S. CONG. DES RELIGIEUX

(l INSTRUCTION

Au sujet des dettes et des emprunts des familles religieuses,

Parmi les causes les plus susceptibles de faire tort aux Congrégations religieuses, funestes à leur tranquillité en même teinps que nuisibles à leur bonne réputation, il faut ranger avant tout la trop grande facilité avec laquelle se Contractent parfois les dettes,

Souvent, en cffet, on emprunte à Ja légère ct démesuré ment de l'argent, soit POUr Construire des Maisons, soit Peur les agrandir ct les développer, soit pour recevoir un plus grand nombre de novices, soit en vue de se livrer à une œuvre d'instruction de la jeunesse ou de bienfaisance publique.

ASsuréiment, toutes ces choses sont louables, soit en elles-mêmes, soit en raison du but Poursuivi, Comme. Cependant, elles vont quelquefois à l'encontre des règles de la prudence Chrétienne et d'une bonne administration, CE que, par suite, elles ne concordent plus avec la lettre ni avec l'esprit des Prescriptions Apostoliques, il est impossible qu'elles Plaisent à Dieu et qu'elles concourent effica ceément aux besoins du prochain.

Comme de jour en jour s’accentue Malheureusement l'abus de contracter des dettes Sans les garanties voulues ct, fréquemment, sans la permission du Supérieur général

ou de ce Siège apostolique, vu les circonstances spéc

ct tout à fait EXtraordinaires où se trouve la situation économique tant publique que privée, afin que 16s maisons religieuses, quelles qu’elles soient, ne S’exposent pas aux Conséquences fâcheuses AuE Pourraient leur valoir des emprunts faits imprudemment et inconsidérément, Notre

lrès Saint Pére le pape Pie X, asrès entente avec les Eminentissimes Péres les cardinaux préposés aux affaires des Congrégations religieuses, a daigné dans la réunion plénière du 30 juillet 1909, au Vatican, après mûr examen, décrêter, arrêter et prescrire les dispositions suivan tes qui s'imposent tout de suite à chacun des Ordres, Con grégations, Instituts de l'un et de l'autre sexe, tant à vœux solennels qu'à vœux si nples, aux couvents, collèges et ma.uns religieuses, soit indépendants, soit soumis aux Ordinaires des licux.

I. Les Supérieurs, soit généraux, soit provinciaux, soit égionaux, soit locaux, ne contracteront aucune dette notable, ne feront aucun emprunt de quelque importance, directement ou indirectement, formellement ou tacitement, avec où sans hypothèque, à charge d'intérêts, de rentes ou à titre gratuit, par acte public ou sous-scing privé, de vive voix ou autrement :

a) Sans le consentement préalable du Conseil général ou du Définitoire, s’il s’agit de la Curie générale, d'une maison ou de maisons soumises immédiatement à la juridiction ou à la direction de la Curie générale ;

b) Ou sans le consentement préalable du Conseil ou Définitoire provincial, et l'autorisation expresse du Supé-

rieur général, qui aura d’abord consulté par vote délibé ratif le Conseil ou Définitoire général, s'il s’agit de dettes ou obligations à contracter où à prendre par les supérieurs

provinciaux ou régionaux ; c) Ou sans le consentement préalable du Conseil local

du couvent, de la maison, quelle que soit l'application qu'on lui donne, qui ne relève d'aucun supérieur provin

, et sans l'autorisation expresse du Supé rieur général et de son Conseil où Définitoire général : que si l'Ordre se divise en différentes Congrégations ou familles ayant chacune son Supérieur général où quasi

s'il tout

dé pa:

conce SCT 1, des p' francs son de l'inten vant a sentein tolique