INCENDIES
Quoique les questions relatives aux matières fulminantes, inflammables, etc., ne soient pas, à proprement parler, du domaine de Thygiène ; comme la nomenclature des établissements classés tient compte des dangers qui résultent de la fabrication, de Temmagasinemcnt, du transport de ces substances ; et comme les Conseils d'bygiène sont appelés à donner leur avis dans beaucoup de cas, sur l'installation d'usines où Ton traite des produits détonnants ou très aisément combustibles, noua avons cru devoir réunir les documents législatifs relatifs à cette question, et nous donnons ci-après, sans commentaires :
!<> Ordonnance du roi relative à la fabrication et au débit des poudres détonantes et fulminantes (25 juin 1823);
S"» Prescriptions du Conseil de salubrité relatives aux poudres fulminantes (1835);
5<» Ordonnance du roi portant règlement sur les fabriques de fulminate de mercure, amorces fulminantes, etc. (30 octobre 1836) ;
4'' Ordonnance de police concernant la conservation et la vente des capsules et autres préparations détonantes (21 mai 1838) ;
S*" Arrêté concernant les dépôts de poudre de mine pour le service des carrières (8 juillet 1859);
60 Loi du 18 juin 1870;
1*^ Extrait du décret du 12 août 1874, divisant en deux catégories les matières pouvant être cause d'explosion ou d'incendie ;
8® Arrêté ministériel concernant le transport des matières dangereuses par le chemin de fer (1*' décembre 1874);
9® Décret qui prescrit les mesures à prendre pour le transport par eau des marchandises dangereuses (31 juillet 1875) ;
lO^' Loi relative à la poudre dynamite (8 mars 1875) ;
11^ Décret portant règlement d'administration publique pour
352 MANUEL D*HTGIËNE INDUSTRIELLE
Texécution de la loi du 8 mars 1875, relatÎTe- à la dynamite (24 août 1875) ;
^i^ Inatruction du Conseil général des mines sur les précautions relatives à l'enjmagasinement et à remploi de la dynamite ;
15° Décret concernant les huiles de pétrole, de schiste, essences et antres hydro-carbures (19 mai 1875);
14<> Ordonnance concernant les incendies (15 septembre 1875);
15<» Instruction du Conseil d*hygiéne et de salubrité concernant les tuyaux de fumée (9 avril 1875).
LISTE DES PRINaPÀLES MATIÏRBS EXPLOSIBLES
A. — HélangCB * base de salpêtre, AzO'KO.
Poudre à tirer françaiêti»
Salpêtre. Soufre. Cbarboo.
1« Poudre de mine $2 90 18
S" Poudre à chatiepot 74 10,5 t5»5
3* Poudre à canon 75 19,5 12,5
Mélange Lannoy pour exploitation de minet.
C'est un mélange de soufre, de potasse et de son ou de sciure de bois traités par l'acide nitrique fumant comme pour la préparation du pyroxyle.
Poudre Davey.
C'est un mélange de soufre, de salpêtre humide et de farine ou son.
Poudre de mine de Detret,
Azotate de soude 59,5
Soufre 90
Tan épuisé 97,5
Poudre d'Oxland.
Asotate de soude , . . 05
Soufre 16
Lignite. « 90
Poudre de Schwariz»
Nitrate de potasse 56,9
Nitrate de soude 18,1
Soufre , 9,6
Humidité 1
Poudn de KH^.
Nitrate de potasse 66
Nitrate de soude 8
Soufre 6
Charbon .'...! 16
Poudre de Wynand.
Aaoute de baryte , %
Aaotate de potasse 9
B. — roadres ft base de chlorate de potasse.
Poudre de Kelhw et Skini.
Aiotate de souda aq
Axoute de potaiM .''.'.' 10
Chlorate de pousse ^n
Pleur de soufre JJ
Tan épuisé !.......!* 6i
Poudre de Spence, C'ttt un composé de chlorate de salpêtre et de bicarbonate ; parfois c'est un mélange de chlorate et nitrate de poUsse, ou de nitrate de plomb avec du son ou de la fanne.
ares.
^* "" P^Nidres * base de chlorate de potasse et de ej
Poudre blanche d'Augendre.
Chlorate de potasse S
Prassîate jaune de potasse I
Sucre ! ! ! ! ! 1
Poudre deNeumeyer.
C'est un mélange de salpêtre, de pruasiate jaune, de cyanure de potassium et de charbon.
D. — Priadpasx eoaiposés Alml^nes ezplosibles.
Acide picrique C««e»(AiO*)*0«.
Picrate de pousse C««H*K(AiO*,»0*.
Phénol dinitré C**H*(Ai(H)^«.
Fulminate de mercure C*AiO*Hg*C*As.
Pjroxyle C«*H«»0«».5AiO.
Nitro-mannite C**H*(AiHO*)*.
Sucre de lait nitrique I ^^„^^^
Sucn» de canne nitrique | C«*H"0". 6 à 10 AxO»
Glucoses nitriques C**H"0**,5AsO*.
Érythrite nitrique CPH*(AzHO«)*.
Niat>-glycérine C«H*(AsHO«)>.
Glycol nitrique C*H*(AzHO«)«.
Éther nitrique C«H«(AaHO«).
mtrate de méthylc C*H*(AxHO*),
Niirate d'amylc C"H«»(AïHO«).
MUrite d'étbyle C*B«(AiHO*).
Nitrite d'amjle C'*H<«(AzHO*).
E. — Byasialtes.
Dynamite de Nobel,
Nitro-glycérine. 75
Marne siliceuse du HanoTre 15
Dynamite aux cendres de Boghead,
Nitro-glycérine 66
Cendres 34
Dynamite au tripoU rouge.
Nitro-glycérine 66
Tripoli Zk
MA»us. — Hygitoe industrielle. S8
Dynamite de Paulille {près Port-Vendreê).
Nitro-glycérina 70
Marne sUiceafle de PauUUe 30
F. — Poudres * base de plerate de potasse oa d'avum
1* Picrate de potasse 1
Chlorate de potasse 1
2* Picrate d'ammoniaque. 51
Asotate de potasse 46
ORDONNANCE du Roi, relative à la fahrtcatton et au débit des poudre*
détonantes et fulminante» (25 juin 1823).
LOUIS« etc.,
Voubnt préyenir les dangers qui peuTeat résulter de la fabrication et du débit des diflérentes sortes de poudres et matières détonantes et fulminantes, sans empêcher néanmoins l'emploi de celles de ces préparations qui ont été reconnues propres, soit à amorcer des armes h feu, soit h faire des étoupiUes, des allumettes ou autres objets du même genre utiles aux arts ;
Notre Conseil d'État entendu.
Nous ayons ordonné et ordonnons ce qui suit :
1. Les fabriques de poudres ou matières détonantes et fulminantes, de quelque nature qu'elles soient, et les fabriques d'allumettes, d*étoupiUes on autres objets du même genre préparés avec ces sortes de poudbres ou matières feront partie de la première classe des établissements insalubres ou incommodes, dont la nomenclature est annexée k notre ordonnance du 14 janrier 1815.
2. Les préfets sont autorisés, conformément à Tarticle 5 de notre ordonnance pi*écitée, à faire suspendre l'exploitation des fabriques désignées dans l'article premier qui auraient été établies jusqu'& ce jour dans des emplacements non isolés des habitations.
3. Les fabricants de poudres ou matières détonantes et fulminantes tiendront un registre légalement coté et parafé, sur lequel ils inscriront jour par Jour. de suite et sans aucim blanc, les quantités fabriquées et vendues, ainsi que les noms, qualités et demeures des personnes auxquelles ils les auront liTrées.
4. Les fabricants d'allumettes, étoupiUes et autres objets de la même espèce, préparés sTec des poudres ou matières détonantes et fulminantes, tiendront également un registre en bonne forme, sur lequel ils inscriront au fur et à mesure de chaque achat, le nom et la demeure des fabricants qui leur auront Tendu lesdites poudres ou matières.
5. Les marchands débitants d'amorces pour les armes à feu à piston et les marchands détaillants d'allumettes, d'étoupilles et autres objets du même genre préparés a?ec des poudres détonantes et fulminantes, ne sont point soumis aux formalités prescrites par l'article premier; mais ils seront tenus de renfermer ces diverses préparations dans des lieux sûrs et séparés dont ils auront seols la clef.
11 leur est défendu de se livrer à ce commerce sans en avoir préalablement fait la déclaration par écrit, savoir : dans Paris» k la Préfecture de police, et dans les commîmes, à la mairie, afin qu'il soit vérifié si leur local est convenablement disposé pour cet usage.
6. Les poudres et matières fulminantes et détonantes ne pourront être employées qu'à la fabrication des amorces, propres aux armes & feu, des allumettes, des étoupilles et autres objets d'une utilité reconnue.
PRESCRlPTiONS du Comeil de salubrité de la Seine (1835).
lOnDlBS PULimiAirTBS
!• Toute usine pour la fabrication des poudres et amorces fulminantes sera eompiètement isolée de toute habitation et éloignée des routes et chemins; elle sera close de murs de tous c6tés;
S* L'atelier de fabrication du fulminate sera éloigné de tous les autres ateliers, et particulièrement de la poudrière et des dépôts des esprits (alcools) nécessaires pour le travail ;
S* Les autres ateliers seront isolés les uns des autres et construits en charpente et plâtre sans moellons; le sol en sera recouvert d'une lame de plomb ;
4* Il ne sera pas fait de feu dans ces ateliers, et on ne devra pas y travailler à la lumière artificielle ;
5* Les murs du séchoir seront garnis de tablettes en bois blanc, dont la plus élevée ne recevra rien ; ces tablettes seront placées è une telle hauteur que Ton puisse atteindre les objets que l'on y aurait phicés sans être obUgé de jnonter, soit sur une chabe soit sur un banc;
6* Il ne pourra être employé de tamis en fils métalliques, et les tamis employés devront èti^ garnis, à leur bord inférieur, d'une bande de plomb;
7* La pondre grenée et séchée sera renfermée dans des bouteilles garnies de jonc, et ces bouteilles seront transportées à la poudrière;
8* .La poudrière sera absolument isolée; elle sera munie d'un paratonnerre; la seule rangée de tablettes qui y sera posée sera à une telle hauteur, que pour atteindre les bouteilles posées sur ces tablettes on n*ait pas besoin de monter ; le sol de cette poudrière sera recouvert par une lame de plomb ;
(Les membres du conseil ont reconnu qu'il était difficile de faire détoner le fulminate de mercure i^cé sur une lame de plomb.)
9* Aucun transvasement de poudres ne pourra être fait dans la poudrière sous quelque prétexte que ce soit;
10* Les bottes dans lesquelles les ouvriers renferment les bouteilles de poudre seront garnies en cuir reinbourré en laine ou en crin;
il" On ne transportera à la fois, dans l'atelier de charge, que la dixième partie au plus de la poudre qui doit être travaillée dans la journée;
ii* Le directeur de rétablissement et le chef des ateliers auront seuls la clef de la poudrière ;
13" Le chef des ateliers devra posséder des connaissances chimiques et présenter une responsabilité morale;
14* Aucun ouvrier ne pourra être Agé de moins de dix-huit ans; nul ne pourra non plus fumer dans la fabrique ni dans les ateliers;
15* Aucune fabrique de poudres et d'amorces fulminantes ne pourra s'établir sans avoir d'avance déposé un plan exact de toutes les dispositions qui. après leur adoption, ne pourraient être changées sous aucun prétexte, sans une nouvelle autorisation.
356 MANUEL D*HTGIÈNE INDUSTRIELLE
ORDONNANCE du Roi portant règlement êur leê fabriquée de fulminate éa mercure^ amorcée fulminantee^ et autree matièree datu la pr/paratiom deequellee entre le fulminaie de mercure (30 octobre 1836).
LOUIS-PHILIPPE, etc.,
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département des TraTmoi publics, de l'agriculture et du commerce;
Vu le décret du 15 octobre 1810 et l'ordonnance du 14 janTier 1815, portant rèfrloment sur les établissements insalubres et incommodes;
Vu l'ordonnance du 25 Juin 1823, concernant spécialement les fabriques de poudres ou matières détonantes et fulminantes;
Considérant que les accidents graves survenus par suite de la fabriealiOD du fulminate de mercure exigent l'emploi de précautions nouvelles pour en prévenir le retour;
Notre Conseil d'État entendu ;
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
1. L«s fabriques de fulminate de mercure, amorces fulminantes et autres matières dans la préparation desquelles entre le fulminate de mercure, devront être closes de murs et éloignées de toute habitation, ainsi que des routes et chemins publics.
2. Toute demande en autorisation pour un établissement de cette nature devra être accompagnée d'un plan indiquant :
1" La position exacte de l'empUcement par rapport avec les habitations, routes et chemins les plus voisins;
2* Celle de tous les bfttiments et ateliers, les uns par rapport aux autres;
^ Les détails des distributions intérieures de chaque local. Le plan visé dans l'ordonnance d'autorisation à laquelle il restera annexé, ne pourra plus être changé qu'en vertu d'ue autorisation nouvelle.
La mise en activité de la fabrique sera toiijours précédée d'une vérification faite par les soins de Tautorité locale, qui constatera l'exécution fidèle du plan. 11 en sera dressé procès-verbal.
3. Les divers ateliers seront isolés les uns des autres; le sol en sera recouvert d'une lame de plomb ou de pl&tre. La pierre siliceuse est prohibée dans la construction de ces ateliers.
4. Les tablettes dont il sera fait emploi dans ces ateliers seront en bois blanc ; la plus élevée, placée & 1",60 au plus au-dessus du sol, devra totgours rester libre.
5. L'atelier spécialement affecté & la fabrication du fulminate devra être particulièrement éloigné de la poudrerie et du dépôt des esprits. L'ordonnance d'autorisation fixera, dans chaque établissement particulier, la distance respective des autres bâtiments de la fabrique.
6. La poudrière ne renfermera qu'une seule rangée de tablettes placée à 1*,S0 du roi; ce sol sera, comme celui des ateliers, recouvert en lames de plomb ou en pifttre. Ce b&iiment n'aura qu'une seule porte.
