III. hsiHDATlOK ET BNnEGISTnEME.IT

le vers le milieu du xi* siècle, on rencontre assez souvent, panni SCS finales des actes privés, certaines mentions qu'il faut rapporter

ihortt. Dt l'earegûlremenl dit eenlraU à la curie, dans Bibt. de l'Ëcolt àa W, 5- série, l. 1 [18W-O0]. pp. t*0-U<i. — F. Martsl, Ét^t tur tenrrgutredti aeltt du droit prité data lu Getla ntumeipalîa , Paris, 1877, in-8.

Ranatld. litchereKei hUloriquei mr la formalilé de renregîitrrtatnt <■ V au mcyeH tige, dans la Heeue de légitlalion ancienne el modem*, liHa el 389.

cession par le roi Robert A l'alib. de Karmoutier, doiM du siège de Bourges 10 el 1004) t Feeit autem donaiîonem per unam *irgu1am balislac quam fregit. > EtudtM (iir le règne de Robert le Pieux, p. IIV.) Cf. Do C*me, art. cil. t.m. Le dépit a/noureux. acte IV, k. tv.

liam de Halmeabury, A propos d'une charte du roi Badgar. eiplique le bris du voire, symbole de la donation, par ce Tait qu'on aurait voulu ainsi en préveaii' m l'aliénation. A la menlîon que le couteau, signe matériel d'iue doDBlioD.

brisé, le rédacteur d'une charte de Saint-Ililaire de Poitiers croit devoir aJMle quando forsitan usui esset. • Du Gange, qui rapporte ces textes (art. cit.). eurs eiplications. Celle ijuc les bénédictins, ses continuateurs, ont voulu 1 T, ne me parait pas plus satisfaisante.

. de nombreui eiemples cités par BnDSKEa. Zur HechligeichielUe der rtmiicktn naiiiiehen Vrkanden, I. I, Berlin, 1880, in-8. et notamment p- 200 et suiv- . plus haut p. 500, n,4. La suite de la notice eiplique que, si le couteau, snn-

§8] INSLNUATION ET ENREGISTREMENT. 571

à la formalité romaine de Tenregistrement des contrats dans \e&' gesta municipalia. Certains historiens du droit et des institutions n*ont pas manqué de recueillir ces formules et d*en inférer que les lois impériales, les registres municipaux, les curies et toute l'organisation romaine avaient survécu aux invasions et persisté jusqu'en plein moyen âge. Il s*en faut que ces conclusions soient légitimes.

Dans les textes les plus anciens, actes ou formules, toute la cérémonie formaliste de l'enregistrement romain : requête au defemor et aux curiales, réponse de ceux-ci, procès-verbal de l'insinuation, est longuement racontée, sans qu'il soit possible de déterminer avec certitude dans quelle mesure ces mentions, sans cesse reproduites, correspondent à la réalité.

Hais, après le vn^ siècle, ces formules ne tardent pas à s*altérer, de telle sorte qu'il devient tout à fait certain que, si les notaires les emploient encore traditionnellement, c'est sans se rendre compte de leur signification primitive.

Voici par exemple une donation de biens à l'abbaye de Prûm, faite à Angers en 804. Le rédacteur y a inséré une clause destinée â assurer la validité de Tacte sans qu'il ait été présenté à la curie. Elle est conçue en ces termes : a Présente vero donatione nequaquam auguralium vilitati a gestis municipalibus alegare curavi et omnino decrevi nec aliquando a ob bac causa quisquis reperire'. » Auguralium doit être corrigé en a curialium'^y et la défiguration de ces mots est une première preuve de rinintelligence du scribe sinon du rédacteur. Quant à l'expression singulière curialium vililas, il faut pour l'expliquer la rapprocher du texte d'une loi de 415, du code Théodosien', qui, après avoir interdit aux curatore$ civitatum de recevoir les insinuations, ajoute : « ne tanta res eorum a concidat vilitate^)); nouvelle preuve que le rédacteur ne se rendait pas compte de la valeur des termes dont il se servait. Hais il y a plus, en dépit de cette clause de dispense, la donation n'en est pas moins suivie des ormules de l'enregistrement : mandement du donateur pour la présentation de l'acte à la curie* et procès-verbal de l'insinuation. Contradiction qui démontre, comme l'a très bien dit J. Quicherat, à quel point les tabellions de ce temps comprenaient peu les formules qu'ils employaient.

bole de la donation à l'église Notre-Dame de Chartres, a été déposé sur Taulel de Saint-Laurent, c'est i cause de l'aflluence des pèlerins qui empêchait d'approcher de celui de la Vierge. Les mentions du dépôt de l'objet de la tradition sur l'autel sont extrêmement fréquentes. La plupart des donations faites à l'abbaye de Saint-Jean d'Angély au XI* siècle sont ainsi faites per charlam ntper aiiare 5. JohannU [Cartul. de S.-Jean d'Angély, Bibl. nat., ms. lat. 5i5t). i. Betek, Vrkundenbuch^ t. I, p. 47.

2. Voyex plus loin, p. 572, n. 1, un autre exemple de la même formule.