Partie
Numéro des articles
Paget
TAHLË ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
Navires (*)
— (propriété des)
— (personnalité des)
— (port d'attache des)
— (avaries aux)
— (avitaillement des)
— (mobilier des)
— (nomenclature des parties essentielles
des)
— à voiles (explication de quelques termes1
se rapportant aux)
— à vapeur. Types principaux . . .
— — (construction des) . . .
— (francisation des)
— (vente des) ,
— (jaugeage des)
— (cotes des)
Nœud marin (*)
Nolisement ou affrètement (*) . . . Nomenclature des principales pièces de bord Non obligation de prévenir à l'avance les gares
de départ en ce qui concerne les animaux et voitures taxés au tarif général P. V. .
Notions sur l'armement
Notions sur le tracé de la voie
Numérotation et classification des voies . .
Objet d'art constituant une masse indivisible (taxation)
— (taxe applicable à un)
Objet des frais d'enregistrement ....
— des frais de manutention . .
Numéro das articles
Vif VI]
Objets de dimensions exceptionnelles (taxation en P. V.) au tarif général
— (taxation en G. V.) au tarif général Obligations du voiturier vis-à-vis du contrat
de transport
Opérations des navires dans un port .... Ordonnance royale du 15 novembre 1846 . .
Organisation des services d'une grande Compa gnie de chemin de fer
— financière des Compagnies de chemin de fer ...
— du réseau français en temps de guerre
— des gares
Pages
et
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
Origine (surtaxe d') (*)
— (justification d') ("). . . .
— (certificats d') (*)....
Outillage des ports de commerce .
— national (ce qu'il comprend»
Palier (barème à)
Panama i canal de)
Parallèle entre le droit interne et le droit international en matière de transports de marchandises par chemin de fer . . . .
— entre le régime français et le régime
étranger en ce qui concerne les délais de transport» et de livraison .
Parcours kilométrique des trains (*) . . .
Parties essentielles dune locomotive
Passe
Passeport (droit de)
Patente de santé mette, suspecte, brute) . .
Pays de provenance 1*1 ..... .
— d'origine (*)
— de Gex (historique et régime douanier
— ayant droit ou non au tarif minimum
douanier français Péage (droit de) à quoi il correspond
— ( — ) ou de navigation ....
Pèches maritimes
Pénalités pour fausses déclarations (transports internationaux)
— pour surcharge de vagons (transports
internationaux
Personnalité des navires (*). ......
Perte: totale, partielle (art. 105 du C. de C.) . .
— de la marchandise [présomption de la)
transports internationaux ....
Pertes, avaries, manquants (art. 103 du C. de C). Pesage (frais de) en P. V
— au départ lest-il obligatoire ?) ....
— supplémentaire à l'arrivée
— (art. 8 des conditions des tarifs spéciaux
Petit cabotage
Petite entreprise (*
— (prix de|transport de la)
Numéro Partiel des articles
Pages
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
Petite vitesse (transports taxés en). . . . Petits colis pesant isolément moins de 40 kg. Pièces de bord (nomenclature des principales] Pilotage (charges terminales dans les ports) . Places de luxe (transport des voyageurs en) . Plaques tournantes (accessoires de la voie) . Poids brut
— demi-brut
— net
— net, réel ou effectif
— net légal Poids fictif (calcul du)
— mort par voyageur (voitures de ch. de fer)
— mort par tonne de chargement (wagons
de chemin de fer) .
— vif moyen de certains animaux. . .
— que peut remorquer une locomotive Police flottante d'assurance
— sanitaire .
— (arraisonnement (') . . . .
— d'assurance maritime
Port du (*)
— payé (*) I
Port de raccordement (*)
— d'attache (*)
— (description d'un)
Port en lourd (*)
Ports francs (*)
Ports français. .......
— (description sommaire des).
— (description sommaire des ports <
Havre, de Rouen et de Marseille
— de commerce (outillage des). . .
— de commerce (entrepôts et magasins dans
les)
— de commerce (administration des) .
— — (autonomie des) ....
— de commerce (opérations des navires
dans les) .
Préemption (ancien droit de) (*)
Premier établissement (dépenses de) dans la construction des lignes
Prescription (ait. 108 du C. de C.)
— des actions contre le chemin de fer (trans-
ports internationaux
— des actions en matière de colis -postaux.
Numéro
des articles
Pagep
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Présomption de la perte de la marchandise (trans
ports internationaux)
Prime pour la prompte libération du matériel
— d'assurance (*) . .
— à la marine marchande
— à la construction
Principale Compagnie de navigation intérieure Principe proportionnel dansl'application des taxe--
— diflérentiel dans l'application des taxes.
— des enclenchements
Prix fermes (*)
— (irréductibilité des)
Prix de transport (ce qu'ils représentent) . . .
— (calcul des) .
— commun à plusieurs réseaux (répartition
d'un)
Prix de transport des v oyageurs .
— des excédents de bagages.
— des finances, valeurs . .
— des chiens
— des articles de messagerie.
— des denrées
— des voitures et animaux.
— des voitures et animaux . j en P. V
> au
) tarif général
Numéro d-'S articles
en G. V.
du matériel roulant .
des colis agricoles
de la petite entreprise (batellerie) . ,
des marchandises ou fret (transports ma
ritimes)
des entreprises à service régulier | lerie) . .
— des colis-postaux
Prix de revient en matière de transport . . . (calcul du)
d'un hectolitre de vin transporté en fûts ou en wagon-réservoir ....
Prohibitions d'entrée . )
(et dérogations aux).1
— de sortie
Projet de loi relatif à rétablissement des ports francs
— relatif à la majoration temporaire de 25 °/0 des taxes de transport en faveur des grands réseaux d'intérêt général , .
relatif à un impôt dit de guerre sur les transports par chemin de fer (intérêt
Iu3
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
général et intérêt local) et par la batellerie
Prolongation de délai (art. 4 des conditions d'application des tarifs spéciaux P. V.) . . .
Propriété des navires (*)
Propositions de 'tarifs (affichage des) . . . .
Quais d'un port maritime ....
— (droits de) actuels et projetés
Quarantaine (*)
Questions de soudure .
Quirats ou Quotes-parts (*j . . .
Raccordement (port de) (*)
Rade foraine (*)
— d'un port (*). . . :
Rails (vignole et à double champignon) . .
Rapport de mer (*)
Récépissés de chemin de fer
— (droit de timbre des)
Récépissé à remettre à l'expéditeur (son caractère légal)
— à remettre au destinataire
Récépissés spéciaux dits de groupeurs . . . Réceptionnaire ou réclamateur de marchandises
Numéro des articles
Recettes et dépenses d'exploitation des chemins de fer par kilom. de ligne et par kilom. de train "
— et dépenses résultant pour l'Etat de l'ex-
ploitation des chemins de fer . . .
— proportionnelles des 3 classes de voya-
geurs par rapport à la recette totale .
Réclamateur ou réceptionnaire de marchandises. Reconnaissance (en matière d'opérations sanitaires) (*) .
Recueil Chaix P. V. (ses parties essentielles)
— manière de se servir du chaix P. V. Réexpédition
Redevances instituées au profit de l'Etat au su jet des dérogations aux prohibitions d'entrée ou de sortie de certaines marchandises
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Régime économique des voies navigables . . Régimes spéciaux douaniers concernai)* : la
Corse, l'Algérie, la Tunisie, le Pays de < îex, la zone franche de la Hante-Savoie, Monaco, les Colonies Françaises ....
— spéciaux douaniers : effets de voyageurs. Mobiliers usagés. Matériels agricoles et industriels. Outils à l'usage des ouvriers. Trousseaux. Automobiles (formalités à remplir avant et après le passage à la frontière : consignation, acquit à caution, régime du tryptique) .
Règlement sur le mode de conditionnement des expéditions de finances, billets de banque, titres, broderies, etc
Règlement du 12 novembre 1897 concernant le transport par chemin de fer des matières inflammables, explosibles, vénéneuses et infectes
Réglementation douanière spéciale à certains produite : tabac, opium, saccharine, eaux minérales, médicaments, graines fourragères, conserves de poissons et de légumes, vins, livres, cartes à jouer, ou vrages d'or et d'argent
Relèvement temporaire des prix de transport par chemins de fer (majoration de taxe) Remboursement (*)
grevant les colis-postaux et les colis agricoles
(ordre de grever d'un) un envoi en cours de route
pératives pour modifier uni.
eaux fluviaux
• .ges terminales) . . .
•mmuns à plusieurs réseaux }ral
— (formalités :
Remorquage des b ■
— maritime (ci Répartition de prix -
d'intérêt gé
Réseau ferroviaire français d'intérêt* général (monograp te du)
Réseau ferroviaire français (diverses catégories de chemii s de fer)
Réseau ferroviaire français colonial (statistique),
Responsabilité conditionnelle des transports en
k matière d'avaries, p ;rtes ou manquants pendant )a guerre ; arrêté du 31 mars 1915) . .
— des chemins de fer pour perte totale ou partielle ou pour avaries en trafic international — des chemins de fer pour perte totale ou partielle ou pour avaries en trafic intérieur (Loi Rabier)
