DÉCRET SUR LES FIANCAILLES ET LE MARIAGE

Publié par la Sacrée Congrégation du: Concile,

par l’ordre et l’autorité

£ Ÿ $ de Not'e Tres Saint-Père le pape Pie X Ë 1:

à : 2e FE Pour empêcher fque ne soient conclus aisément ces ma- : Î

riages clandestins que l'Église de Dieu, pour des motifs

Le]

‘ès justes, a toujours détestés et interdits, le Concile de :

Trente (1), prit les sages dispositions qui suivent : “ Si certains

D essaient de contracter mariage autrement qu'en présence de

leur propre curé lui-même, ou d’un autre prêtre autorisé par prop

ce curé ou par l’Ordinaire, ainsi que de deux ou trois témoins,

le saint Concile les rend absolument inaptes à conclure un

tel contrat, et déclare que de semblables contrats sont nuls

et sans effet ”.

Le même saint Concile ordonna que ce décret serait publié

dans chaque paroisse, et ne serait applicable que dans les

endroits où il aurait été promulgué. Il arriva ainsi que plu-

sieurs pays, dans lesquels cette publication n'avait pas été

faite, furent privés des bienfaits de la législation du Con-

cile de Trente, et en sont privés encore aujourd'hui, si

bien qu'ils restent exposés aux imprécisions et aux inconvé-

niente de l'ancienne discipline.

La même où la nouvelle législation a été mise en vigueur,

toute difficulté n'est pas levée. Souvent en etfet, un grave

doute subsiste sur le point de décider quel est le curé en

‘hapitre EF, sess, XKIV, de la Réforme du mariage.

présence duquel le mariage doit être contracté. Les règles canor iques, il est vrai, établissent qu'il faut considérer comme le propre curé celui dans la paroisse duquel est situé le domicile ou le quasi-domicile de l’un ou de l’autre des contractants. Mais comme il est quelquefois difficile de juger «i le quasi-domicile est certain, beaucoup de mariages ont été exposés au danger de la non-validité ; beaucoup aussi, soit par ignorance des intéressés, soit par fraude, ont été frappés d'illégimité absolue et de nullité.

Ces faits, depuis longtemps déplorés, nous les voyons « produire à notre époque d'autant plus fréquemment que sont devenues plus faciles et plus rapides les communications entre les pays inême les plus éloignés. C'est pourquoi il a paru désirable à des hommes sages et fort instruits que quelque changement fût introduit dans le droit concernant la forme de la célébration du mariage. Un certain nombre d'évéques de tous les points du monde, notamment des villes considé. rables, où cette nécessité paraissait plus urgente, ont même adressé au Saint-Siège à ce sujet de pressantes prières.

En même temps, des évêques, soit résidant en Europe, pour la plupart, soit d'autres pays, demandaient avec instance qu'il fût paré aux inconvénients qui découlent des fiançailles

c'est-à-dire des promesses mutuelles de futur mariage faites À ;

en particulier. L'expérience, en effet, a suffisamment montre les dangers qu'entrainent de telles fiançailles : d’abord, elles constituent une incitation au péché, et la cause pour laquelle des jeunes filles inexpérimentées sont souvent trompées; ensuite, elles sont la source de différends et de procès inextri-

cables.

Emu pur ces faits, Notre Très Saint-Père Pie X, en raison

Ne

de la sollicitude qu'il porte à toutes les Églises, et désirant employer quelque remède pour écarter les maux et les dangers rappelés ci-dessus, confia à la Sacré Congrégation du Concile le soin de s'occuper de cette -question et de Lui proposer ce qu'elle jugera opportun.

Il voulut en outre avoir l'avis de la commission chargée de l'unification dudroit canon et aussi celui des Eminentissismes cardinaux qui ont été choisis pour faire partie de la commission spéciale ayant mission de préparer ce même code. Ceux-ci, de même que la Sacrée Congrégation du Cnneile, tinrent à cette fin de fréquentes réunions. Après avoir recueilli les avis de tous, Notre Très Saint-Père prescrivit à la Sacrée- Congrégation du Concile de publier un décret contenant les lois appronvées par Lui, de science certaine et après mûre réflexion, lois qui doivent régir désormais la discipline des fiançailles et du mariage, et en rendre la célébration facile, certaine et régulière.

C'est pourquoi en exécution du mandat apostolique, la Sacrée Congrégation du Concile a établi par le présent décret et décide ce qui suit :