CRUAUTÉS ENVERS LES ANIMAUX

298. [es agents peuvent arrêter à vue ou sur une plainte d’une personne qui donne son nom et indique le lieu de son domicile, quiconque :

(a): Bat, maltraite, malmène, surmène ou tourmente inutilement, cruellement ou sans nécessité des bestiaux, chevaux, mulets, ânes, porcs, moutons ou chèvres, bêtes à cornes, ou des

volailles, des chiens ou autres animaux ou oiseaux domestiques ; ou

(b) En conduisant quelque bétail ou autre animal, est cause par sa négligence ou ses mauvais traitements, que ce bétail commette des dommages ou dégats ; ou

(c) Encourage, de quelque manière que ce soit un combat de tiureaux, d’ours, de blaireaux, de chiens, de coqs ou de tout autre espèce d'animaux domestiques ou sauvages ou y assiste ; ou

(d) Construit, fait, entretient ou garde une arène pour les combats de coqs sur les lieux lui appartenant ou occupés par lui.

299, Les agents devront rapporter au poste les numéros des charrettes, haquets, tombereaux et autres voitures à deux roues qui ne sont pas munis d'un appui-brancard ou dont l’appui-brancard n’est pas utilisé quand le cheval est arrêté ; ils devront avertir les conducteurs de ces véhicules d’avoir à l'utiliser, et pourront même arrêter les contrevenants,

300. Ils devront empêcher qui que ce soit Ê de tuer, de blesser ou molester les oiseaux, les | moineaux exceptés, et de toucher à leurs nids.