RUSSIE

Pour la Russie nous avons donné dans le rapport que nous avons fait avec Gubler en 1878 les renseignements suivants que nous devons à H. le comte de Suzor, architecte de la ville de Saint- Pétersbourg :

« Il ii*y a point en Russie de règlements spéciaux indiquant les

mesures à prendre pour prévenir, dans les usines et les fabriques,

les mauvaises influences de l'air vicié ou des exhalaisons malsaines

sur la santé des ouvriers. W a été reconnu presque impossible ou,

du moins, très difficile d'élaborer des règlements qui puissent,

dans toutes les branches de Tlnduslrie, indiquer d'une manière

pratique et précise les mesures à prendre pour prévenir l'influence

de la corruption de l'air; — les progrés rapides que font presque

journellement l'industrie et la chimie industrielle rendraient

bientôt tous ces règlements insuffisants et inapplicables; c'est pour

cette raison que la législation russe, et principalement le code

médical et le code des constructions, donnent à l'autorité locale

(administration municipale ou gouvernementale, service médical,

police, etc.), le droit d'exiger que la construction, l'installation

et l'exploitation des fabriques, usines, etc., se fassent dans des

conditions qui puissent entièrement satisfaire aux exigences de

l'hygiène; ce qui équivaut, autant que possible, aux règlements

spéciaux qui existent dans d'autres pays.

« C'est dans le but indiqué ci-dessus que les mesures suivantes ont été prescrites :

« 1* Une commission officielle composée de l'architecte ou de l'ingénieur de la ville ou de Tarrondissement, d'un médecin, d'un conseiller municipal, du commissaire de police et d'un membre du conseil des manufactures, examinent l'emplacement sur lequel doit être élevée l'usine ou la fabrique. La conmiission dresse procès-verbal de son examen et consigne les mesures qu'elle trouve utiles ou nécessaires, tant pour prévenir les réclamations des habitants du voisinage que pour sauvegarder la santé des ouvriers;

¥ 2<> Les plans détaillés de l'édifice à construire sont soumis à l'examen du comité technique, municipal ou gouvernemental (municipal dans les villes, gouvernemental dans les provinces).

« C'est à ce comité qu'incombe, d'après le code des constructions, le droit et même l'obligation de faire subir au projet soumis à son examen et à son approbation tous les changements qu'il trouve nécessaires, tant pour répondre aux exigences de la stabilité, de la solidité et de l'hygiène, que pour prévenir les dangers d'incendie, tout en se conformant aux besoins de la fabrication et de l'exploitation; de plus le comité porte une attention toute spéciale sur les moyens projetés pour la ventilation;

I 3^ Après l'achèvement de la construction de l'usine ou de la fabrique, une commission spéciale, à l'instar de celle qui fait l'examen préliminaire de l'emplacement, doit se livrer à une inspection détaillée de l'édifice pour vérifier si la construction est en tous points conforme au projet approuvé, st tous les aménagements pour

une bonne ventilation ont été effectués» si les machines sont diq>o* sées de manière à éviter les accidents et sont isolées par des g^llages ou garde-fous du côté du passage des ouvriers : cette commission dresse un procès-verbal de son examen» et est en droit d*exiger les améliorations qu'elle trouve encore utile d'appliquer. Ce procès*verbal est d*une grande importancet car il doit constater le bon ou le mauvais aménagement de Tusine ou de la fabrique, et fournit à Tautorité locale des motifs rationnels pour permettre l'exploitation ou pour la défendre.

(( L'autorité locale a, en outre, le droit d'exiger» dans les fabri* ques et usines déjà existantes, les installations et aménagements qui lui paraissent propres à améliorer les conditions d'hygiène et de salubrité publique.

« De plus» pour prévenir les accidents en cas d'incendie et pour faciliter la prompte évacuation des ateliers par les ouvriers» tout atelier dont la longueur dépasse 8 sagenes (15 mètres) doit avoir deux sorties ou deux escaliers incombustibles.

(( Dans le cas où il y a dans les usines ou fabriques des logements <l'ouvriers» la commission fixe» pour chaque cas» selon les conditions locales» les dimensions et le système de chauffage et de ventilation, le nombre maximum d'ouvriers qui doivent habiter une «eule chambre.

a En ce qui concerné le préjudice ou dommage auquel le voisinage pourrait être exposé» toutes les usines et fabriques sont divisées en trois classes et éloignées plus ou moins des habitations. Le conseil des manufactures a cependant le droit d'admettre des exceptions, mais seulement en faveur de fabriques établies dans des conditions de perfectionnement qui annihilent entièrement les émanations dangereuses. »