INDUSTRIES

CUSSÛCS IR BtLGIQOB BT NON CLASSÉES BR FRANCB

I Menuisiers.

I Nickel (Fabrique de).

Oicnens (Dessiocttion des).

(NîTCi (Gonlberie en).

Vûmm mécaniques des drogues.

Pâtissiers (Fours de).

Paille (Magasins de).

Pierres (Scieries en grand de»).

Plomb de chasse (Fabriques de).

Plombiers et FouCainiers.

Poteries de fer et de fonte (Étamage des).

Potiers d'étain.

i Rii (Décortication du).

(Fabrication de conaerves de).

Saucissons (Fabrication en grsnd dans les

TiUes).

Serrurerie (Ateliers de).

Sinapiamea (Fabriques de).

Sablonnières ou fosses à sable.

Sel de cuisine (Salines, sauneries, raffineries

de sel).

Stockfisch (Établissements où Ton détrempe

le).

Idem. (Marchands de).

TréfiJeries.

Taillandiers (.ileliers de).

Théâtres permanents.

Tirs au pistolet ou au fusil.

Tisseranderies dans les villes.

Tourailles (Pour la préparation du houblon et sa conservation par l'acide sulfureui).

) Voitures (Fabriques de).

DANERRARK

LOI du \0 mars 185S relative à quelques industries nwsihles à la santé.

Nous FRÉDÉRIC VII, roi de Danemark, etc., etc., décréions : Les Chambres ont Toté et nous avons sanctionné la loi suivante :

§ 1. — Les industries suivantes, savoir : Tout abattoir, toute fonderie de suif cru, tannerie, apprêts de peaux par l'usage du foie de phoque,

74 MANUEL DHYGIÈNE INDUSTRIELLE

fabrication de parchemin, de cordes à boyaux, de cordes de parchemin, cuisson d'os, calcination d*os, fabrique d*buile de baleine, fabrique d*anudon , fabrique de produits chimiques, acides minéraux, sels et autres composés, matières pour la peinture, la teinture, les engrais, ne pourront à l'aTenir être installés à l'intérieur des fortifications de Copenhague ni en dehors d'une ligne de démarcation partant de..., etc. (Ici Tarticle décrit topogra* phiquement les limites de la zone d'interdiction.)

§ 2. — Il n'y aura d'exception au § 1 que pour les personnes qui auront été déjà autorisées à établir ces industries en dedans de cette ligne de démarcation antérieurement à la promulgation de la loi. Les tanneries existant actuellement pourront être transmises aux veuves et aux enfants des propriétaires actuels, s'ils remplissent les conditions voulues pour l'exercice de cette industrie. La fabrication d'huile de baleine du commerce du Groenland devra être transférée hors de la ligne de démarcation avant dix ans. Aucune des fabriques mentionnées au § 1 ne pourra être transférée sans l'autorisation de la police sanitaire, de l'endroit où elle fonctionne actuellement à un autre lieu en dedans de la ligne de démarcation, et elles seront en outre, relativement à leur fonctionnement, soumises aux prescriptions qui seront jugées nécessaires par l'autorité sanitaire.

§ 3. — Sur les terrains de la ville, en dehors de la ligne de démarcation indiquée au § i, aucunes des fabriques susmentionnées ne pourront être construites ou transférées avant d'avoir obtenu l'autorisation de la police de santé relativement à l'emplacement choisi

§ 5. — La vente des via t ides de boucherie, la préparation de poissons, la fabrication de peaux non indiquée dans la défense du § 1, les dépôts de peaux fraîches et salées, la fabrication du savon noir, la fobrication des allumettes à friction, la fabrication de la chicorée, la fabrication du gai d'éclairage, sont autorisés dans l'intérieur de la ligne de démarcation établie par le § 1, mais seulement aux endroits jugés convenables par la police de santé; et les industriels sont en outre tenus absolument de se soumettre aux prescriptions que la police de santé jugera nécessaires. Ceci concerne également les dépôts de chiffons, d'os et d^autres résidus animaux, et de plus ces dépôts ne sont permis en grande quantité que dans des magasins situés dans les chantiers de navires, ou près des bassins et canaux, et seulement autant qu'il n'y aurait pas d'inconvénients pour les habitants du voisinage.

§ 6. — Celui qui prouvera devant la police de santé qu'il est en état d'exercer une des industries prévues par le § i par des procédés qui évitent toute cause d'insalubrité, pourra être traité d'après les prescriptions du §5.

§ 7. — En dehors de Copenhague et du territoire de la ville, le ministre de la justice, après avoir entendu la municipalité de la localité et sa police de santé aura le droil de prendre les mesures réclamées dans chaque localité par les circonstances, en conformité des prescriptions de la présente loi. Là où il sera nécessaire que des prescriptions spéciales soient faites par la municipalité pour l'exécution de la loi, le ministre de la justice pourra confirmer lesdites prescriptions pour un temps qui ne dépassera pas cinq années.

ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS €LÂSSÉS 7&

On trouvera plus loin deux autres lois danoises qui intéressent rhygiène industrielle (loi sur le travail des enfants. — Loi sur la fabrication des allumettes).