TER NET
cabrouet, charrette, wagon ou autre voiture, soit de:travail ou de plaisir, n’arrêtera ni ne placera la dite voiture auprès de l'intersection d’une rue, ruelle ou allée, de manière à traverser le passage ou la traverse, ou à intercepter en ancune façon la libre circulation des piétons dans telle rue, ruelle ou allée ou sur les dits passage ou traverse.
330. Personne ne conduira un cheval plus vite qu'au pas, en débouchant d’une rue transversale ou d’une cour dans les rues principales de la dite cité, ou en tournant le coin rue ou place de la cité.
331. Personne ne se servira de voiture à roues, durant l'hiver, après que l'inspecteur de la cité aura donné un avis public défendant l'usage des dites voitures et cette défense restera en vigueur jusqu'à ce qu'avis contraire soit donné par le dit officier. |
332, Les conducteurs de toute voiture publique seront personnellement et spécialement licenciés à cette fin, en la manière ci-dessus pourvue ; et nulle personne ne conduira uue
voiture publique à moins qu'elle ne soit munie
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de telle licence avec un numéro correspondant ; et tout tel conducteur d< voiture publique devra, lorsqu'il en sera requis, e-hiber ce numéro.
338. Les conducteurs licenciés comme susdit, devront être bien qualihés pour cette fin, sous le rapport de l’âge et de l'expérience, et être capables de contrôler leur cheval, lequel devra être sain et en bonne condition de même que les voitures et attelages dont ils feront usage.
334, Toutes licences aux propriétaires ou aux conducteurs de voitures comme susdit»
pourront être annulées pour cause d'incapacité ou de mauvaise conduite ou après une condamnation pour ivrognerie ou tout autre délit.
33%, Nul charretier licencié ne transportera de cadavres ou ne louera sa voiture ou autre voiture pour le transport de cadavres,
836. Tout conducteur de voiture publique de louage dûment licenciée dans la dite cité, sera tenu, s’il en est requis par uñ client de montrer une copie de son tarif,
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337. Tout propriétaire, conducteur ou personne ayant la charge d’une voiture devra, s’il en est requis, donner le numéro de sa voiture, le nom de son propriétaire et le lieu de la résidence de ce dernier.
338, Personne ayant la charge de quelque voiture, sur un des postes ou sfands susdits ne s’amusera à faire voltiger ou claquer inutilement son fouet, ni ne laissera sa voiture sans raison, ni n'importunera les passants en leur demandant de l'emploi.
39, Tout cocher ou conducteur d'un carrosse ou d’une voiture de louage publique et licenciéc, quand il ne sera pas employé, sera tenu de servir la première personne qui lui offrira de l'emploi, et aucun cocher ou autre personne comme susdit quand il ne sera pas employé, ne flânera autour de son poste, ni ne se tiendra ailleurs qu'à un des postes déjà désignés,
840, Toute charrette, cabrouet, ou autre voiture de cette espèce, devra avoir un conducteur. Il sera néanmoins permis à un seul con-
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ducteur de prendre soin de deux voitures, quand le second cheval et sa charrette seront solidement attachés à ceux qui le précèdent.
41, Ilsera du devoir du surintendant et des officiers et hommes sous son commande:
ment, de visiter les postes et places publiques où il est permis aux voitures de louage de sta. tionner; d'y faire exécuter, ainsi que dans tous autres endroits de la cité, les règlements et ordonnances concernant les dites voitures et leurs conducteurs, de maintenir l’ordre parmi eux, et de rapporter au greffñer de la cour du recorder, les noms de tous ceux qui contreviendront à quelques-unes des dispositions du présent règlement.
342. Personne n’'échangera,ne prêtera, ni ne fera servir son ou ses numéros pour lesquels une licence a été prise, ni ne pourra avoir de numéro sur son cheval ou ses chevaux autre que celui placé sur la voiture ou les voitures sous sa charge. |
343, Il ne sera pas permis aux conducteurs des voitures qni fréquentent les postes
publics dans la dite Cité, de s'éloigner de leur voiture.
| | 844. Personne ne falsifiera ni ne multipliera pl frauduleusement aucun des numéros livrés sous l'autorité du surintendant pour voitures de louage, ni ne fera ou fera faire une copie ou des ju copies des dits numéros, ni ne placera sur son cheval ou sa voiture d’autre numéro que celui qui a été donné pour cet objet.
84%. Îles maîtres charretiers et les bourgeois propriétaires et possesseurs de chevaux et voitures seront dans tous les cas responsables de la mauvaise conduite ou négligence de leurs serviteurs, conducteurs ou personnes à leur emploi, ou qui ont charge de leurs chevaux et voitures ; et pour chaque offense commise par leurs serviteurs, conducteurs ou autres personnes à leur emploi ou ayant charge de leurs chevaux ou voitures contre les dispositions de ce règlement, les dits maitres charretiers, bourgeois, et propriétaires et possesseurs de chevaux et voitures seront passibles de la | même amende ou pénalité que celle imposée aux dits serviteurs ou conducteurs, ou autres personnes et qui sont les vrais délinquants.
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