L'emploi des femmes dans les ateliers sera ainsi réglé
1* Dans un atelier qui emploie des enfants et des adultes ou les uns uu les autres, une femme ne pourra être employée que durant la même période, et hénéûciera des mêmes restrictions que Tadulte; de plus les prescriptions du présent acte au sujet de l'emploi d'adultes dans un atelier seront applicables à l'emploi de fenmies dans cet atelier.
2* Dans un atelier qui n'emploie pas d'enfants ou d'adultes :
a. La journée d'une femme commencera, excepté le samedi, à six heures du matin pour Unir à neuf heures du soir. Le samedi, elle commencera à six heures du matin et se terminera à quatre heures de l'après-midi.
b. Il sera accordé à la femme pour repas et absence de l'atelier, durant la période d'emploi, au moins quatre heures et demie par jour, sauf le samedi, où on lui accordera au moins deux heures et demie.
Un atelier sera considéré comme employant des enfants ou des adultes, jusqu'à ce que l'occupant ait donné à un inspecteur avis qu'il ne se sert pas d'eux.
16. 1)an8 les travaux d'intérieur, c^est-à-dire dans les habitations privées, chambres, etc., qui, tout en étant des domiciles particuliers, se rapportent par leur genre d*occupation à la manufacture ou à l'atelier désignés dans le présent acte, qui n'utilisent ni eau, ni vapeur, ni autre moteur mécanique pour la manufacture de leurs produits, et dont les employés font partie de la famille qui y habite, les prescriptions de l'acte, en ce qui concerne le travail des enfants et des adultes, ne seront pas appliquées. On les remplacera par le règlement suivant :
1" L'enfant ou Taduite ne pourront être occupés dans l'atelier ou la manufacture que durant la période d'emploi ci-après indiquée.
2** La journée de travail de l'adulte commencera, sauf le samedi, à six heures du matin pour finir à neuf heures du soir. Le samedi, elle ira de six heures du matin à quatre heures de l'après-midi.
3" 11 ne sera pas accordé à l'adulte, pour les repas, et l'absence du tra\ail, moins de quatre heui'es et demie par jour, sauf le samedi, où on lui accordera au moins deux heures et demie.
4* La période d'emploi pour l'enfant commencera chaque jour à six heures du matin et finira à une heure de raprès-midi, ou conunenoera à une heure de l'après-midi pour finir à huit heures du soir. Le samedi, elle se terminera à quatre heures. Et pour se conformer aux prescriptions du présent acte touchant l'éducation, l'enfant sera supposé, suivant les circonstances, être employé d'après le système des matinées ou celui de l'après-midi.
5"* Un enfant ne pouii*a être employé ni avant une heure de raprès-midi, ni après cette heure pendant deux périodes successives de sept jours. Le
samedi, il ne pourra être employé avant ou après une heure de Taprèsmidi si, un autre jour de la même semaine, il a été employé avant ou après cette heure.
6* Un enfant ne pourra être employé d'une manière continue pendant plus de cinq heures, sans un intervalle d'au moins une demi-heure pour le repas.
17. Au siyet des repas (sauf les exceptions spécialement indiquées par le présent acte) les règles suivantes seront observées dans les manufactures et ateliers.
1* Tous les enfants, adultes et femmes doivent prendre leur repas à la même heure du jour.
2" Un enfant, un adulte et une femme ne poun*ont, sous aucun prétexte, travailler pendant les heures de repas, ni même rester à Tatelier où se fabriquent les produits.
18. La période d'emploi, le samedi, pour un adulte ou une femme, dans une manufacture non textile ou un atelier, peut avoir \a même durée qu un autre jour si la période d'emploi du mineur ou de la femme n'a pas excédé huit heures un autre jour de la semaine, et si l'avis en a été affiché dans la manufacture ou l'atelier, et notifié à l'inspecteur.
19. L'occupant d'une manufacture ou d'un atelier peut, de temps en temps, dans les limites accordées par le présent acte et suivant les exceptions qui y sont désignées, fixer et spécifier par un avis affiché dans la manufacture ou l'atelier, la période d'emploi, les heures des repas, et si les enfants sont employés d'après le système des matinées et des aprèsmidi ou celui des jours alternés.
La période d'emploi et le temps accordé pour les repas seront considérés comme étant spécifiés sur l'avis affiché dans la manufacture ou l'atelier, et tous les enfants seront employés d'après les divers systèmes des matinées et des après-midi ou des jours alternés, conformément au système indiqué dans cet avis.
Pourvu qu'aucun changement à la période d'emploi, aux heures et au système de travail, ne soit fait avant que l'occupant n'en ait averti l'inspecteur et n*ait affiché dans son atelier l'intention qu'il a de faire ce changement, qui n'aura pas lieu, du reste, plus d'une fois par trimestre, à moins que l'inspecteur ne le permette par écrit pour une cause particulière.
20. Un enfant au-dessous de dix ans ne pourra être employé dans une manufacture ou un atelier.
21. Un enfant, un adulte ou une femme ne pourront être employés le dimanche dans les manufactures ou ateliers (sauf dans les cas spécialement mentionnées dans le présent acte).
ANNEXES.' pRiNiàRE séiuK. — ùispontions spéciales à t hygiène.
Manufactures et ateliers dans lesquels\C emploi des adultes et des enfants est
restreint.
1* Dans la partie d'unelmanufacture ou d'un atelier, dans lequel on s'occupe : De rétamage des miroirs par le mercure ; De la fabrication de la céruse ;
MANUEL DIIYlilÈNE INDL'STRlfcLlE
rPciii«ïon du Terre, lenfant et la jeune fille ne peuvent être employés.
une manufactare ou un atelier dan. laquelle ou lequel il «t procédé » • « U fabricUon de» briques ou tuile, auln» que poQrlornen.entttH>n:
Il A la oréoaralion et au raffinement du sel. , , j«
t' Un enhnt ne pourra être employé dans la partie d'une manufacture ou d un
d'un atelier, dans Uquelic il est procédé : a. K l'aiguisage et au polissage à sec des métaux ; h Au tremoaire des allumettes chimiques. 5^ Un enfeiu 'au-dessous de Tâge de onze ans ne pourra être emploierons
n'importe quels travaux de polissage des métaux autres que le polissage à sec et
dans la dépilalion de la futaine.
