Necker, Compte-rendu, éd. or., p

tel d’Armenonville et il habitait, aux environs de Versailles, une « sorte de palais enchanté » ; Dupin faisait l'acquisition du fameux hôtel Lambert, décoré par Le Sueur et par Le Brun ; en Touraine, il s’installait comme un roi dans le château de Chenonceaux ; Faventines possédait les châteaux de Saint-Brix, de Lantoure, de la Cagalaise, de Mirabel; il avait un pied-à-terre à Puteaux. Dans ce «pied-à-terre » se trouvaient 140 matelas, dont 95 à l’usage de la domesticité.

Il leur fallait aussi des «petites maisons ». Elles se cachaient dans les environs de la ville, ou à Paris même, en quelque quartier écarté; bonbonnières rehaussées d’or, doublées de soie et de satin.

Le fermier général Villemur était un marquis de Carabas ; mais ses domaines nese composaient pas de champs, ils se composaient de palais. Louis XV se rendait à Compiègne en longeant les boulevards ; il admirait les constructions magnifiques qui sortaient de terre comme en pays enchanté :

« À qui cet hôtel?

— Sire, à Villemur.

— Et celui-ci?

— À Villemur.

— Et cet autre? |

Su Sire, à M. de Villemur. »

Louis XV cessa de questionner.

Ces maisons de féerie recevaient du peuple le nom de «folies », la Folie Beaujon, la Folie Boutin, la Folie Saint-James, la Folie la Bouéxière.

Le luxe des «partisans » était tapageur, il éclaboussait.

D'Épinay, Haudry, d’Aucourt, Daugny se ruinèrent en plaisirs. Beaujon dépensait 200 000 livres par an pour que chaque soir de jeunes et jolies femmes, en toilettes brillantes, vinssent autour de son lit, lui faire des

contes, jolier et chanter jusqu ‘à ce quil fût SRRCEE les «berceuses de M. Beaujon ».

Le plus célèbre de ces princes de l'or fut Michel Bouret, le «grand Bouret », comme l'appelle Diderot. Mme de Genlis, sa filleule, décrit son faste et ses extravagances.

Nos financiers gardaient cette morgue des parvenus dont il est si difficilé de se décrasser. « Les fermiers généraux, écrit le marquis d’Argenson, ont tous la tête bien haute. Ils ne rendent plus de visites, à l’exemple de M. le chancelier ét des ministres. » L’envie se sémait autour d'eux. -

Dans un livre qui eut beaucoup de retentissement, l'avocat Darigrand écrit en 1763 : « Est-il possible qu’on voie tranquillement toutes les plus grandës maisons soutenues par l’or des financiers, les seules maisons riches être les maisons des financiers, alliées aux financiers ou d’origine financière? » On leur reprochait d'abuser de leur situation dans l'État, de commander au . monarque, d’obliger les pouvoirs publics à faire des lois à leur mesure. « Comme celui qui a l'argent, dit Montesquieu, est toujours le maître de l’autre, le traitant se rend despotique sur le prince même : il n’est pas législateur, mais il le force à donner des lois. »

D'ailleurs, comment les fermiers généraux pouvaientils devenir aussi riches? Et l'on allait à l'explication la plus simple. :

Pendant le séjour de M. d’Alembert à Ferney, où était M. Huber, on proposa de faire, chacun à son tour,

un conte de voleur. M. Huber fit le sien, qu’on trouva

… fort gai; M. d’Alembert en fit un autre qui ne l'était pas moins. Quand le tour de M, de Voltaire fut venu : « Méssieuts, leur dit-il, il y avait une fois un fermier général... Ma foi, j'ai oublié le reste ! » (Duclos.) On citait les termes de l’édit de mars 1716, portant

LES FERMIERS GÉNÉRAUX. : { création d’une Chambre de justice pour la recherche des exactions commises par les financiers. «Ils ont détourné la plus grande partie des deniers qui devaient être portés au Trésor royal, disait le Régent. Les fortunes immenses et précipitées de ceux qui se sont enrichis par ces voies criminelles, l'excès de leur luxe et de . leur faste, qui semble insulter à la misère de la plupart de nos sujets, sont déjà une preuve manifeste de leurs malversations, » Ladite Chambre de justice avait contraint les « partisans » à remettre 219 millions dans les - caisses du roi. Douze années plus tard les « pillards généraux », comme le peuple en était arrivé à les nommer,

avaient été condamnés à une autre restitution de 40 mil-

- lions.

On contait l’histoire de Brissart, le fermier général, arrêté dans le bois de Bondy en chaise de poste : la voiture était si chargée d’or que plusieurs chevaux avaient de la peine à la traîner ; il allait abriter ses trésors au delà des frontières. On donnait comme exemple Préaudeau. Il venait de faire une banqueroute de 4 millions et avait réussi à gagner l'Angleterre, ses malles bondées de valeurs. Nombre de ses créanciers étaient ruinés ; mais lui, dans sa propriété de Gravelane, au comté d’Essex, menait une existence tranquille et opulente de « gentleman farmer ».

.. Ces scélérats, colosses de puissance, Abhorrés des mortels, nourris de leur substance, Formés d’un sang obscur, nés de la vanité, nsiruits par l'ignorance ét la brutalité,

Ces monstres odieux, en proie à tous les vices 1...

{ci le poëte, sur les ailes de Pégase, se laisse peut-être e nporter un peu loin.

1, La Mandrinade, éd. Rochar; p. 106

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Rte

A l’époque où se place ce récit, les fermiersgénéraux ne régissaient directement que les «entrées » de Paris, les traites, les gabelles et le tabac. Ils avaient, dans les diverses provinces, sous-affermé les aides et les droits domaniaux à des financiers de moindre envergure et que l’on nommait les « sous-fermiers ». Ces derniers étaient plus précisément les «maltôtiers ». , . L’opulence des sous-fermiers, bien que moindre que celle des fermiers généraux, heurtait davantage encore le peuple, parce qu’elle était répandue en province et se trouvait plus près de lui. Pour 40 fermiers généraux, il y avait 200 à 250 sous-fermiers.

Puis l’armée nombreuse des buralistes, des commis et des employés. En ses fameuses remontrances au rot, présentées au nom de la Cour des Aides, le 6 mai 1775, Malesherbes s’exprimait ainsi :

« Il est une tyrannie dont il est possible que Votre Majesté n’ait jamais entendu parler et qui cependant est insupportable au peuple, parce qu’elle est sentie par tous les citoyens du dernier état, par ceux qui vivent tranquillement de leur travail et de leur commerce : elle consiste en ce que chaque homme du peuple est obligé de souffrir journellement les caprices, les hauteurs, les insultes même des suppôts de la Ferme. On n’a Jamais fait assez d'attention à ce genre de vexations, parce qu’elles ne sont éprouvées que par des gens obscurs et inconnus. En: effet, si quelques commis manquent d’égards pour des personnes considérées, les chefs de la. Finance s’empressent de désavouer leurs subalternes et de donner satisfaction : et c’est précisément par ces égards pour les Grands, que la Finance a eu l’art d’assujettir à un despotisme sans bornes et sans frein tous les hommes sans protection. Or, la classe des

hommes sans protection est certainement la plus nombreuse dans votre royaume ; eb ceux qui ne paraissent protégés par personne sont ceux qui ont plus de droit à la protection immédiate. de Votre Majesté. »

Le chevalier de Goudar résumait l’opinion générale :

«Parce que 40 personnes ont les Fermes de l’État, 400 000 ménagers ne peuvent pas subsister ; parce que 300 maltôtiers regorgent des choses superflues, trois millions de sujets manquent des choses nécessaires. Toutes les richesses de l’État vont se perdre dans leurs coffres. On sonne les Fermiers par le nombre de leurs nuillions. Il n’y a que ces gens-là qui soient ue ils ont chez eux le bien de tout le royaume. »

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Non seulement les produits du sol, le vin, le sel, le tabac, la fabrication et le transport des marchandises, les ventes et les transactions, étaient frappés de droits onéruex; mais ceux-ci étaient levés arbitrairement à la fantaisie des commis et des employés de la Ferme, sans qu'aucun contrôle ou vérification fût possible. Les tarifs que la Ferme exigeait avaient été fixés par des ordonnances royales et par des déclarations du Conseil; mais le nombre en était infini, la variété et la contradiction en faisaient un chaos inextricable. « Il fallait la vie d'un homme très laborieux pour en connaître seulement une partie. » Or les fermiers généraux n'avaient fait imprimer que ceux de ces édits, arrêts et ordonnances, qui leur étaient favorables. À l'égard des autres, le contribuable était dans une ignorance complète.

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1. [Malesherbes], Remontrances.. que présentent au roi.. . les gens tenans sa Cour des Aides à Paris ; Paris, en la Cour des Aides, le 6 mai 1775, in-12. — Necker, Compte rendu présenté au roi au mois

de janvier 1781 ; Paris, 1782, in-4°. — [Darigrand], L’Anti-finan-

cier, éd. citée. — Fr. Véron de Forbonnais, Rechzrches et considéralions sur les Finances de la France ; Liége, 1758, 6 vol. in-12. — P. Boiteau, État de la France en 1789, éd. citée. — H. Taine, L'Ancien régime, éd. diverses.

LES CONTRAINTES. | ji

Il doit payer ce qui lui est réclamé ; il doit payer sans justification, ni contrôle.

Veut-il un reçu, il n’a que cette réponse :

* Cela est inscrit dâns le grand livre. »

« Le code de la Ferme générale, dit Malesherbes, est immense et n’est recueilli nulle part. C’est une science occulte. Il faut que le particulier s’en rapporte au commis même, son adversaire et son persécutéur. »

Adversaire ét persécuteur ! Malesherbes a mis le doigt sur la plaie. :

Au contraire dé ce qui se passe de nos jours, où le douanier, qui lève un droit quelconque, se montre naturellement équitable parce qu'il n’a aucun intérêt personnel dans la perception ; — sous le régime des Fermes, depuis les quarante financiérs qui sé trouvaient au sommet, jusqu'aux plus modestes employés qui én formaient les moindres rouages, chacun avait un intérêt personnel à faire produire aux impôts le plus possible.

«J’ose avancer, conclut Darigrand, qu'il ne se contrôle peut-être pas la moitié des actes où le fermier ne perçoive au delà de ce qui lui est légitimement dû. »

Aussi, qué dé procès devant une infinie variété et un nombre infini de juridictions : tribunaux d'élection, dé greniers à sel, juges des traites, juges de la marque des fers, tribunaux des intendances, des subdéléga- tions, bureaux du Conseil. Le contribuable avait-il gain de cause devant l’une ou l’autre de ces juridictions, les fermiers généraux faisaient appel devant le Conseil du roi. Quel était le particulier qui, du fond des provinces, dans l’état des communications, était à même de suivre un appel, à Paris, devant le Conseil du roi? Le plus souvent, tout en maugréant, il se résignait à lon sort. Et, d'aventure, le contribuable s'engageait-il dans le dédale des procédures : les fermiers généraux avaient un conseil d’avocats qui s’entendaient à l’y faire

circuler indéfiniment. « A-t-on fait la liste, écrit Darigrand, de tous les malheureux que ces procès ont ruinés? »

Encore les fermiers généraux aveien il obtenü, pour , juger les affaires où ils étaient mêlés, des juridictions spéciales, à leur dévotion. Ils prétextaient que les tribunaux réguliers témoignaient de trop de partialité en faveur des contribuables.

Aussi nos financiers et leurs « suppôts », — c’est l'expression consacrée — sont-ils devenus pour le peuple des tyrans redoutés. À la moindre observation, les employés des Fermes menacent le malheureux contribuable d’un procès-verbal de rébellion ; lequel procèsverbal est d'autant plus à craindre que les employés y mettront ce qu'ils voudront et que, devant les tribunaux, leur seule déposition fera la preuve aux yeux des magistrats. :

Quant aux délits commis vis-à-vis de la Ferme, comment sont-ils punis? «Pour arrêter la fraude, écrit Montesquieu, les traitants ont des moyens de vexation extraordinaires. » Selon Necker, les lois pénales que la Ferme a obtenues sont «ineptes et barbares ». Ces lois sont si ineptes et si barbares que les tribunaux réguliers ne peuvent se résoudre à les appliquer ; aussi les fermiers généraux leur reprochaient-ils de ne pas être équitables. Malesherbes le redit au roi: « On vous expli- . quera la cause de cette prétendue partialité, en avouant que les droits sont si rigoureux et les règlements pour la régie si contraires à l’ordre judiciaire, que ces règlements ne peuvent être bien observés. »

Conséquences fatales du système; entendez Adam Smith : « Là où le revenu est en ferme, là sont les lois les plus sanguinairest, »