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L’Orateur pose alors la « QUESTIO" ?” comme suit :—-

“La motion principale sera-t-elle adoptée ??

En anglais :—

“Shall the main motion be carried (or adopted) ”.

Le vote est enregistré et l'O ‘ateur déclare la question adoptée, ou rejetée, suivant le cas.

Re

Si l’amendement a été adopté, la ‘ quEs- TION” sur la motion principale est posée différemment comme suit, par l'Orateur, qui dit :—

‘“ La motion principale, telle qu’amendée, sera-t-elle adoptée”? ?

En anglais :—

‘# Shall the main motion, as amended, be carried ” ? (or adopted ?)

Le vote est enregistré tel que précédemment expliqué.

La majorité étant régulièrement constatée, l’Orateur dit :—

‘“ La motion principale, telle qu’amendée, est adoptée, ou rejetée, ” suivant le cas.

En anglais :—

“ The main motion, as amended, is carried, (adopted)—or lost’’—as the case may be.

Un amendement et un sous-amendement à la motion principale seulement sont dans

l'ordre à la fois, c'est-à-dire qu'ils sont proposés et soumis à la Chambre tel que précédemment exposé.

Mais il ne faut pas supposer que le droit des députés à proposer des amendements et des sous-amendements À une motion principale—Maix MorION—soit limité à un seul, dans les deux cas,

Cinq, dix, vingt, ete, amendements et sous-amendements pourraient très régulièrement être proposés, après l'adoption ou le rejet des deux premiers.

Par exemple, un sous-amendement est adopté, et l’Orateur pose ensuite la ‘“ QuEs- TION ” à la Chambre, comme suit :

L'amendement tel qu'amendé, sera-t-il adopté ?

Tout député a parfaitement le droit de se lever et de proposer un autre sous-amende-

ment, lequel sera soumis à la Chambre par l’Orateur, dans les termes suivants :

‘““ A l’amendement tel qu’amendé, il est proposé en sous-amendement par .......:

secondé par............

‘“ Que, etc., etc.,

Si le premier sous-amendement a été rejeté, l’Orateur posant la ‘ QuEsTIoN, ” dit :—

‘ L’amendement sera-t-il adopté ” ?

Tout député peut proposer un autre sousamendement.

Ces propositions de sous-amendements et d’amendements peuvent se multiplier autant que les députés le jugent à propos.

Ces cas ne se présentent presque jamais dans notre Assemblée législative, ni dans la Chambre des Communes canadienne.

Mais ils sont assez fréquents à la Chambre des Communes anglaise, où les questions ont souvent tant d’ampleur et affectent une si grande variété d’intérêts très importants,

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