Quotuplicis generis bona in filiis familias distinguan

dur et quid turis circa singula ?

Dans le droit canadien, on distingue deux espèces de biens pouvant appartenir au fils : a) ‘es biens acquis par sa propre industrie, provenant de l'épargne ou donnés lui seul; b) les autres biens qui lui surviennent.

Le fils posséde les premiers en domaine parfait, bien qu'il ne puisse les administrer avant son émancipation où sa majorité

Il a encore le domaine parfait des autres, mais avant son émancipation, c'est son père qui en a l’usufruit, ou à défaut du père, la mère aussi longtemps qu'elle es veuve.

2.— Alu filii possint sua facere quae in paterna dom lucrantur !

Le fils ne fait sr que ce qu’il acquiert par un trav: ou une industrie séparés, D'après ce principe, si co forme à la puissance paternelle, le fils qui a géré utilemer

les affaires de la famille En travaillant avec son père ou a nom de son pére, sans faire un commerce à part, ne Peut s'approprier ni en totalité ni en partie les gains qu'il 4 procurés à la famille, 1] peut seulement réclamer ce qui lui aurait été PrOMIS par son père à titre de récompense. Cependant, il ne faudrait point, à défaut de cette Promesse, inquiéter un fils qui, ayant beaucoup plus tra. vaillé que ses fréres ct sœurs dans l'intérêt de la famiile, S’approprierait une somme de peu de valeur, eu égard aux services rendus, car alors ON peut raisonnablement présumer le consentement du père, 4 (4;

3— lu et qualia ex eis gute à Patre in vivis eidem habuerunt, conferre in hacreditatem debeant ?

Tout héritier, même bénéficiaire, venant à une succes. sion, doit lapDorter à là masse, tout ce qu'ila reçu du défunt par donation entre vifs, directement ou indirecte-

ment ; il ne peut retenir les dons ou legs, à moins que

ces dons et legs ne lui aient été faits expressément par bPréciput et hors Part, où avec dispense de rappoit, (2) Les frais de nourriture, d'entretien, d'éducation, d'ap. prentissaige, d'équipement, de noces et les présents d'usa. $e ne sont pas sujets à rapport, (3)

4——Quid sibi modo agendum, quidre Judicandum de utriusque fratris Jure ?

Caïus et Titius n'ont aucun droit sur les économies que Sempronius a faites « Parcius quam daequum foret c'érendo ” : cela Parait assez évident, Ces épargnes sont 1 lui comme serait à lui le prix d'un riche habit que lui aurait donné son père et qu’il renoncerait à porter, se Conténtant de vêtements plus simples. Ila droit à une vis plus large : s'il s’en prive, que ce soit à son bénéfice,

LS n'ont pas droit no plus à ce qu'il a amassé en achetant ‘€ pferiori Pretio et en remettant Ja marchan-

(1) Gousset I, P+ 313: — (2) Code civ, n, 712. — (2) Code civ, n, 720,

dise à son père ‘ pretio aucto. "Il na fait qu’user d’un droit que l’on reconnait à tout commissionnaire qui, sans

léser aucun droit de son maître, sait par son travail plus

qu'ordinaire ou son industrie toute particulière faire des marchés heureux,

Ont-ils droit au rapport des marchandises transportees chez la fiancée ! Cela dépend de leur valeur, Sempronius, nous l'avons vu à la deuxième réponse, a droit à une compensation pour avoir administré les biens paternels “6 non sine gravi labore et cum magno familiæe luero, ” et à une compensation d'autant plus large que ce n'est pas sans préjudice pour le bien familial que Caius a monté sa large bibliothèque et que ‘Titius a fait secourir sa prétendue pauvreté. Que Sempronius ne soit pas payé deux fois, c’est juste, mais que le confesseur ne se presse pas trop de le condamner. Il ne parait pas aussi coupable que ses frères le pensent.

QUAESTIONES

IN Ecclesiasticis Sancti-Hyacinthi collationibus anno 1910 disputandæ IN SESSIONE VERNA EX SCRIPTURA SACRA

Demonstretur Epistolas ad Cotinthios primam et secundam a Sancto Paulo scriptas fuisse, ideoque authenti- Cas esse et integras adhuc permancre,

EX THEOLOGIA DOGMATICA

Exponitur status Quaestionis circa infallibilitatem Summi Pontificis. Quid sit ? quodnam ejus objectum ? etc.

EX THEOLOGIA MORALI

Casus : Tarsilia mater familias, cum non habeat bona Propria, sed quidquid possidet, una simul cum marito ideat, nonnul! 2 bonis istis communibus inconsulto marito surripit uliis et filiabus necessaria ad victum et vestitum suppeditet, vel ut parentibus suis, patri scilicet vel matri te laborantibus, suppetias ferat. Ne marilum male erga religionem affectum ad gravem iracundiam et blasphemias provocet, missae auditionem diebus festivis de praecepto saepe etiam omittit, aut carnibus vescitur diebus ab Ecclesia vetitis. Ut mala denique vitet gravissima, quae maritus ei minatur inferre, filics cogit ad frequentandas scholas hacreticorum,

Quaeritur : An Tarsiliae liceant singula de quibus in

hec ne ; et quare ?

IN SESSIONE AUTUMNALI EX SCRIPTURA SACRA

Quando, ubi et qua occasione sc tiptac fuerunt cpistolae Sancti Paul ad Corinthios ?

EX THEOLOGIA DOGMATICA

Probetur Summum Ponuficem ea pollere infalhbilitate,

de qua inisessione verna q'aestio fuit,

EX THEOLOGIA MORALI

Casus : Soterus confessarius, animo recogitans inter

duo mala minus esse permittendum ut vitetur majus, id

est satius esse ut poenitentes in material peccato relinquantur cum prudens subest timor ne, si monitio fiat, formaliter peccare incipiant, Firminum apud se confitentem non monet, que novit impiae ephemeridis lectioni Saepe saepius vacare, secum réputans circa talem lectio nem illum in bona fide versari, nec ullo modo expedire ut ab ea exturbetur. Eamdem praxim sequitur Soteru Cum poenttentibus matrimonio junctis, quos habet und verealur ne in USu Conjugii turpi onanismo indulgeant abstinet scilicet a quavis hac de re interrogatione et monitione, ne eos a bona fide dejiciat, neve si forte comperiant id sibi per confessarium non posse permitti, cum magno ipso detrimento a Sacramentis sint recessuri. Quaeritur : 1. An confessarius teneatur poenitentes suos monere conscientia erronea laborantes ; et nun monitio haec facienda sit, vel omittenda, quando fructu ex ea non speratur ? ; 2.—Quid de Sotero confessario : videlicet, an bene v male se gesserit in singulis de quibus in casu ; et quare

Mare a Junioribus presbyteris tract iida, 14 examinibus

anni 1010 IN PRIMA SESSIONE

(die 28 aprilis habenda)

Materia examinis : Tractatus dogmaticu De Gratia

l'oustificatione, il 1 Concilii

Titulus Let Decretum 1 1 Drov, Marianopolitani primi

Materia concionis : De excellentis s'utiae justificantes