Partie
Numéro
dos articles
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responsabilité des compagnies en matière de pertes, manquants, avaries . . . impôt dit de guerre :
voyageurs et excédents de bagages .
finances et chiens
marchandise G. V. et P. V. . . .
(contrebande de) . | vu
colis postaux (nouveau droit de timbre) .
navigation intérieure (droit de). . . .
— maritime (droits de quai) . .
statistique (nouveaux droits de) . . .
régime applicable aux colis-postaux (pendant la)
majoration de 25 °/o des taxes de transport au profit des Compagnies d'intérêt général
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
Guerre restrictions app
voyageurs, des baga^ marchan-
dises G. V. et P. "
Halage cales de).-
— (chemin de i
— des bateaux fluviaux (différents genres de i
Haltes, stations et gares (*)
Haute-S* voie (zone franche de la,. Historique .(
— régime douanier )
Heures d'ouverture et de fermeture des gares
— (surtaxes pour les envois admis à la récep
tion ou à la livraison en dehors des) . Historique des chemins de fer .... .
— des chemins de fer algériens, tunisiens et
marocains. .
— des colis agricoles
— des colis-postaux
— de la Convention de Berne
— des droits de douane
— de l'expertise légale (-contestation légale).
— des frais d'enregistremen t
— du pays de Gex .
— de la navigation maritime .....
— de la taxe de comptage
— des voies navigables
— de la zone franche de la Haute -Savoie .
Homologation ministérielle (*)
Hypothèque fluviaU-, .........
— maritime ,
Immatriculation des bateaux fluviaux
Immunités diplomatiques
Importation douanière (*)
— (tarif d' ou de pénétration .
Impôt de 12 ° o (ancien) frappant le transport
a) des voyageurs
b\ des excédents de bagages ...
c) des articles taxés ad valorem. . .
d) des chiens ... . .
Impôt dit de guerre sur les transports par chefei
min de fer
Ti
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
' : Numéro
I Partie, des articles Pages
Indemnité en cas de retard dans la livraison (C.deB.)
— pour retard dans la livraison des colis
agricoles
Influence des déclivités et courbes sur l'effort de traction
Infrastructure (*) , . . •
Inscription maritime (*)
Intérêt à la livraison (*)
Intérêt local (chemin de fer d'). Généralités. .
— (voir chemin de fer d')
Intermédiaires de transport (*)
International (cabotage)
Irréductibilité des prix fermes
Itinéraires (différents genres d') . . . . . .
Itinéraire court ou légal
— de taxe
— d'acheminement
— normal ou conventionnel
— détourné (exemple de taxe par) . . .
Itinéraires différents applicables à une même expédition
Jauge brute totale (*)
— brute (*)
— nette (*)
— (certificats de) des bateaux fluviaux . Jaugeage des bateaux fluviaux neufs . . .
— — — chargés . . .
— des navires
Jet à la mer (*)..'
Jetées (*)
Jeu des Conventions de 1859 et 1883. . . Jonction des voies d'eau avec les voies ferrées Jours fériés (lois, décrets, etc., les ayant institués) Justification d'origine (*).
— d'exportation
— de l'exportation et du transit (art. 13 des
conditions des tarifs spéciaux P. V.) .
Kiel (canal de)
TABLE ALPHADETIQUE ET ANALYTIQUE DE8 MATIKHKS
Laissés pour compte
Lettre de voiture (*)
— internationale (forme et teneur) . . . Lettres d'avis (leur envoi est-il obligatoire ?) Libération du matériel (prime pour la prompte) . Lieue marine (*)
Lignes principales d'intérêt général(chemins de fer) >
Lignes secondaires d intérêt général (cheminsi de fer)
Livraison à domicile (*)
Lloyd (*)
Location au public des grues et appareils de
levage (frais de)
Loch (*)
Locomotives (parties essentielles)
— poids qu'elles peuvent remorquer. . .
— tonnage du combustible consommé en
moyenne
Loi de cadenas (■*)
— Rabier(art. 103 du C. de C). Commen-
taires
— organique des chemins de fer (15 juillet 1845) . . . .
Lois réglementant les chemins de fer d'intérêt local
Longueur et trafic des grands réseaux français d'intérêt général .
— des lignes de chemin de fer auxquelles
s'applique la Convention de Berne. .
— virtuelle (*)
— des chemins de fer du monde . . . . Long-cours (navigation au) (*)
Magasinage (frais de) en P. V. et en G. V. Magasins, cales et tentes (*)
Majoration des taxes de transport par chemin de fer(25°/o)
Manière de se servir du Recueil Chaix P. V. . Manquants, pertes, avaries (art. 103 du C. de C).
Manifeste d'entrée
— de sortie
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des articles
Pages
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Manutention des masses indivisibles . . . .
— (frais accessoires de)
— — (objet de ces frais.
— . des marchandises en vrac taxées au tarif
général
(art. 6 des conditions des tarifs spéciaux P. V.)
Marchandises mises en consommation (*) . .
— entreposées (*)
— de transit ou réexportées (*). . • .
— admises temporairement (*)
— avariées (transport maritime) ....
— en dépôt
— abandonnées en douane
— (vérification douanière des) ....
— déclarées en douane
— faussement déclarées en douane .
— — — droi^ interne. . .
— — — droit international.
— (classification générale des) ....
— (délais de livraison et d'enlèvement des) .
— françaises faisant retour de l'étranger
— dévbyées faisant retour de 1 étranger. .
— d'origine étrangère envoyées à l'étranger Jlpour y être réparées
— importées (taxes sûr les)
— ne pesant pas 200 kilos .m mètre cube ..
— ne pesant pas '.'00 kilos au mètre cube
(art. M des conditions des tarifs spé ciaux^P. V.) . . :
— de faible densité en P. V |
— - en G. V
— en vrac (*) |i
Numéro des articles
— susceptibles de se confondre (*)
— transportées en colis-agricoles (désigna
tion des) ... . . . .
Marchandises de même nature sujettes à majoration faisant l'objet d'une seule expédition Marchandises en souffrance (*)
— en souffrance (retour immédiat des) . ,
— transportées par la batellerie (classifica-
tion des) .........
Marche des trains (graphique de la)
Marine marchande (effectif de la)
— (primes à là)
Marques de fabrique (fausses)
Pages
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Masse indivisible i d'art
(taxation;
Masse indivisible (*)
— (manutention d'une)
— en G. V. Taxation
Matériel roulant ce qu'il comprend
— prix de transport en F. V. au tarit g
— frais de pesage en P. V
— frais de stationnement en P. V.
— (primes pour la prompte libération du) Matières inflammables nu explosibles, animaux et
objets dangereux ne sont acceptés qu'avec les mesu! e • :iaies prea-
es par J'autorite compétente». .
— inflammables ou explosibles et matières
dangereuses, vénéneuses ou inl
. ---mentati >u
Messagerie (articles de). Taxât. on .
Mille marin f > . .
Mobilier des navires i*! .
Mode d'expédition des colis
— de transport des coi >
— — des ci
— de livraison des colis agricoles. . .
— d'acquittement de- droits de lonane.
— de conditionnement d<
finances, billets de banque, broderies dentelles, etc.
Modification du contrat de transport primitif
Môles, -i
Monaco (régime douanier avec la France). . . Monographie du réseau ferroviaire fran térét général *
Nation la plus favorisée (clause Navigation accélérée et ordinaire F . . .
— intérieure (éléments essentiels de lai
— — principale compagnie de) .
— — (droits de).
maritime (historique) . . .
— (différents genres de)
au long cours
traités de
