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des articles
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2ii7
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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Responsabilité en cas de retard (transports internationaux)
— en matière de retards et d'avaries (batel-
lerie) ......... »
— en matière de colis-postaux. ....
Restrictions de la responsabilité des transporteurs (trafic international)
— applicables par suite de l'état de guerre
au transport des voyageurs, des bagages et des marchandises en G. V. et en G. P
Retard dans la mise à disposition des marchandises (parallèle entre le régime intérieur et le régime international (C. de B.) . .
— (trafic international). Indemnité forfai
taire . .
Retour immédiat à l'expéditeur d'une marchandise tombée en souffrance . .
Retour à vide (coefficient de)
Rôle des obemins de fer .
— du commissionnaire groupeur. . .
Servioes maritimes postaux
Signaux (différents genres de)
— (tableau synoptique des principaux) . . Sociétés de registres (*)
Somme due pour un transport (éléments entrant dans la)
Soudure d'un tarif comportant la manutention par la Compagnie, à un tarif laissant la manutention à la charge du commerce.
— (questions de)
Souffrance (marchandises en) (*)
Soumissions de douane (*). . ...
Spécifications (classification générale des marchandises) (*).....
Stationnement des wagons (frais de) .... Staries et surestaries (*)
Stations intermédiaires (art. 10 des conditions des tarifs spéciaux P. V.) . . . .
Stations, baltes et gares (*)
Statistique commerciale (droits de)
— (droits nouveaux)
Statistique comparée des chemins de fer de 1823 à 1915
par départements des-' chemins de fer
Numéro des articles
ta
Pages
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Statistique des chemina de fer d'intérêt local
— — — algériens .
— — — coloniaux . . .
— — — européens . . .
— — du monde . . .
— concernant les colis-postaux . . .
— — colis agricoles . . .
Substitution de colis (art. 105 du C. de <
Superstructure (•)
Surcharge de wagons. Pénalités. Trafic international
Surtaxe d'origine f J
— d'entrepôt (*)
Surtaxes locales (*)
— pour les envois admis à la réception ou
à la livraison en dehors des heures d'ouverture des gares ......
Système belge vbarêmes duj
Suez canal de)
Tableau synoptique des principaux signaux
Tarage des wagons
Tare d un wagon (*)
— légale (*)
Tarif douanier : minimum, général .
Tarif pour le transport des colis-postaux . .
— des colis-agricoles .
Tarification des animaux en P. V. et en G. V.
— des cercueils
— des chiens
— des denrées et articles de messagerie
— des excédents de bagages ..
de- finances, valeurs, objets d'art, .^tc.
des voitures en P. V. et en G. V.
commune entre voie d eau et voie ferrée.
— chemins de fer et navigation maritime
idéale
Tarifs (affichage des propositions de) . . . .
t bases des tarifs : légal et général <di
— (différents genres de) : lésral, général spécial
— spéciaux, intérieurs, communs d'exportation, d'importatiuu. de transit .
Numéro • le> articles
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J8 th. UiU 28!
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Tarifs d'exportation
— de transit
— spéciaux P, V. et G. V. (conditions d'ap-
plication communes)
— d'abonnement (*)
— saisonniers
— exceptionnels (*)
— des colis-postaux et des colis-agricoles. Taxe de comptage (historique)
— (montant de la)
Taxes (application des)
— de séjour des automobiles importées tem-
porairement en France
— (calcul des) en P. V. et en G. V. . . .
— locales
— sanitaires
— sur les marchandises importées . . .
Tenders
Teneur et forme de la lettre de voiture (transports internationaux)
Tentes ou magasins-cales (*)
Termes en usage dans le langage maritime :
bâbord, tribord, carène, coque, gouvernail, maître-bau, cale, carlingue, couples, étambot, étrave, membrure, barrots, vaigrage, varangue, haubans, hune, vergue, mâts : de beaupré, de misaine, d'artimon, de hune, brigantine, corne d'artimon, etc. . . . Timbre (droit de) des récépissés de chemins de fer
— (droit de) unique pour les récépissés de
chemins de fer
Tonnage brut kilométrique des trains (*) . . .,
— effectif (*) . . .
— kilométrique (*)
— utile, brut, kilométrique utile, kilomé
trique brut(*)
— ramené à la distance entière (*) . . .
— moyen (*)
— moyen de charbon consommé par une
locomotive . . . ".
Tonne en sus (*)
Tonne Moorson (*)
Tonne de chargement (poids mort par) . . . Tonneau d'affrètement
— de jauge
Touage des bateaux fluviaux
Tracé de la voie (notions sur le)
Numéro Partie des articles
Table alphabétique kt analytique des matières
Traction des bateaux fluviaux (différents modes
de)
Trafic (détournement de)
Trafic des grands réseaux français d'intérêt
général
Trains (classement, vitesse, composition, charges des)
— (graphique des) ........
— (parcours kilométrique des)
Traite documentaire (*)
Traités de commune
— de navigation
Transbordement (frais de) en P. V
Transmission (irais de) en P. V
Transit (justification du) (art. 13 des conditions
des tarifs spéciaux P. V.)
— (ce qu'on entend par) ....
— ordinaire J> iv
— international
Transport proprement dit (*)
— (valeur d'un)
— (différents genres dei
— de vins : en fûts et en wagons-réservoir
(comparaison de prix)
— (délais de) en P. V.. généralités . . .
— (délais de) (réglementation étrangère
d'avant-guerre)
Transport direct par mer
— par terre
Transports (intermédiaires de) ...
Transports internationaux. Responsabilité des transporteurs en cas de perte totale ou partielle ou d'avaries
— indemnité forfaitaire en cas de retard .
— présomption de la perte d'une marchan dise
de
— fausses déclarations et surcharges wagons, pénalités
— extinctions des actions contre les transporteurs
— prescriptions
— des voyageurs et des bagages (projet de convention)
Transport en wagons spéciaux appartenant à des particuliers
— par eau (vitesse des)
Parti
Numéro e des article»
Pagts
66 (h. texte)
Il ni
TAULE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES MAT1ÈHES
Tramways ( )
Traverses (accessoires de la voie) . . . Trématage (droit de) (*)......
Triage (gaies de) (*)
Trusts (*)
Tunisie régime douanier avec la métropol<
Tunisiens (chemins de fer)
Types (principaux) des bateaux fluviaux .
— ( — ) des navires à vapeur .
— ( — ) de voiliers ....
— de traction des bateaux fluviaux .
— principaux de freins
Unité technique des chemins de fer.
Utilité des freins
— du groupage
Valewr d'un transport
— « (éléments déterminât ils de la). Valeurs (taxation des) au tarif général G. V.
Vente des navires
Vérification des marchandises en douane .
— détaillée en matières de formalités en
douane effectuées par le chemin de fer
Versement d'une provision pour paiement des débours. Réglementation étrangère .
Vice propre (*)
Visite (droit de) \
Visites des navires vu
Vitesse des trains ... ....
— commerciale des trains [ i
— moyenne de marche des trains . )
— des transports ipar eau J VI
— en nœuds
Numéro
