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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES

Douane (déclaration de sortie)

— (dépôts de)

— (droit de timbre des actes délivrés pnr la)

— (différents droits de] ....;..

— (entrepôts de)

— (expertise légale en matière de contes-

tation en)

— expertise légale réglementation étran-

gère

— (fausses déclarations en matière de) . .

— (historique des droits de)

— (marchandises abandonnées en) . . .

— ( — déclarées en) ....

— (soumissions de) . . .

— (vérification des marchandises en)

Drawback (*)

Droit de préemption (*)

— de timbre des actes délivrés par ladouane

— de timbre des récépissés de ch. de fer.

— de trématage (*)

— maritime (*)

Droits et devoirs d'un destinataire recevant une

marchandise : a) en gare ; b) à domicile.

— de douane (historique des) ....

— — (différents)

— — (consignation des) .

— de douane : compensateurs, protecteurs,

prohibitifs, ad valorem, spécifiques .

— nioded'acquittementdesdroitsde douane .

— de péage ou de navigation

— de francisation

— de congé

— de passeport '. . . .

— de quai

— de statistique commerciale

— — — (nouveaux) .

— de timbre actuel des colis postaux de

plus de 5 k

— de visite

Dumping (*)

Echelles de jauge des bateaux fluviaux (*)

Echelons barème à)

Echouages échouement (*)