Partie

Numéro des articles

Pages

TABLF ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES

Frais accessoires de grande vitesse (enregistrement, manutention, pesage, magasinage, dépôt des bagages)

— schémas des frais accessoires P. Y. de

chargement, de déchargement, de gare, de transmission et de transbordement

Frais de chômage des wagons spéciaux appartenant à des~particuliers

— de désinfection en P. V. et en G. V. .

— d'enregistrement (historique) et ce qu'ils

représentent

— de formalités en douane des transports

par voie ferrée

— de gare (*) en P. V

— de location au public des grues et d'ap-

pareils de levage

— de magasinage en P. V. et en G. V. . .

— — perçus en cours de route.

— de magasinage des voitures en P. V. et

en G, V

— de magasinage et de stationnement gre-

vant des envois ayant donné lieu à des litiges

— de manutention P. V. (chargement, dé-

chargement et gare)

— de manutention P. V. (objet de ces frais).

— de manutention et de transmission des

voitures et animaux en P. V. . - .

— de manutentention en G. V. 'exemples

d'application)

— de pesage en P. V

— — du matériel roulant en P. V. .

— de stationnement du matériel roulant en

— de stationnement P. V. des wagons spé-

ciaux appartenant à des particuliers .

de stationnement en P. V. des wagons dont

la manutention incombe au commerce.

de transmission des voitures et animaux en P. V

de transbordement en P. V

Franchise de bagage en France et à létranger

Francisation des navires (et droit de). . . .

Frein continu (*)

Freins (leur utilité)

— (différents types de)

Frétenr ou armateur (*)