AVIS AUX DIRECTEURS
Nous prévenons les administrations théâtrales que, conformément aux lois et aux traités passés avec nos auteurs, nous interdisons l'exécution de notre répertoire, soit pour des représentations au piano, soit avec une
orchestration qui ne serait pas celle de l'auteur.
HENRI HEUGEL, Éditeur-propriétaire.
LOI DU 31 JANVIER 1791: ArRÈT DE Cour pu 11 Avric 1858.
« Aucune représentation et exécution totale ou partielle d’œuvres dramatiques » et de compositions musicales ne peut avoir lieu que du consentement formel » et par écrit des auteurs ou de leurs représentants. »