BAGAGE

Pour toute malle portée sur l’une des voitures

susdites : — 10 cents.

Pour 3 ou 4 personnes. s : HR

PS A RE EP 2 AR Po a

Nulle charge pour les sacs de voyage, valises, boîtes ou paquets susceptibles d’être portés à la main.

(a) Toute course qui dépasse la demi-heure sera chargée à l'heure; les fractions d'heures, pour les courses de plus d’une heure, seront payées au pro rata des taux ci-haut établis pour les courses à l'heure ;

(ë) Pour les courses entre minuit et quatre heures du matin, il sera payé cinquante pou:

cent en sus des taux ci-dessus ;

. (:) Les taux pour engagement à l'heure s'appliquent à toute course en dehvurs des limites de la cité, pourvu que l'engagement soit fait en deça de telles limites ;

(4) Nesont pas inclus dans le mot “ personne,” dans le dit cahier, et sont exempts de charge, les enfants au-dessous de cinq ans portés sur les genoux de leurs parents ou gardiens.

(e) Le mot ‘ course,” partout où il se trouve dans le cahier, doit être interprêté comme admettant les arrérs, (stoppages), dans la limite du temps fixé pour telle course.

alises, Cd D] és à la

heure ieures, seront établis

quatre pou:

’heure s des it soit

‘‘perpts de S pordiens.

rouve mme limite

819. Le cahier ou tarif des charges qui précède n'aura pas l'effet d'empêcher les marchés particuliers que les personnes louant des voitures comme susdit, pourront faire avec les propriétaires ou conducteurs d'icelles,

320. Toute personne qui. emploiera un cocher licencié pour se faire conduire ou transporter ses effets dans une voiture licenciée, dans cette cité, sera tenu de lui payer le prix établi pour ce transport, ou le prix qui aura été convenu d’avance.

821. Le propriétaire ou conducteur de tout carrosse ou voiture de louage, affichera dans quelque endroit visible de l’intérieur de chaque voiture, une pancarte sur laquelle sera imprimé le cahier des charges ou tarif ci-haut avec le numérode la voiture, et le nom du propriétaire lisiblement écrit sur icelle,

322. Les dispositions précédentes de ce règlement s’appliqueront et seront considérées comme s'appliquant aux sleighs et autres voitures d‘hiver de cette espèce qui se tiendront aux postes ou stations comme susdit..

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328, Le propriétaire ou conducteur de d

tout carrosse ou autre voiture de louage n'aura si

| pas le droit de recouvrer ou recevoir de paiement a | de la personne à qui il aura demandé un t RL prix plus élevé que celui auquel il a droit en le il vertu du présent règlement. t

324, S'il s'élève quelque difficulté au sujet de la distance ou du prix, le surintendent ou l’un de ses députés décidera le cas conformément au cahier des charges ou tarif.

325. Tout propriétaire, conducteur ou autre personne ayant la charge de quelque voiture de louage appartenant à un poste dans quelque rue ou place publique, devra, en tout temps, soit qu'il soit employé ou qu'il attende la pratique, porter sur Jui le numéro de sa voiture en chiffres de cuivre ou d'autre métal, d'au moins un pouce de long, le dit numéro sera placé selon que le surintendant l’ordonnera et de manière à pou-

voir être vu et lu distinctement.

326. Personne, autre que le propriétaire ou conducteur licencié des dits carrosses, voitures ou cabs dans la dite cité, n'aura le droit de porter le numéro du dit propriétaire ou con-

teur de e n'aura aiement andé un droit en

au sujet ndent ou nformé-

ou autre oiture de -lque rue dnrthetiiti»

nps, soit pratique,

priétaire ses, voile droit ou con-

ducteur licencié, ni de solliciter la pratique de se servir du dit carrosse, voiture ou cab. Ilast aussi défendu aux dits propriétaire ou conducteur licencié de porter d'autre numéro que le leur propre, et de permettre que d’autres portent leur numéro. |

327. Nulle voiture, soit de travail ou de plaisir, ne pourra être conduite ou mise en usage dans la cité durant le temps où il y aura de la neige ou de la glace couvrant les rues de la dite cité, à moins qu'il n’y ait deux ou plusieurs grelots ou clochettes attachés au cheval ou aux chevaux, ou à quelque partie de leur harnais.

328, Ilest défendu à toute personne conduisant une voiture quelconque, montant quelque cheval, jument ou autre bête par les rues de la dite cité, de permettre aux dits animaux de courir, galoper, trotter, ou ambler plus vite qu’à raison de six milles à l’heure ou d’une manière négligente et désordonnée.

4329. Aucun proprietaire, conducteur ou autre personne ayant la charge de quelque.

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