PC
Oiut
Scorf.
Vilaine
Canal de Blavet
Canal de Nantes li
Brest (x)
/Moselle
\SaiTe(2)
^Allier
Arron
'Loire .
Yonne
De la comm. de Gercyla-Tour à son emb.
dans la Loire.
Canal lat. k la Loire (3).
- du Nivernais (3) . .
Bourre .........
Deule (Basse-) (4) Deule(Haute-)(4) > Escaut
A partir du Pertuîs d'Armes jusq. la lim. du d^p. de l'Yonne.,
iLawe
Lys (5) .
ISambre (6)
[Scarpe
Canal de Bergues k Dankerque ...
— de Bergues k Fumes
— de BourLourg . .
^ — de la Colme ....
Du pont de Malestroit k la limite du dep.
d'IUe-et-Vilaine.
Depuis Pont-Scorf jusqu'à la mer.
8nr tout son cours jusqu'à la mer.
Depuis Poutivy jusqu'à la mer.
Sur tout son cours dans le département.
Sur tout son cours dans le département jusqu'à sa sortie de France.
idem.
Sur tout son cours jusq.
son emb. dans la Loire.
le département.
Point de navigation par
bateaux.
Tout son cours d. le dep.
idem.
Depuis l'emboHch. du eanal de Preaven jusqu'au confl. de la Lys.
A partir de Lille jusqu'au confl. de la Lys
Sur tout son cours dans le département.
Depuis Cambrai jusqu'à sa sortie de France.
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Lys.
Sur tout son cours jusq sa sortie de France.
A partir de Laadreciea jusqu'à sa sortie de
' France.
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans l'Escaut.
Sur tout son cours.
idem,
Deux lieues au-dessus|
d'Aucfer , vers Males-|
troit.
Moulin du Prince-6(
re'e.
Brains, à 4 !• i&u-dessus|
de Redon.
Moulin de la Joie.
Ne'ant.
idem.
idem, idem,
idem.
Voir au dép. de la Loire-Jnfe'rieure.
Néant.
idem, idem,
idem.
idem, idem, idem, idem,
idem.
idem.
idem, idem, idem.
(1) Ce canal n'est pas termiàé, — (S) Saiif partage.avec la Prusse, dans la partie qai sépare les deux royaumes. — (3) Ce canal n'est pas termmë. — (4) Cette rivière canalisée a été concédée par ordonnance du 16 septembre 1825 " • - • ■ ■ - - r . ri
1(» sept
ans et lîix mois , par ordODuanec da ^ lévrier lS2t>. La pêche ne fait point partie
; Vie canal nest pas lermme. — \m) Vieite rivière canalisée a ete conceaee par ordonnance du lo septembre La pêche ne fait point partie de la concession. — (5) Concédée pour vingt^neuf ans , par ordonnance da temote 18â5. La p£che ne fait point point partie de b concession. — (6) Concédée pour cinquante-q«atr« lîix mois, par ordonuanec da 8 février 1826. La pêche ne fait point partie de la concession. '^
UT mtorr de pêche.
niviÈHEs
pini» d. ri,it,™
