Formules D'i.tvEsnrDRE et db tbaiiition

Une clause fréquente des chartes, et spécialement des actes translatifs do propriété ou de possession, relatait l'accomplissement des formalités traditionnelles et symboliques qui constituaient, dans le droit germanique, le signe matériel de l'existence et de la validité des contrats.

Un y spéciliait, par exemple, que les parties s'étaient liées en se frappant dans la main, ce que l'on nommait la n paumée u {palmata, tacttu maRuu)n],oubien, en cas detransfertde biens oudedroits, que ce transfert avait été opéré par la tradition d'un objet matériel. Très souvent cet objet était un fétu de paille, /«iluca, d'où le mol ef^eslucafjo, devenu dans le bas latin synonyme de tradilio. Mais fréquemment aussi le symbole de la tradition était quelque autre objet. C'est ainsi qu'un la voit s'effectuer par une branche d'arbre [per ramtim, Ugnum,virgam), par un bâton (per baculum, fustem), par une motte de terre ou du gazon [per gfebam, terram, cetpilem, woionem), par une pierre [per lapidem), par un couteau {per cultellum), par un vêtement ou un morceau d'étoffe (per panntim manteili, per almiitiam), par un gant (per andlangum, ehirolhecam, manicai.

* Du Caoge, Glouaràoa med. et inf. lalin., aux mots Irtrititcm, Pramci, Puiita 2. I. Voy. un exemple plus liaul.p. 511, n. 0.

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wantum^ wanlonem)^ par un anneau (per anuîum), par une pièce de monnaie (pei* nummunir denarium), par une clef, un verrou, un livre et spécialement la Bible (per bibliothecam), etc. Du Gange a. réuni à profusion des exemples empruntés aux chartes de ces divers modes de tradition, d'investiture ou d'ensaisinement.

Il est quelquefois spécifié dans les mentions de ce genre que Tobjet, symbole de la tradition, était conservé' et généralement annexé à l'acte, comme un témoignage matériel à Tappui de sesénonciations*. Cet objet avait parfois été fabriqué spécialement en vue de la cérémonie symbolique d*investiture ou de tradition, ou du moins revêtu à cette occasion d'une inscription plus ou moins étendue, indiquant à quoi il avait servi '. Il pouvait même arriver qu'objet et inscription constituassent le principal témoignage de Tacte et que l'écrit qui les accompagnait ne fût qa*une notice accessoire^. D*autres fois, à la mention de la tradition

i. Telle était par exemple la verge par laquelle le roi Louis VU avait, au témoignage d'Etienne de Paris, renoncé au droit de gîte à Créteil, domaine de l'église de Paris :

< per Yirgam autem, quae usque in hodiernum diem, ut credo, inter privilégia eccle-

< siae cum magna cautela reposita est, canonicis satisfecit, eam propria manu ponens t super altare, in qua, quia satisfactio scripta erat in memoriam libertatis ecclesiae, in

< hoc quod servaretur sub fldeli custodia et rex et episcopus et omnes canonici unani- € miter convenere. » (Cité par Lbbbof, Di$$ert, sur l'hisl. eccL et civ. de Paris, t. I, ^arisl759, in-i2, p. 98.) L*acte orig. de cette renonciation au droit de gUe, faite en 1157 ou 1158, s*est conservé [Arch. nat., K24, n" 1 bis; Ldchaiiic, Éludes sur les actes de Louis r//, n* 301), mais il faut remarquer qu*aucune clause n'y fait allusion à cette tradition per virçam. Cette cérémonie symbolique pouvait donc avoir lieu sans qu'il en fût fait mention dans les actes. — Yoy. dans Du Cangr [art. cit.) plusieurs autres exemples de signes de tradition dont la conservation est mentionnée dans les chartes.

2. Notice d'ime donation faite en 1090 à l'abb. de Saint-Florent près Saumur : < Et « in testimoniumperdonationis hujus amputa vit summitatem ligaminls sericiquo pelles « suaea pectore nectebantur et cum secmento revestivit inde monachos.... Particula « vero illa ligaminis huicscedulae inserta est. > (Orig. aixh. de Maine-et-Loire.) Lecopdon de soie était fixé sur un repli du parchemin grossièrement cousu avec un lien de parchemin. (P. HàRi.'iiBGAT, Chartes angevines, dans Bibl. de VÉc, des Ch., t. XXXVI (1875), p. 412). — Une charte provençale de 1168 se termine par une clause relatant que la tradition s'est opérée au moyen des clefs de la maison objet de la transaction, et que ces clefs furent cousues au bas de la charte : « .... et il trameserun a la vescomtcssa « las claus del lur estar da Bemiz, per Peirun de la Torre, e sun aizo elas qe aizi sun i cosidas. » (Fac.-sim. lithogr. de l'Éc. des Gh., n" 542.) — Yoy. d'autres exemples dans Du Gasge, art. cit.

3. C'est le cas d'un couteau du xi* siècle, conservé au cabinet des médailles et antiques de la Bibl. nat., sur le manclie d'ivoire duquel est gravée une inscription indiquant qu'il a servi de symbole de tradition dans une donation à l'église de Paris [R. de Lastbtrib, Notice sur un couteau du xi* siècle, dans Mém, de la Soc. de Chist. de Paris, t. Y (1878), p. 308). Le même dépôt conserve encore un morceau de bois qui a également servi de symbole à la fin du xi* ou au commencement du xu" siècle, ainsi qu'en témoigne une inscription tracée & l'encre sur les quatre faces {Ibid., p. 315).

4. (1 en est ainsi d'un couteau, dessiné par Gaignières, au manche duquel avait été attachée une bande de parchemin contenant la notice d'une donation faite au xii* siècle à TégUse de Chartres et débutant ainsi : • Hoc cultello, super altare sancti Laurent! i < in ecclesia Garnotensi deposito, dereliquit et quitavit Radulfus, major Hanunville, « eeclesie Garnotensi grangiam Manun ville.... » [Ibid., p. 313.)

CLAUSES FINALES. [Liv. iv. Cu. vi.

que on ajoutait l'indication que l'objet représenlalir avait élé brisé' :

Dne ptille rompue Rend entre gens d'honneur une aiTaîre conclue*.

H pss aisé de discerner le sens de c«tte action, dont la notion parait é déjà perdue pour les contemporains*. Souvent c'était la charte [ui servait de signe translatif de la propriété*. Fréquemment enlin, lion s'opérait par la réunion de plusieurs objets symboliques, ratilure ou la tradition s'opérait par la remise de l'objet représenla propriété ; mais, lorsque celui qui devait le recevoir était un emenl ecclésiastique, le symbole était ordinairement déposé sur lu saint, patron de l'église, véritable destinataire de l'acle*. nentions de cette nature se rencontrent dans les plus anciennes foret sont exti'émement fréquentes dans les documents de toutes les de la France jusqu'au commencement du m»' siècle. On les trouve 1 chartes aussi bien que dans les notices, mais plus fréqueRuneat «dans celles-ci. Ce formalisme fut généralement remplacé, depuis siècle, par la comparution des contractants devant un officier il persista néanmoins, dans certains pays et pour certains contrats, ; dura le régime coutumier.

ivïcnt d'ajouter en dernier lieu que ce n'est pas toujours dans les Qnales qu'ont pris place ces formules; on les trouve assez souvent dispositif; quelquefois elles ont été rejetées, sous forme de simples iprés les souscriptions et la date, à l'extrême fin des documents.