OI 66 B ; OI 66 C

ÉRir s “à etc, FROM THE LEGISLATIVE COUNCIL, BE NOW READ A FIRST TIME .

Si la motion st adoptée, après la première lecture faite, l’Orateur déclare que le dit bill sera inscrit au Feuilleton des Ordres pour seconde lecture ‘ DEMAIN ””, Où ‘ PROCHAINE SÉANCE ””, si c’est un vendredi, ou si la

en BE

Chambre à ordonné deux ou trois séances par jour.

Avec le consentement unanime de la Chambre, le bill peut subir sa seconde lecture ‘ maintenant ”, être aussi considéré en comité général, lu la troisième fois et adopté.

Les“ QUESTIONS ”’ alors soumises par l’Orateur sont les mêmes (que précédemment

expliquées.

ne

Phases de la procédure quand il “agit de résolutions.

1. Lorsque l’article du FEUILLETON Des ORDRES relatif à un projet de “ RÉsoL- TIONS ”” a été appelé et lu, motion est faite pour ordonner le comité général “ TOUT pe SUITE ”, “ demain” ou UN JOUR ULTÉ- RIEUR.”

Si le comité doit siéger ‘TOUT DE SUITE,”

l’Oräteur pose la ‘ QUESTION” par la mo-

tion suivante faite par le promoteur des ‘RÉ- SOLUTIONS ”” :—

]L EST PROPOSÉ PAR M

SECONDÉ PAR M ..... in =

“ QUE JE LAISSE MAINTENANT LE FAU- TEUIL, ET QUE LA CHAMBRE SE FORME EN COMITÉ GÉNÉRAL POUR CONSIDÉRER CES ‘ RÉSOLUTIONS. ?”?

‘THAT I DO NOW LEAVE THE CHAIR, AND THAT THE HOUSE DO RESOLVE ITSELF INTO COMMITTEE OF THx WHOLE TO CONSIDER THOSE “ RÉSOLUTIONS. ”

Si la motion est déclarée adoptée, l’Orateur appelle le président des comités généraux au fauteuil de la présidence des comités. ou, en son absence, un autre député.

Quand le président du comité fait rapport

des ‘“ RÉSOLUTIONS ”” adoptées, l’Orateur dit :—

“J'AI L'HONNEUR D'INFORMER LA CHAM- BRE QUE LE COMITÉ RAPPORTE CERTAINES “ RésozLuTIoNs. ”

Ensuite, il pose la question :—

“QUAND ces “ RÉSOLUTIONS ” SERONT- ELLES LUES UNE PREMIÈRE FOIS ? ”

En anglais :—