DES MVIRES» DE LEURS PROPRIÉTAIRES ET DES PERSONNES

EIPLOYÉES À LÀ NAVIGATION.

Nous placerons en tête de cette partie les règles suivant lesquelles s'établit la nationalité des navires, celles relatives à la francisation, et enfin les dispositions concernant la composition de l'équipage. Dans un second chapitre, nous traiterons des propriétaires de navires, de la participation maritime, de la responsabilité des copropriétaires, du mandat et de la responsabilité de l'armateur. Les troisième et quatrième chapitres auront pour objet le capitaine et les gens de l'équipage.