‹ Manuel de police à l'usage de la police de Montréal [microforme]Chapitre 56 sur 108 · OBSTRUCTIONS SUR LES TROTIOIRS, DANS LES RUES ET LES PLACES PUBLIQUES · texte numérisé non relu

OBSTRUCTIONS SUR LES TROTIOIRS, DANS LES RUES ET LES PLACES PUBLIQUES

273. Personne n'obstruera les trottoirs en y faisant passer un cheval ou un autre animal, une brouette, une voiture ou une charette ; en y sciant du bois ou autrement, Les agents avertiront les infracteurs de cesser l’obstruction et feront rapport de la contravention et des noms des contrevenants.

276. Les agents empêche-ont qui que ce soit de patiner ou de glisser sur les trottoirs, dans les rues et les places publiques, d’y jouer à la balle, à la crosse, d’y jeter des pierres, des boules de neige ou d’autres projectiles, d’y lancer un cerf-volant ou d'y jouer à un autre jeu qui gênera la circulation.

24%. Personne n'obstruera ou n'embarrassera un trottoir, une place, une ruelle ou un

s sur la € graves

agents truction et des

que ce ‘ottoirs, y jouer res, des l'y jiantre jeu

mbar- ‘où un

chemin publics en y plaçant des matéria':x sans en avoir obtenu la permission de l’inspecteur de la cité.

25%. Les agents avertiront les personnes qui leur paraissent être les auteurs de l’obstruction de la faire disparaître et feront un rapport, à l'officier du poste, de la contravention et des noms des contrevenants,.

279. Toute personne qui ouvrira une tranchée dans une rue, devra pour la protection des passants, ériger une clôture autour de cette tranchée et de la terre ou autre matière qui l’entourera, et la nuit y placer une ou plusieurs lanternes à verre rouge pour prévenir les accidents.

Les excavations sur les lots à bâtir devront

être entourées d’une clôture, la nuit et le jour, même quand les travaux seront suspendus.

Les agents feront un rapport à l'officier du poste des infractions à ces règles,

280, lersonne ne préparera du mortier ni ne taillera de la pierre ou du bois dans les rues

ou sur les places publiques. Les agents inviteront tout contrevenant à cette règle à cesser l'infraction et en feront rapport à l'officier du poste.

281. Personne ne placera sur les trottoirs ou n'y exposera en vente ou comme échantillon des effets ou marchandises quelconques.

282, Les personnes recevant ou livrant des marchandises devront se garder d'obstruer complètement les trottoirs et d'y laisser ces marchandises plus de quatre heures.

2#3. lour charger sur ou décharger d’une voiture des colis, paquets, etc, pesant moins de cent livres, on n’obstruera pas les trottoirs en y poussant ou acculant les voitures. Si les paquets, etc. pèsent davantage, les voitures ne pourront stationner sur le trottoir plus de cinq minutes.

284, Les marchandises ou effets ne doivent pas être hissés ou descendus au-dessus des trottoirs à l’aide de cordes, cabestans, etc.

excepté s’il s'agit de matériaux nécessaires à la

réparation, à l'érection ou à la démolition de quelque bâtisse ou de marchandises enlevées

ts inviteà cesser officier du

pendant un incendie ou dans des circonstances

de cette nature. Les vendeurs et les acheteurs

de bois et de charbon ne laisseront jamais de

bois ni de charbon dans les rues ou sur les trot-

toirs de manière à en obstruer le passage sans Lé e Lé

nécessité, et, dans aucun cas, durant plus de

> res DES Le

trottoirs

hantillon vingt-quatre heures.

28%, Personne ne fera faire une cave ou tranchée dans une rue, pour y déposer du charbon ou autres effets ou pour l'admission de l'air ou de la lumière, sans la permission du comité des chemins ; et personne ne laissera une telle ouverture ouverte la nuit, ni le jour même, à

ces mar-

rer d’une nr

Dons die moins que quelque personne né seit, #ervR

irs en y actuellement et ne demeure auprès pour avertir

les passants.

paquets,

pourront 286. Les agents feront cesser toute infrac-

inutes. tion aux règles qui précèdent, et en feront rapport à l’officier du poste,

doivent

les trot- TRAVERSES

IS. -CtC.,

res à la 287. Les agents verront à ce que les voi-

tion de tures n’obstruent pas les traverses et à ce que

nlevées les piétons y passent sans embarras. Ils feront

rapport à l'officier du poste des noms des conducteurs de voitures qui les obstrueront.

Page 1