‹ Mandements, lettres pastorales et circulaires des évêques de Québec [microforme] (volume 2)Chapitre 121 sur 231 · XV. Un memb soit besoin de dé · texte numérisé non relu

XV. Un memb soit besoin de dé

Lo Siavantle] tion annuelle ; . suffisante d’un D dargent,etsur p le dit membre € ‘suivant ;

% S'ilexerceu de l'Ordinaire ;

3 S'il est retir son emploi sans |

4 S'il est priv

Dans ces trois ecclésiastiques c:

dans tous ses dre censé avoir toujt lablement ce qu’

XVI. Le mem la Société, où q droit à aucune it en justice de pa moment de son !

temps.

XVIT. Celui c tion de pension, écrit, avec expos du Bureau; mi continuation di

Page 1