POUR L’ELEOTION DES MARGUILLIERS

NOUS FRANÇOIS, par la grâce de Dieu et du Saint-Siège, Evèque de Petrée, Vicaire Apostolique en la Nouvelle-France.

Sur ce qui nous a été représenté que plusieurs difficultés et inconvénients se trouvaient en l'élection des marguilliers de l'église de Notre-Dame de Québec, à raison que tout le peuple était publiquement invité et admis pour délibérer à la dite élection ; Nous avons ordonné et ordonnons par ces présentes que dorénavant l'élection des nouveaux marguilliers de la dite éghise se fera par ceux qui seront en charge, et par les anciens qui pour ce sujet seront avertis de se trouver à l'assemblée, où à la pluralité des voix et par suffrage secret on élira un nouveau marguillier. Voulons aussi que la présente ordonnance soit insérée au registre des dites élections.

Donné en notre demeure ordinaire ce cinquième décembre seize cent soixante.