusion des deux valeurs; certains lots se trouveront assis sur des parties de forêts riches en superficie, et d’autres sur des parties dépouil-

pa

ren ce ne

cnar. S°.

lées de leurs produits. Les premiers, recevant un excédant de superficie, prendront nécessairement une part moindre dans le fonds. Cette compensation, entre une valeur foncière et une valeur de même nature que l’argent,constituera une vente sous l’apparence d’un partage; vente qui, pour être valable, exigera l’assentiment formel des intéressés, et par conséquent une pleine capacitéde disposer. D'où nous concluons que partager distinctement le sol et La superficie des bois, c’est se conformer à une règle impérative, de laquelle il n’est permis de dévier que dans les circonstances toutes particulières.

29 Du cantonnement.

L’exécution d’un cantonnement se divise en deux parties; la première consiste à déterminer Ja somme fixe en argent, représentative des droits d'usage, tant en bois de chauffage qu’en bois de construction ; et la seconde à désigner Ja situation et l’étendue de la portion de bois à abandonner pour le cantonnement.

Lorsque l'évaluation des droits d’usage est réduite en argent. l’assiette du cantonnement réclame, de la part des experts chargés de ce travail, une attention consciencieuse et des connaissances qui soient au niveau de ces sortes d'opérations. La loi n’accorde aux propriétaires la faculté d’affranchir leurs fonds de l’usage en bois, que sous la condition de remplacer l'usage par la propriété pleine et entière d’une fraction du sol. Des experts qui ne comprendraient pas leur mission pourraient éluder, en partie du moins, l'intention du législateur, en substituant, d'une manière indirecte, le rachat au cantonnement.

APPLICATIONS GÉNÉRALES

La chose se passerait à peu près de cette manière : On altribuerait à la commune usagère la portion de forêt garnie des taillis les plus forts, et peuplée de la plus belle et de la plus nombreuse futaie; on lui donnerait ainsi une graude valeur mobilière ou pécuniaire, et par suite une faible part dans le sol. Cependant la commune, où n’apercevant pas les conséquences de cette déviation des règles, ou séduite par l’appât d’une jouissance prochaine, donnera sa sanction à une opération désastreuse pour son avenir.

3° De l'échange.

Un échange de propriétés boisées peut avoir lieu entre l’état d’une part, et de l’autre une commune; entre l’état et un particulier, entre deux communes, entre une commune et un particulier, ou enfin entre deux particuliers.

Dans toutes ces combinaisons, moins la dernière, l'échange doit être précédé d’une estimation qui est soumise à des formes légales et qui réclame la distinction entre le sol et la superficie, parce que le contrat implique des intérêts dont on n’a pas l’entière disposition; la séparation des deux natures de biens est commandée par la nécessité d'éviter l'échange d’une partie du sol contre une valeur mobilière, laquelle valeur serait le prix de vente d’un fonds que, dans l'hypothèse donnée, on n'aurait pas le droit d’aliéner.

Il est clair que dans le cas d'échange entre particuliers jouissant de tous leurs droits, l’estimalion des forêts n’a point de forme obligée,

NorroT Bonnet.

CHAPITRE IX. — DES ÉTANGS, DE LEUR UTILITÉ, DE LEUR CONSTRUCTION ET DE LEUR PRODUIT.

Secriox l'°. — De l'étendue, de la situation et de l’importance des étangs en France.

Les étangs occupent une assez grande étendue de sol en France : la commission d'agriculture et des arts, dans son rapport général publié en l'an IV, en comptait plus de 14,000 sur une étendue de 100,000 hectares. Cette commission avait établi ses résultats sur des renseigne-

+ ments pris sur les lieux par des commissaires spéciaux

envoyés dans les principaux pays d’élangs; ce mode de procéder l'ayant mise à même de donner un chiffre assez précis sur leur nombre , nous l’admettrons , quoique depuis cette époque ils aient beaucoup plus augmenté que diminué ; mais elle commit de graves erreurs sur leur étendue : ainsi dans le département de l'Ain elle la porta à moins de 9,000 hectares, tandis que les résultats cadastaux recueillis dans les tableaux statistiques, publiés

en 1835 par le ministre du commerce , la font monter à

20,000. Dans cette évaluation ne se trouvent pas compris plus de 4,000 hectares en lacs, rivières et ruisseaux.

On conçoit la cause des erreurs de la commission, qui prit pour base de la superficie indiquée les déclarations

dés pays d’étangs ; les propriétaires qu'on consultait, et

Qui craignaient toujours d’être contraints au desséchement, crurent de leur intérêt, pour les conserver, d’en

diminuer l'étendue, afin que dans ce temps, où l'on voulait

tout semer, tout mettre en grains où pommes de terre, on : » 5 ] Jugeät moins important de rendre à la culture une faible

- surlace. La dissimulation ne fut sans doute pas partout la

Mme ; mais, eh résultat général, elle semble bien avoir été

au moins de moitié comme dans le département de l'Ain : aussi le cadastre a donné, en 1835, 209,000 hectares pour la surface totale des étangs en France, non compris 450,000 en rivières, lacs et ruisseaux. Toutefois, comme dans ces 209,000 hectares se trouvent compris les étangs salés qui ne communiquent pas directement avec la mer et qui sont assez étendus, surtout sur les côtes de la Méditerranée, nous prendrons 200,000 hectares pour la superficie probable des étangs placés dans l’intérieur des terres, et susceptibles par conséquent d’être péchés et desséchés.

Parmi les pays d'étangs, on remarque en premier ordre la Sologne, grand plateau entre la Loire et le Cher, qui s'étend sur trois départements, le Loiret, le Loir-et-Cher et le Cher ; c’est le pays d’étangs dont on a le plus parlé, parce qu’il est le plus près de Paris. Sur 200 lieues carrées, il renferme 1,370 étangs, dont le rapport de la commission ne porte la contenance qu'à 18,000 arpents, au Jieu de 17,000 hectares qu'a trouvés le cadastre,

Après la Sologne, vient la Dombes et une partie de la Bresse, département de l'Ain ; le pays inondé, celui où se trouvent les étangs, renferme 60 lieues carrées de 2,000 hectares : leur nombre est porté dans le rapport à 1,667, et leur surface cadastrale est de 20,000 hectares.

On cite ensuite la Brenne , département de l'Indre, où, sur une étendue de vingt communes seulement, 95 étangs couvrent 7,000 hectares.

Les étangs du Forez, département de la Loire, sont placés sur un plateau assez clexé dans le bassin de ce Îleuve ; ils couvrent plus de moitié de l'espace de ceux de la Brenne,

Dans le Jura, dont le plateau argilo-siliceux n’est que la continuation de celui de Dombes et Bresse qui, en se prolongeant, va toujours en baissant de niveau, ils ne sont ni très nombreux, ni très étendus, et néanmoins leur assolement paraît assez bien entendu.

Ces différents pays d’étangs qui sont les plus connus renferment cependant à peine un tiers de ceux qui existent en France. Parmi les départements qui en contiennent le plus, après ceux que nous venons de nommer, on remarque Saône-et-Loire , l'Allier, la Nièvre, le Lot, Maine-et-Loire et la Marne.

Si nous voulons maintenant arriver à déterminer l’étendue des pays d’étangs en France, question qui n'est pas sans importance, nous remarquerons que les 20,000 hectares inondés de l'Ain, sur 240 kilom. de 2,000 hectares carrés , et 2 communes, occupent un sixième de l’espace total. En Sologne, les étangs couvrent 17,000 hectares ou moins du vingtième de la superficie totale : adoptant cette moyenne comme la proportion générale de la surface des étangs au reste du sol dans les pays inondes, les 200,000 hectares d’étangs appartiendront à une étendue de 4 milhons d'hectares, ou à un treizième de la France. Les étangs sont donc une grande question agricole qui fut dans le temps bien légèrement tranchée, lorsqu'on ordonna Jeur desséchement sans exception et sans intermédiaire.

Le desséchement simultané et la culture immédiate de ces 200,000 hectares auraient demandé la construction de 5,000 domaines de 40 hectares chacun : cette construction, le cheptel d'animaux de labour et de rente nécessaires pour le travail et le produit, les instruments et toutle mobilier agricole, ies semences à fournir au sol, le capital nécessaire soit pour faire les premières avances de desséchement , d'assainissement et de défrichement , soit pour commencer et continuer la culture, eussent exigé au moins 20,000 francs par domaine, ou 100 millions pour le tout.

Mais ces 100 millions qui les eût fournis? l'Etat ou les propriétaires ? L'Etat ne leût pas voulu; les propriétaires, qu'on privait du plus clair de leurs revenus, ne l'eussent pas pu; puis il aurait fallu y improviser une population de 50,000 âmes, et la décider à entreprendre l'exploitation de terres humides, froides , d’une culture difficile, sans prairies, dans des pays malsains. Et cette population où l’eût-on prise? Elle ne pouvait se trouver dans le pays même où elle manque pour la culture ; il eût donc fallu la recruter dans les contrées voisines dont on n’eût pu entrainer que la lie en la payant outre mesure ; les capitaux de desséchement entre ses mains eussent bientôt été dévorés sans fruit. La mise en culture immédiate était done impossible. D'ailleurs le desséchement simultané, sans culture, eût aussi été la ruine du pays, parce qu'il lui eût ôté la plus grande partie de son produit net à l’aide duquel il faisait valoir le reste du sol. La loi qui supprimait les étangs ne fut donc point exécutée, et n'était point exécutable ; telsera toujours le sort des mesures exagérées. Cette question depuis est restée dans le domaine des spéculations particulières qui ont fait ou défait les élangs, suivant leur caprice ou leur intérêt bien ou mal entendu.

Secrion II. — Ancienneté des étangs.

Cette manière de tirer parti du solne paraît dater que du moyen-âge ; l’agriculture ancienne ne connaissait pas les étangs ni leur exploitation régulière. Les étangs de Caton l'Ancien semblent avoir été plus particulièrement de grands dépôts de poissons pris dans les rivières ou dans la mer, pour y attendre leur vente, leur consommation, et les y préparer en les engraissant. Toutefois le luxe des derniers temps de la république romaine créa à frais immenses des viviers pour les poissons d’eau douce ; Murena les inventa, et, après lui, Hortensius, Lueullus, César, en établirent dont l'histoire a conservé le souvenir. Mais ces établissements paraissent avoir eu peu d’analogie avec nos élangs; c'étaient des réservoirs construits à grands frais etentretenus pleins par communication avec la mer ou avec les eaux des sources et des rivières, pendant qu’une grande partie de nos étangs, placés dans des pays où ces

Liv. V.

eaux sont rares , sont dus à des eaux de pluie réunies et retenues dans des plis ou inflexions de terrain par des barrages en terre.

Les étangs des anciens étaient des ouvrages de luxe plutôt que de produit ; et ni les étangs, ni l'élève des poissons, n’ont été , à ce qu'il semble, pour les anciens, un moyen de faire valoir le sol.

Dans les temps modernes, on cite peu d’étangs artificiels pour les poissons de mer ; cependant il en existe un sur les côtes d’Ecosse, qui vide en partie ses eaux à chaque marée; mais c’est plutôt un réservoir pour conserver le poisson, qu’un étang pour la propagation des espèces; on a remarqué que ces eaux salées peuvent nourrir ct

entretenir pendant quelque temps des écrevisses, des trui- ,

tes saumonées ; les perches y vivent peu de temps, les huîtres s’y engraissent l'hiver et périssent l’été.

IL parait qu'à Londres on a des réservoirs d’eau salée où l’on tient des poissons de mer vivants à la disposition des consommateurs ; on a tenté sans succès à Paris d’imiter une pareille entreprise.

L'invention des étangs tels que nous les avons maintenant serait due, à ce qu'il semble, au moyen-âge ; à cette époque, les nombreux couvents qui souvent ne mangeaient que du maigre, et cependant voulaient bien vivre, les propriétés étendues et l'influence du clergé, le nombre des jours maigres de près de moité de l’année, ordonnés à toutes les classes, le peu de travail nécessaire à l'exploitation du sol une fois couvert d’eau, enfin la population rare d'ordinaire sur l’espèce particulière de terrain qui convient à la réussite des élangs, ont été des causes déterminantes pour les multiplier.

L'autorité attribua à tout propriétaire, maître d'un emplacement propre à établir une chaussée, le droit d'en élever une et de couvrir d’eau tous les fonds placés audessous du niveau supérieur de sa chaussée.

Lorsque la chaussée couvrait d’eau des fonds qui n’appartenaient point à celui qui la construisait, les propriétaires devaient être indemnisés à leur choix, ou par le prix en argent de ces fonds, ou par la cession d’autres de même valeur qu’on leur assignait hors de l'étang, ou enfin par le droit de culture de leurs fonds dans l’année d’assec, et de pâturage dans les annces d’eau, et, en outre, dans une part proportionnelle dans l'épo/ace ou produit du poisson. Mais, pour acquérir ce dernier droit, il fallait avoir contribué pour une part proportionnelle dans l'établissement de la chaussée. La culture du sol, sous le nom d’assec, devait revenir chaque troisième année et ètre suivie de deux années en poisson, sous le nom d’évolage.

Lorsqu'on commença à établir les étangs, pour se décider à des constructions aussi dispendieuses, il fallait, comme nous le verrons plus tard, que le pays füt riche et populeux ; les fonds en culture y avaient de la valeur, on ne les abandonna donc pas sans se réserver une part dans l’évolage. Lorsque plus tard, par suite de l’inondation du sol, la population devint rare, et la culture des terres peu productive, le propriétaire renonça sans peine à prendre sa part du poisson qui eüt exigé de lui une part des frais de construction et d’entretien de la chaussée ; tout en perdant la libre disposition de son fonds, le pâturage qu’on lui accordait dans toute l'étendue de létang pendant les deux années que le sol était couvert d’eau, la culture facile, productive, et sans engrais de son sol, la troisième année, étaient de grandes, sinon de suffisantes compensations ; aussi nous pensons que, dans notre pays, beaucoup d’étangs ont été faits par convention mutuelle, convenance réciproque, et souvent sans aulre indemnité pour le propriétaire du sol que le droit d’assec et de pâturage.

La construction des étangs semble avoir été postérieure à l’établissement des redevances féodales ; ces redevances se stipulaient en denrées et comprenaient tous les pro duits du sol; or, il ne parait pas qu'il y en ait eu de sti= pulées en poissons : on peut donc regarder comme certain que si, alors que des conquérants se rendirent maitres du sol, les étangs eussent existé, on trouverait dans les inféo= dations ou les concessions qu'ils firent d’un sol dont la conquête les rendait maîtres, et dans Jes reconnaissances

cHap. 9.

qui ont suivi, de nombreuses stipulations en poissons, denrée recherchée et devenue, pour le luxe, les habitudes des riches, et par suite des préceptes religieux, un objet de première nécessité.

Nous remarquerons, en passant , qu’on puise dans ces archives anciennes de l’asservissement du sol, des renseiguements importants sur l'histoire et la culture du pays ; ainsi, par exemple, de ce que les redevances féodales ne sont slipulées ni en maïs ni en blé-noir, il faut conclure que l'introduction de ces deux espèces de grains dans notre culture n’est pas ancienne ; ainsi encore , dans les pays où elles sont stipulées en froment, seigle et avoine, on doit conclure (puisque la culture successive des céréales ne peut avoir lieu sans jachère) que, lors de leur établissement, l’assolement avec jachère subsistait, et que le système de culture alterne sans repos de la terre est une nouveauté dans notre agriculture, comme en général dans l'agriculture française.

Secrion III. — But et utilité des étangs.

La culture en étangs offre un moyen de tirer parti du sol avec peu de travail et sans engrais; ce sont là de bien notables avantages pour les pays de population rare, et où la main-d'œuvre est chère.

Outre le produit en poissons, qui est avantageux près des villes, les étangs, là même ou l’on en tire le moins bon parti, et lors même qu’ils sont toujours en eau, fournissent pour les bestiaux des ressources notables par le fourrage qu'on fauche sur leurs bords, et par le päturage qu'ils offrent pendant une grande partie de l’année.

Dans les pays où leur culture est le mieux entendue, on les alterne en eau et en labourage ; en eau, ils donnent, outre le poisson, un pâturage aux animaux de la ferme ; et, en assec, avec peu de travail et sans engrais, ils produisent de bonnes récoltes de grains et de paille. Cette paille devient , à défaut de meilleur fourrage, un moyen de nourriture et d'engrais pour la culture du pays. Les élangs y sont donc devenus, dans l’état des choses, un des besoins de l’agriculture; et, pour vemplir ce besoin, en les desséchant , il serait nécessaire qu’une partie de leur sol füt, comme en Bresse, rétabli en prairies, état où ils produiraient trois ou quatre fois plus de nourriture de bestiaux.

Il est des pays où les étangs sont d'utilité publique ; ainsi le canal du Midi et plusieurs autres importants, en France, sont alimentés par eux : ils sont donc là une nécessité première pour la navigation.

Dans d’autres lieux, ils sont employés au flottage des

» bois pour l’approvisionnement de Paris; dans l'Yonne,

par exemple, en trente années, leur nombre s’est beau-

| coup accru, depuis surtout qu'on a imaginé de faire verser » leurs eaux dans de petites rivières qui deviennent ainsi

flottables et portent, dans les bassins des plus grandes, des bois auparavant sans débouchés. La Puisaye, plateau assez élevé qui sépare l'Yonne de l'Allier, a, par leur moyen, quadruplé le produit de ses bois; il en serait presque autant dans le département de la Marne, et cet

| accroissement de valeur des bois, en augmentant Ja ri-

chesse du pays, a réagi sur tout le reste du sol, sur sa culture, et la valeur des terres s’est accrue dans une proportion presque égale.

Les étangs servent aussi, dans quelques pays, à l'irrigation des prairies ; par leur moyen, on recueille les eaux des pluies et des sources, et lorsqu'elles y sont accumulées , on :es répand sur le sol inférieur qui, sans elles, m'offrirait, le plus souvent, que des terres de qualité mé-

diocre. Ces étangs, quoique assez nombreux en France,

sont beaucoup mieux entendus dans l’agriculture pié-

- montaise. En France, on se contente d'arroser, par leur

moyen, les terres placées à un niveau plus bas que le sol

du fond de ces étangs. Dans le Piémont, au moyen de | prises d’eau placées à différentes hauteurs dans la chaus-

| sée, on arrose des terrains d’un niveau peu inférieur à

celui qui forme l'étang, et on y nourrit encore du poisson

en conservant une partie des eaux sans les employer.

Cest dans les pays montagneux, et surtout dans les pays $e | Le] , Pa; graniliques , où les sources sont abondantes et souvent