TOI NT
Depni. le confinent de
BU pont da TAnglo, joBju'l' u limite da d^^delaUanel,e.
Deptil) Mordellei jui-
ZC bViliXie"' "^ Sur tout .on «ur. jusqu'à son «mbonchure
De Ceiion, pré. de Renne. , k b limite
Point de niiigatiun par balaini,
A partir du pont de
de' blÔIrT ""'""''
qu'il ion embûucLure dam la Loirs.
A partir du barrage
eu amont du pool da
Loire." ° Du pont de Lanver-
daa. b Vienne.
Sur tout .ou cour. dao.
le département.
A partir du barrage
aiiilaut prt. du qu.
de b <<Ue d'Amboi»
ju.qu'ï .ou enibouch.
dan. b Loire.
Voir bilian
Voir
d^'p.de
Noanl.
IJrm.
idem.
-■-/em.
Idem, idem.
Idem.
Mor-
bLoi- D.du-
Canal J'Ile-et-Itance.
De b limite du dop. de la Crt^n» i celle du
Vle«.-Ch..
Ddpui. Vilbndrj ju^ qu'an barrage de Kupnanne.
Sur loDl ion eoun.
Voir BLfl
iJem.
Poioldenaviplionpit baleana.
Sur tout »nc»ur. dam
dei. deUunt-HeiUanl.
b deparlcmenl.
DupontdeCbiikioa cmb. duu l'tiTe.
œDE DE LA PECHE FLUVIALE, TITIIE I.
RIVIÈIIES
CETOE DE NAVIGATION-.
4 parrir du pon, de Natoy,
Dipuil Sunt-Cbiude ju«p.'i la limite du d^p.dol-Ain.
De la Chartreuic de Vaucluie i, la limite du dep. de l'Ain.
Point de oatigalion par bateaui.
Surtout son eour. dau
Point de navigation par balsaut. .
Sur tout >on court dani
le département.
Depui. Siinl-Sent juj-
qu'à ion embouchure
daai l'Océan.
Poiat de navigation pr
A partir du mouUn d'Oro juiqu'à ion emboucb. dana l'Adour,
>an juiqu'ii loD «mt.
dan. l'Adour.
Depuii Peyrebotade ju«p.'à «n emboueh.
Sur tout IQU e^nr. du»
idem.
idem.
De b. Hoirie au-da.ui <leSailll.it>mbertbl> limite dud^narlement
Point de navigation oir bateaui.
iU<,m-
Depula Mort jusqu'à ion eiubuucb. daui la
A partir du pont de Monnibres jusqu'à ion emb, dan. b Loire.
Suc lout «in cour> dana
Vinport, au.Jeuu. de «eanl.
N^ui.
itivm.
Doroi-inyria mètre audeisui de Peyreho-
«cent.
Voir au dep. de la Loi
re-L.r^rience.
Néant.
Voir au dep. de U toi.
re-Inferieure.
NAnt.
Voir.«dép.debLoi.
le-IuTdrienre.
Hé,nl.
Tbouire (riv.dr.),ao pignon or. de la detn mai., du nadit bourg, ri.eg..;.l.maiio.3e la Prndièn.
Juiqu'k 4 lisuei ainde»
tu. de »n en.h. d.»
iVriDI.
Bienne
Loue
Cioal du Rbin au
Depuia la commune de
Ad-nr
Dooae
DepuIi Roquefort juaqu'à aa joneliou a.ee laUiJiiiue.
Gave de Pau
Surtout aoncourijus- Xu iVoa'.e d^PalT
Sut tout aUOMUH.
is
Loire
Allier
Lnire
Depui. Saint- Arcooj juiqu'n la limite du d.ip.duPny.d»-Dûme.
Depuii Retournai juiqu'à la limile du dep.
de la Loire.
Canal du Nanlej \.
[IJ c.
iai1a-eflpasl«nW.
pu B^OIT ra.PÊCHE.
MYIÈRES
pallies do riirièret et cuiant.
G£N1E OE NAVIGATION
nOTTABLM «■ TEAtM.
■ATWAJMt Mil BATIACX.
POINT
îwqa'oà s'étend l'actibB
ém rôMcription
maritime.
Loiret
Canal latërid Lotra (i) .
'Dord(^e . .
Lot
rBaystf
Garoane
Gers
Lot
,'Antliion
Dive (s)
Layon
[Loir
Loire
Maine
Mayenne
Oudon
Sarthe
Thouet
Sur toat son cours.
Snr tonjt «ob coun dans
le département.
De 640 mètres aa-dess.
du pont de SaintpMes-
min k son emboodu
dans la Loire* Sur tout son cours dans
le département.
Depuis Meyronnes jusqu'à la limite du dép.
de la Dordogne.
Sur tout son cours dans le département.
De la digue de Nasareth à son embouch.
dans la Garonne.
Sur tout son cours dans le département.
A partir du pont de Leyrac jusquau confluent de la Garonne.
Sur tout son cours jus-
3u*^ son embouchure ans la Garonne.
Depuis la chaussée de Yiyy jusqu'au con-| fluent de la Loire.
Depuis Pas-de-Jeu jusqu'au confluent du Thouet.
Du pont de Concourson jusqu'au confluent de la Loire.
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Sarthe.
Sur tout son cours dans le département.
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Loire.
Sur tout son cours jusqu'au confluent de la Maine.
Du moulin sous Latour, en amont du pont de Ségré, à son emboudi.
dans la Mayenne.
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Maine.
Du moulin de Couché , en amont deMontreuil- Bellay, au confluent de la Loire.
Voir Mi d^. de la Loire-Inférieure.
Néant.
idem.
Voir an Aép. de la Gironde.
Nàint* idem.
Voir au dép. de la Gironde.
Néant.
idem.
idem.
idem.
idem.
Voir au dép. de la Loi-I re-Inférieure.
Néant.
idem.
idem.
idem.
idem .
* (I) Ce eaml n'est pas terminé.'.— (S) Cette rÏTière canalisée a été concédée pour 00 ans, par ordonnance du 8 oeurfire 18S8. La pèche fait partie de b concession.
io5
œDE DE LA PÊCHE FLUVIALE, TITRE I.
RIVIÈRES
oa
■p art ie » do rÎTières
*et caaaiiz.
GENRE DE NAVIGATION
WUnràttMB BM TftAWS. IIIATIOAM.U VAK BATBAII.
POINT
i«iqa'où s*étend Tactioa
do rintcription
nuritime.
/Conesaon
»ee
rluna
ne
uenne
Taute
Terrette
•Vire
Aulw
Cher
Mame (i) Omain . .
Sanlx
Seine
A .partir d'AUiancelles jusqu'il son embouch.
dans la ^nlx.
Sur tout son cours jusqu'au confluent de la Saulx.
Depuis Estrepy jusqi/a son embouefaure dans la Mame.
Sur tout sou cours jus* qu'à son embouchure daus les grèves du Mont-Saint-Michel.
De Saint- Sauveur - le Vicomte au confluent de la Taute.
De la chaussi^ de Beauté Il son emb. dans la Taute.
De la chanssrfe de b Fière k son embouch.
dans la Douve.
De Tirpied aup-dessous d' Avranches,au Groindu-Sud.
Du pont du Ducey li son embouchure dans la baie du Mont^Saintr Michel.
Du pont de Beauté a son emboudiure dans la Douve.
Du pont de la Roque , commune de Moucha»
ton, Il son embouch.
dans la Man«iie.
Du moulin de Mënil, près Marchésieux , à Tancien passage du Grand-Vey.
Du pont Boucher, commune de Saint-Pierred'Arthenaj, li son emboudi. dans la Taute.
Du pont de Vire, I Saint-Lô, k son embonc. dans la Manche.
Sur tout son «ours jusqu'il son embouchure dans la Seine.
Point de navigation par bateaux.
Sur tout son cours dans
le de'partement.
Point de navigatitn par
bateaux.
idem.
Sur tout son cours dans le département.
Le port près la riv. de Sacey (comm. de Sacey ) et les moulins de Langle , près Antmin.
A $a jonction avec le Merdret.
Chausstfe de Beauté.
Ifëant..
La ferme du Bas-Limom (comm. de Tirpied), près Avranches.
Digue des moulins de Ducey.
Pont de Beauté.
Moulins d'Uienville, an-delli du pont.
Moulins de Bonbon.
Néant.
La descente de Bourgais , près du pont S.-Fremond.
N<fant.
idem.
Voir au dëp. de la ne-Infôrieure.
(1) Ssnf les droits r fa J tanI , penr «b propri^aire particulier , d'un arrf I tpk a a«q«is raotorité de h
DU DROIT DE PÊGH£
AS
M co
RIYIÈREL
on
parties de rÎTiiree
et canaux.
GENRE DE NAVIGATION
n.OTTABI.BS %m TBAIUfl. IXAVIOABLU fJM aATIADi.
POINT
jiuqa'oii aëtend l'action
de l'iaicription
maritime.
Canal de la Phndia- Gonlon
Canal de Revigny . . .
Mama
XUtOlon
Meurthe Moselle .
i Sarre-Rouge
|Sarre->BlanGbe • . . .
ISarre
Val . •
Vesouse
Canal des Salines de
Meose
Omain
Canal de Revigny.
Aff.
Ara
A partir de Heilta-le- Maorupt jusqu'à sa réunion avec l'Ornain.
Sur tout son cours jusqu'à sa réunion avec laChée.
Depuis Cirey jusqu'à
ton emboudiure dans
la Yeaonse.
Depuis la limite du dép.
des Vosges.
Sur tout son cours dans
le département.
Depub Abreschwiller jusqu'à son embouch.
dans la Sarre.
A partir de 2,900 mètres au-dessus de la commune d'Hermelange jusqu'à sa réun.
avec la Sarre-Rouge.
Du point de réunion de la Sarre-Rouge et de la Sarre-Blanche à la limite du dép. du Bas-Rhin.
Depuis la Scierie-de- Marquis jusqu'à sa réunion à la Yesouze.
Sur tout son cours dans le département.
Dep. Bar-le-Duc jttsq. la lim.du dép . de la Marne.
Sur tout son cours dans le département.
Point de navigation par bateaux.
idem.
A partir de aoo màtres en aval du pont de Saint -Disier jusqu'à la limite du département de la Marne.
A partir de la porte du moulin de BeUayer audessous du vieiix pont de Ijaval.
Point de navigation par bateaux.
Depuis Nancy jusqu'au
confl.de la Moselle. Du pont de Frouard à
la lin|ite du dép. de la
Moselle.
Point de navigation par
bateaux.
Point de navigatiQu par bateaux.
idem.
idem, idem.
De Verdun à la limite du département des Ardennes.
Point de navigation par bateaux.
iiiem.
De Gadlly à la rivière
d'Oust.
A partir du deuxième
pont d'Arz.
Néant.
idem.
idem.
idem, idem.
idem, idem.
idem.
idem,
idem,
idem, idem,
idem, idem,
idem, idem.
(f ) Les travani commences pour Tourerture de ce canal sont vuspeudus depuis 1914.
œDE DE L^ PÊGIŒ FUJVIALE, TITRE I.
RIVIÈRES
oa
partiecde rivières
et cananz.
OEMUS DE NAVIGATION.
nOTTABLU MM TKJUHS.
WATIOABLBS VAR BATEAUX.
• POINT insqn'oa s-ëtend l'action de Pinscription maritime.
