SUR LE PRÊT QUE LES OFFICIERS RETIENNENT AUX SOLDATS
Touchant le cas qui a été proposé, savoir comment les confesseurs doivent se comporter envers les officiers qui retiennent le prêt de leurs soldats, l’on est convenu de ce qui suit :
Les choses se passant présentement à l'égard de ces messieurs d’une autre manière qu’on ne l'avait fait entendre autrefois, il est certain qu’ils n’ont aucun droit de loi de tenir la paie de leurs soldats, quoiqu'ils puissent les retenir dans leurs quartiers et auprès d'eux. D'où il s'ensuit qu'il n’y a que la libre et franche cession que peuvent leur en faire les dits soldats qui
puisse mettre justement à couvert les dits officiers. Si donc les soldats pour tirer de leurs capitaines le consentement et le plaisir tout à la fois d aller travailler hors de leur quartier, afin d'avoir par là le moyen de gagner plus que ne se monte leur prêt, s'ofrent librement à leur relâcher le dit prêt, les dits officiers peuvent en bonne conscience le retenir.
Mais s'ils usent de menace, de contrainte, de quelque violence et autres manières de parler et d'agir envers les dits soldats, pour les faire consentir au relâchement du dit prêt, lesquelles puissent raisonnablement leur faire croire qu'ils n’y ont point consenti volontiers, c’est une injustice qu’ils leur font. C’est pourquoi si ces messieurs se présentent au tribunal de la pénitence, il faut les interroger de la manière dont ils se sont comportés pour cet égard envers leurs soldats, leur faire entendre qu'ils n’ont aucun droit de retenir leur solde, et que la crainte qu'ont les soldats d'être maltraités de leurs capitaines, s'ils faisaient difficulté de la leur relâcher, étant la cause la plus ordinaire qui les y fait consentir, il ne leur est pas permis de dire ni faire aucune chose capable de leur inspirer cette crainte, qui les empècherait d'agir avec assez de liberté.
Et parce qu'il est assez difficile dans la pratique que la plupart | une | des soldats s'offrent bien librement à perdre leur prêt, il faut De faire promettre à ces messieurs autant qu’il est possible de ne qui 4 plus le retenir à l'avenir. D : de P.
Et pour le passé, comme il se peut faire qu'ils aient cru de L l'Epi bonne foi pouvoir le retenir, de quoi le confesseur s’éclaircira, 4 moi et que le tout étant consommé ils n’en soient pas devenus plus | 4 vais: incommodés, l’on peut ne les pas obliger à restituer le passé, si ce LA pou n’est qu’ils eussent usé de menace, contrainte et violence, auquel dral cas il faut les porter à faire quelqu'accommodement avec leurs 3 soit soldats qui se contenteront bien volontiers d’avoir la moitié de | il st tout le passé. | de 7 JEAN, Evèêque de Quéliec. et q
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LETTRE
DE MONSEIGNEUR L'ÉVÊQUE DE QUÉBEC, OU IL REND CUMPTE A UN DE SES AMIS DE SON PREMIER VOYAGE DE CANADA, ET DE L'ÉTAT OU IL À LAISSÉ L'ÉGLISE ET LA COLONIE