‹ Manuel de médecine légaleChapitre 165 sur 353 · MALADIES DU RACHIS · texte numérisé non relu

MALADIES DU RACHIS

243. Le spina bifida ou hydrorachis motive Vexemption. — 244. Les déviations du rachis impliquent ïimpossibilité de servir, si elles sont assez prononcées pour constituer une difformité. Elles occasionneraient alors pour le militaire une grande gène sous l'équipement et le priveraient de la plénitude et de la précision de ses mouvements. Elles peuvent produire quelquefois la compression de la moelle ou des viscères contenus dans la cavité thoracique.

Les déviations du rachis sont fréquemment simulées, souvent même des déviations latérales sont provoquées à l'aide d'agents mécaniques, mais quelle que soit la présomption que l'on puisse avoir relativement à la provocation, elle s'élèvera rarement à un degré de certitude suffisant pour motiver une accusation, et, du moment que l'infirmité existe et qu'elle est irrémédiable, l'exemption doit être pro- /J noncée. — 245. On suit dans l'examen des conditions d'exemption l'ordre établi par la loi : le défaut de taille tient le premier rang ; au second viennent les infirmités. Or, comme c'est sur le deuxième chef que la loi prescrit de consulter les

Page 1