L'aménagement et la fonction des ports, p

3. L'industrie des transports maritimes, p. 303; a) L'évolution des navires, p. 303; b) Les Compagnies de navigation, p. 305; c) Les lignes et routes maritimes, p. 306: d) La nature du trafic, p. 308; e) Les statistiques, p. 309. — 4. La réglementation du transport, p. 309. — 5. Le prix du transport, p. 312. — 6. Les frais de port, p. 315. — 7. L'assurance maritime, p. 316. — 8. La situation de la marine marchande, p. 318. — 9. Les réformes nécessaires, p. 319.

Chai'ITHE XVII. — Le régime douanier. L'octroi 322

i. Le protectionnisme, p. 322. — 2. Les formes de protectionnisme, p. 323; A) Traités de commerce et conventions commerciales, p. 324; B) L'autonomie douanière, p. 326; C) Les régimes douaniers coloniaux, p. 327; D) Le régime douanier français, p. 327. — 3. Les droits de douane, p. 329. - 4. Droits accessoires perçus par les douanes, p. 333. — 5. Les formalités douanières. Les déclarations, p. 334. — 6. Cas de suspension et de remise des droits de douane, p. 335; a) Les admissions en franchise, p. 335; 6) Le transit, p. 335; c) L'admission ou importation temporaire, p. 336; d) L'exportation temporaire et l'exportation à condition, p. 338; e) Le drawback, p. 338;/) Le régime des entrepôts, p. XiS: g) Les zones franches, p. 341. — 7. La protection sans droits de douane, p. :ii2; a) Les primes à la production,

p. 342; b) Les primes à l'exportation, p. 343. — 8. Les statistiques douanières, p. 345; a) Classification des marchandises, p. 345; b) Procédés d'estimation, p. 34G; c) Critique et comparaison des statistiques, p. 347. —