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LoircuBUB nts bois en pieds.

pouces .

mr 10.

pouces sur lli

pouces sur 13.

10 pouces sur 10.

10 pouces sur 11.

10 pouces sur 13.

11 pouces sur 11.

11 ponces sur 13.

po. lig.

p. po. lig.

FIN DE LORDONNANGB d'eXECUTION «U CODE FORESTIER

TABLE DES MATIÈRES

CODE FORESTIER

TIT* I^* I)a Bégime forestier. Ui2i

Trr. II. De rAdministratioa forestière.. i5aa

TIT. m. Des Bois et Forêts qui font partie du

Domaiue de l'Etat. i5a4

Sbct. I**. De la Delimitatioa et du Bornage. Ibid. Swct. 11. De rAme'nagement. i.5a5

SicT. ui. Des Adjudications des coupes. Jbid.

Sacr. tT. Des Exploitations. t5a8

Sbct. ▼. Des Rëarpentages et Bëcolemens. i533

SicT. Tx. Des Adjudications de Glandëe , Panage

etPaisson. x534

Sapt. TU. Des Affectations li titre particulier

dans les bois de l'Etat. Jbid,

SicT. fitu Des Droits d'usage dans les Bois de

l'Eut. i535

TIT. lY . Dm Bois et Forâts qui font partie du

doaiaine de la couronne. i546

TIT. Y. Des Bois et Forets qui sont possédés à titre d'apanage ou de majorats réversibles k l'Etat. Ibid, TIT. YI. Des Bois des Communes et Etablisse-

menspubUcs. '^4?

TIT. YII. Des Bois et Foréu indivi» qui sont

soumb au régime forestier. i55o

TIT. Y III. Des Bois des particuliers. i55i

TIT. IX. Affectations spéciales des Bois k des

services publics. x55a.

SicT. 1^*. Des Bois destinas au service de la ma*

rine. Ibid,

SicT. IX. Des Bois destines au service àp» pouts et chaussées pour les travaux du Khin. l554

TIT. X. Police et Conservation des Bois et

Forêts. ]555

SicT. i**. Dispositions applicables k tons les Bois

et Forêts en gene'ral. Ibid,

SicT. u. Dispositions spéciales , applicables seulement aux Bois et Forêts sounm au régime forestier. x558

TIT. XI. Des poursuites en réparations de délits et contraventions. i56o StcT. I'". Des poursuites exercées au nom de

l'administration forestière. Ibid.

Sbct. ii. Des Poursuilet exercées au non et daos

l'intérêt des particuliers. i SyS .

TIT. Xn. Des Peines et Gondamnati<ms pour

tous les Bois et Forêts en général. Ibid TIT. XIII. De l'Exécution des Jugemens. 1 584

Sbct. x**. De l'Exécution des Jugemens rendus k la requête de l'Administration foreatière et du ministère public. làûii.

Sbct. ii. De l'Exécution des Jugemens rendus

dans l'intérêt des particuliers. x585

TIT. XIY. Dispositions générales. Ibid.

TIT. XY^Diipositiona transitoires. Ibid,

Tarif dei Ameudes k prononcer par arbre , d^i-

prës sa grosseur et son essence. 1 588 .

Ordounanoe du roi pour l'exécution du Gode

forestier. i589

TIT. l**. De l'AdministraUon fofesUère. Ibid.

Sbct i*«. De la Direction générale des Forêts. Ibid, Sbct< u. Du Service forestier dans les départe^

mens. 1590.

S I ^. Des Agens forestiers. Ibid.

S A. Des Arpenteurs» 1591

S 3. Des Gardes k cheval et des Gardes k pied. Ibid. S 4* Dispositions commuues aux Agens et

Préposés. 1 59A

Sbct. tu. Des Ecoles forestières. x593'

S 1^. Ecole royale. Ibid,

S a. Ecoles secondaires. '^94

TIT. II. Des Bois et Forêts qui font partie du

domaine de l'Etat. x 595

Sbct. i**. De la Délimitation et du Bornage. Ibid. Sbct. ii. Des]^ménagemeus. 1596

Sbct. iii. D«s Assiettes , Arpentages, Balivages, Martelages et Adjudications des coupes. Ibid,

Sbct. iv. Des Exploitations. X598

Sbct. v. Des Héarpentages et Récolemens. 1599

Sbct. vi. Des Adjudications de Glandée, Panage et Paisson , et àet Yentes de chablis , de bois de délit, et autres menus Marchés. Jbid,

Sbct. yii. Des Concessions k charge de repeu- I plenient. i6ao

i6aa

SicT. Txti. Des Affectations k titre particulier

dans les Forets de l'Etat. 1 6oo

Sbct. XX. Des Droiti d'oaafs daas les Bois ds

l'Etat. Ibid.

Tir. m. Des Bots et Forêts qui font partie da

Domaine de la Couronne. 1 602

Trr. lY. Des Bois et Forêts qui sont posse'd^s par les Princes & titre d'apanage » et par des particuliers k titre de majorats réversibles \ l'Etat. Ibid.

TIT. Y. Des Bois des Communes et des £ta-

blissemens publics. Ibid.

TIT« YI. Des Bois indivis qui sont soumis au

re'gime forestier. 1 6o4

TIT. YII. Des Bois des particuliers. i6o5

TIT. YIII. Des AffecUtions spéciale* de Boii

k des services publics. " Ibid.

Sbct. i**. Des Bois destines au service de la marine. Ibid.

StcT. iti Des Bois destines au service des ponts et cbaussees pour le fascinage du Hhin. 1607 TIT^ IX. Police et ContravenUon des Bois et Forêts qui sont régb par l'Administration forestxëre. 1608

TABLE DES MATIÈRES

TIT. X. Des Poursuites exercées au nom de l'Administration forestière.

TIT. XL De l'Execution des Jngemens rendus il la requête de l'Administration forestière ou du ministère public.

TIT. XII. Dispositions transitoires sur le défricbement des Bois.

Tableau de la Division territoriale du Royaume en vingt Conservations forestières , indiquant les Chefs-lieux et les Dcpartemens qui forment chaque Conservation.

Etat , par département , de l'e'tendue des bois appartenant ii l'Elat , au domaine de la couronne et aux communes et e'tablissemens publics.

Etat des bois qui faisaient partie de l'apanage de S. A. R. le duc d'Orle'ans , et que l'avènement de l'apanagiste au trône a re'uni k la dotation immobilière de la couronne.

Etat , par département , de l'e'tendue des bois des particuliers.

Cubage des Bois.

Ibid,

FIN i>E LA TABLE.