CHOIX DE LA SOLUTION

comme il le doit , un 'moyen d’attaque direct (p. 93), gâte un argument pour se donner le plaisir de le réfuter ; le soutenant, s’il manque d’expérience , finit par croire qu’il ne convient pas de répéter l’induction déjà formulée à son profit , ou par la considérer comme suffisamment développée, et se prive d’une défense précieuse.

Une précaution dont l’emploi est plus difficile, consiste à resserrer la question pour en écarter les hypothèses où elle n’offre aucun doute. En voici un exemple. On demande si le débiteur peut répéter ce qu’il a payé avant l’échéance? Or, l’affirmative est insoutenable dans le cas où le débiteur a renoncé sciemment et volontairement au bénéfice du terme.

11 faut donc restreindre la question au cas où le débiteur a devancé l’exigibilité par erreur . On concentre tout d’ abord la controverse sur le seul terrain où elle puisse être sérieuse.

En général , une question peu complexe offre deux solutions : l’affirmative et la négative. Mais souvent il s’ouvrc une troisième issue ; on distingue entre diverses hypothèses pour répondre oui dans les unes, non dans les autres (v. p. 72). Ainsi, dans la question que je viens de rappeler, j’inclinerais à distinguer si le créancier avait prêté la somme due, s’il s’était engagé de manière

a uestion à des principes déjà établis, par une sorte e transition.

118 MÜLTIPLICITÉ DES SYSTÈMES.

OU d’autre à en garantir la jouissance au débiteur; — ou bien, si le délai était le résultat d’une concession légale (v. art. 1665 ) ou conventionnelle, dont le but unique était de permettre au débiteur de trouver de l’argent. Dans le premier cas, je comprends que l’erreur autorise à revenir sur le payement : le débiteur ne doit pas être privé de la jouissance du capital sur lequel il a compté. • Dans le second cas, le motif qui avait fait concéder le délai n’existe plus ; le créancier ne saurait être forcé à courir de nouveau , malgré lui, les risques de l’insolvabilité de son débiteur. V. mes Notes n"” 4410 , 7632 .

Le nombre des hypothèses est indéfini.

Le nombre des systèmes intermédiaires entre l’affirmative et la négative est également indéfini. — Quand la difficulté provient d’un conflit entre plusieurs intérêts dont le concours n’a pas été prévu par le Code, ou ne l’a été qu’imparfaitement , le nombre des systèmes est également indéfini. Telle est la question de savoir comment régler les droits de plusieurs enfants naturels, en concours avec des enfants légitimes. Les auteurs qui admettent la possibilité d’un concours entre trois créanciers dont le premier vient avant le second, le second avant le troisième, et le troisième avant le premier, admettent par contre-coup des difficultés du même genre.