ANGLETERRE

EXTRAITS (27 mai 1878) du Factory and Warchhop ad.

IQ. — Emploi et heures des repas,

10. Un enrant, un aduUe ou une femme ne peuvent être employés dans une manufacture ou un atelier, en dehors de la période d'emploi ci-après déterminée.

11. Au sujet de remploi des adultes et des femmes dans une manufacture textile, les règles suivantes seront observées :

1* La journée de travail, excepté le samedi, commencera à six heures

du matin pour se terminer à six heures du soir, ou commencera à sept

heures du malin pour se terminer à sept heures du soir.

2"* La journée commencera, le samedi, à six ou sept heures du matin;

3* Quand la journée du samedi commencera à six heures du noatin,

a. S'il n'est pas accordé moins d'une heure pour les repas, elle se

terminera à une heure de Taprès-midi, |)Our les ouvrages en cours de

fabrication, et à une heure et demie de raprés-niidi pour tous les autres

emplois.

h. S'il est accordé moins d'une heure pour les repas, la journée se terminera à midi et demi pour les ouvrages en cours de fabrication, et à une heure de l'après-midi pour tous les autres ouvrages.

4* Quand la journée du samedi commencera à sept heures du matin, elle se terminera à une heure et demie de Taprès-midi pour tous les ouvrages en cours de fabrication, et à deux heures de l'après-midi pour tous les autres ouvrages.

5' La durée des repas sera réglée de la façon suivante dans les fabriques :

a. On n'accordera pas moins, sauf le samedi, de deux heures, dont une heure au moins soit en une seule fois, soit en diflérenles fois, avant trois heures de l'après-midi.

. h. Le samedi, on n'accordera pas moins d'une demi-heure.

6' Un adulte ou une femme ne devront pas être occupés continuellement plus de quatre heures et demie, sans un intervalle d'au moins une demiheure pour le repas..

12. Au sujet de l'emploi des enfants dans une manufacture textile, les règles suivantes seront observées :

i** Les enfants ne pourront être employés que selon le système de travail par brigades de matin et d'après-midi, ou celui des jours alternés.

2** La période d'emploi pour un enfant, dans la brii^ade du matin, commencera, excepté le samedi, à la même heure que s'il était un adulte et se terminera à une heure de l'après-midi, ou au moment fixé pour le dîner, si le diner a lieu avant une heure.

3"* La période d'emploi pour les enfants, dans la brigade de Taprèsmidi, commencera, excepté le samedi, à une heure de l'après-midi, ou à l'heure à laquelle le diner finit ; elle se terminera à la même heure que pour l'adulte.

4* La période d'emploi pour tout enfant, le samedi, commencera et finira à la même heure que si l'enfant était un adulte.

5" Dans là brigade du matin ou celle de l'après-midi, un enfant ne pourra être employé pendant deux périodes successives de sept jours; il ne pourra être employé deux samedis consécutifs, ni le samedi de la semaine dont une des journées de travail aura dépassé cinq heures et demie.

6* Quand un enfant est employé d*après le système des jours alternés, la période d'emploi et le temps accordé pour les repas seront les mêmes que pour l'adulte, mais l'enfant ne pourra alors être employé deux jours successifs ni le même jour de la semaine pendant deux semaines consécutives.

7* Un enfant ne pourra, suivant tout autre système, être employé d'une

maaière continue pendant une période plus longue que s*il était un adulte, sans un intervalle d'au moins une demi-heure pour un repas.

15. Au sujet de l'emploi des adultes et des femmes dans une manufacture non textile, et des adultes dans un atelier, les règles suivantes seront observées :

1" La période d'emploi, excepté le samedi, sera (sauf les' exceptions spéciales indiquées dans le présent acte) soit de six heures du matin à six heures du soir, ou de sept heures du matin à sept iieures du soir.

2* La période d'emploi, le samedi (sauf les exceptions spéciales indiquées dans le présent acte), commencera à six heures ou à sept heures du matin et flnira à deux heures de l'après-midi.

3* Il sera accordé, pour les repas, durant ladite période d'emploi dans les manufactures ou ateliers :

a. Pas moins d*une heure et demie, tous les jours, excepté le samedi; sur ce temps, une heure au moins sera accordée en une fois ou en différentes fois, avant trois heures de Taprés-midi.

b. Le samedi, on n'accordera pas moins d'une demi-heure.

A* L'adulte ou la femme dans une manufacture non textile, et l'adulte dans un atelier, ne pourront être employés d'une manière continue pendant plus de cinq heures sans un intervalle d'au moins une demi-heure pour un repas.

14. Au sujet de remploi des enfants dans une manufacture non textile ou dans un atelier, les règles suivantes seront observées :

1* Les enfants ne pourront être employés que d'après les systèmes du travail par brigades de matin et d'après-midi, ou d'après le système des jours alternés dans les manufactures ou ateliers qui n'accordent pas moins de deux heures pour les repas quotidiens, sauf le samedi.

^ La période d'emploi pour un enfant dans la brigade du matin, y compris le samedi, commencera à six ou sept heures du matin et finira à une heure de l'après-midi, ou au commencement du dîner, si le dîner a lieu avant une henre.

3* La période d'emploi pour un enfant dans la brigade de l'après-midi, y compris le samedi, commencera à une heure de l'après-midi ou après midi et demi, heure à laquelle le dîner est achevé. Elle se terminera le samedi, à deux heures de l'après-midi et, tous, les autres jours, à six ou sept heures du soir, suivant que la période d'emploi des enfants, dans la brigade du matin, commence à six ou sept heures du matin.

A'^ Un enfant ne pourra être employé durant deux périodes consécutives de sept jours, soit dans une brigade du matin, dans une brigade de Taprés-midi, il ne pourra non plus être employé le samedi dans la même brigade dans laquelle il a travaillé pendant les autres jours de la même semaine.

5"* Quand un enfontest employé d'après le système des jours alternés :

a. La période d'emploi de cet enfant commencera, sauf le samedi, à six oQ sept heures du matin et se terminera à six ou sept heures du soir.

b. Le samedi la journée de lenfant commencera à six ou sept heures du matin pour finir à deux heures de l'après-midi.

c. 11 lui sera acconlé, pendant ladite période d'emploi, au moins deux

SAPUs. — Hygiène industrielle. 0

heures pour les repas, sauf le samedi où il aura au moins une demiheure.

d. En aucune manière l'enfant ne pourra être employé deux joun> successifs, ni le même jour de là semaine pendant deux semaines successives.

6" Dans n'importe quel système, un enfant ne {>ourra être employé d'une manière continue pendant plus de cinq heures, sans un intervalle d*au moins une demi-heure pour un repas.