SOUS-SOLS

27 juillet 188G, sur les constructions élevées dans les cours.

27 février 1888, proposition de M. Brémond sur les maisons

neuves, concluant au renouvellement des vœux antérieurs sur

cette question.

Voici comme conclusion à ce chapitre, 1 article /p du projet de règlement soumis aux délibérations du Conseil municipal :

« Les bâtiments ou parties de bâtiments de construction nouvelle ne pourront être habités avant le récolement général opéré par les agents de l'Administration, sur la demande du propriétaire.

« Ce récolement aura pour but de constater que les prescriptions relatives à la solidité et à la salubrité des constructions auront été observées.

« Vingt jours après le dépôt de la demande de récolement au secrétariat de la Préfecture de la Seine, les bâtiments pourront être habités si le propriétaire n'a reçu de l'Administration aucune injonction contraire. »

Sous-Sols. — On ne rencontre plus qu'exceptionnellement des sous-sols habités ; cependant la Commission a eu occasion d'interdire quelquefois des caveaux où les patrons font coucher leurs ouvriers et leurs apprentis. La Sous-Commission chargée d'étudier l'installation des cuisines de restaurants et celle qui s'occupe en ce moment de la question des établissements des pâtissiers ont relevé quelques cas de ce genre. Il serait a souhaiter que la législation permette non seulement d interdire ces locaux, mais de punir rigoureusement les patrons qui jouent ainsi avec la vie de leurs employés. L'exiguïté des boutiques et des logements, la cherté des loyers ne suffisent pas a iustifier de pareils abus qui se traduisent pour leurs victimes par des maladies et des infirmités de toutes sortes. La pénalité que nous proposons serait d'autant plus justifiée que ces locaux peuvent être plus facilement dissimulés et échapper aux recherches, tant qu'un signalement précis ne vient pas en révéler l'existence.

Si l'usage des sous-sols est peu fréquent dans les maisons anciennes,"' il l'est au contraire beaucoup dans les maisons neuves, comme cuisines, écuries, ateliers, magasins, bureaux de compagnies commerciales, etc.

La plupart de ces sons-sols, en raison même de leur situation, sont insalubres à un degré plus ou^tfm^Tg^ve, quelles que

soient les précautions prises par le constructeur. Ils sont humide», mal acres, pauvrement éclairés, presque toujours le gaz y brûle en plein jour. Ils sont très souvent traversés par les canalisations des eaux ménagères, industrielles et autres branchées sur legout public. La Commission a toujours pensé que ces locaux, même quand on n'y couche pas, doivent être assimiles a des logements, car un grand nombre d'employés y passent la mo.tie de leur existence. Ce sont donc des séjours habites. A moins de circonstances spéciales, l'usage de ces sous-sols comme heu de travail habituel ne devrai, jamais être toléré. Ceux que leur situation oblige à y subir de longues journées suivies de soirées prolongées dans les moments de presse s'étiolent rapidement et finissent par l'anémie et ses conséquences, quand ils ne peuvent pas à temps se soustraire à un régime aussi contraire aux lois de l'organisme et aux fonctions de la vie

Cest un rapport de M. Allard, qui a pour la première fois en 1879, appelé 1 attention de la Commission sur ce point et motive les articles 5 6, 7 , 8 et g du projet de règlement, lu e approuve dans les séances des 3i mai et .4 juin 1880

En usant de tous les moyens que la loi met à sa disposition pour combattre l'insalubrité des sous-sols, en demandant l'interdiction de ces sous-sols, chaque fois que la disposition des localités ne permet pas un assainissement suffisant, la Commission croit répondre à sa mission. Ici encore elle se trouve en présence d'innovations qui sont inspirées par le désir de tirer le part, le plus avantageux des terrains, en surface en hauteur et en profondeur. N'est-elle pas dans son rôle quand elle résiste a ces innovations, qui ne peuvent servir certains intérêts qu en portant atteinte à la santé d'ouvriers et d'employés forces par la nécessité de subir les conditions de travail les plus pénibles et les plus meurtrières.

Exiguïté. - Encombrement. - La cause d'insalubrité 1, plus grave, et malheureusement aussi la plus fréquente dans les habitations parisiennes, est le défaut d'espace et d'air resnirable provenant de l'exiguïté des pièces ou de l'encombrement.

Quand e cube d'une pièce est inférieur â 14 mètres, l'interdictmn est toujours prononcée, quels que soient du reste 1 s

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d.mmuee, sinon supprimée, pendant la nuit et par les grands