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TABLE A LPH AI. ETIOLE ET ANALYTIQUE DES MATIERES

Dérogations accordées aux prohibitions d'entrée ou de sortie de certaines marchandises Redevances instituées au profit de l'Etat

Différents genres d'affrètements ....

— d'avaries aux navires et aux marchandises.

— de bateaux fluviaux

— de canaux

— de halage des bateaux fluviaux. . . .

— d'itinéraires

— de navigation maritime

— de signaux

— de tarifs

de traction des bateaux fluviaux . . .

— de transports

Dimensions et volume des colis-postaux . . .

Dispache et Dispacheur (*)

Dispositions générales (art. 12 des conditions

des tarifs spéciaux P. V

— générales concernant les transports G. V.

distances, fraction de poids, calcul des taxes, minimum de perception, matières inflammables, conditionnement des marchandises et déclaration d'expédition, fausses déclarations, débours, remboursements, délais de transport.

frais de désinfection, etc

Distances (minimum de parcours pour l'application des taxes P. V.)

— réelles, d'application ou à compter . . Diverses catégories de ch. de fer .

Docks flottants (*

Documents annexes à la Convention de Berne.

— usités par une grande compagnie de na

vigation intérieure pour le transport des marchandises

Domaine public (au point de vue juridique

— — (naturel et artificiel). .

Domicile (livraison à)

Douane (acquittement des droits de1 . .

(bons d'ouverture préalable pour les marchandises à déclarer en) . . . .

(calcul du but proportionnel pour le poids des marchandises à déclarer en) . .

(changement aux déclarations déposées a la)

(consignation de droits de) , . .

(déclaration de)

(déclaration de consommation i. .