Billets d'aller et retour et billets spéciaux. S'il

existe, dans les tarifs des Compagnies de chemin de fer, un tarif donnant des prix supérieurs à celui du tarif général, c'est-à dire un tarif visant les places de luxe, il en existe par contre qui accordent des réductions souvent importantes ; nous citerons, avant tous les autres, celui concernant les bil lets d'aller et retour. La condition essentielle de ces billets est la délivrance simultanée de deux coupons afférents à un même parcours effectué dans le-; deux sens, ils doivent être utilisés par la même personne dans un délai déterminé. Ils représentent, comparativement à deux billets simples, des réductions de 25 °/0 en lre classe et de 20 °/0 en 2e et 3° classe.

Les bases de ces billets par kilomètre sont pour toutes les Compagnies (sauf pour l'Etat ancien réseau qui n'a pas pour ces genres de billets un tarif à base uniforme) de 0,23437'* en lre classe, 0,168749 en 2e classe et 0,109999 en 3e classe (2) (3).

A 100 km. le prix d'un billet AR est de 23 fr. 45 en i» classe 16 fr. 90 en 2e classe et 11 fr. en 3e classe; le montant de deux billets simples, pour cette distance, s'élève à 31 fr. 30 en lre classe, 21 fr. 10 en 2e classe et 13 fr. 80 en 3e classe.

Des billets d'aller et retour comportant une durée de validité plus longue que celles des billets d'aller et retour ordinaires et des réductions

(1) Passible d'un impôt d'Etat non pas de 25*/. mais de 50 % (voir I, note 210), (2)

l'ecl.:0,i:G25soitp'2voyages0,31250-0,23i.37U0=0.078l2Gsoil : — ; , , -■- =25'/.

2- cl. : 0,10516875 soit p- 2 voyages 0.210937.3 — 0,108719 = 0.0421885 soit : 20°/. 3" — 0,00815 soit p" 2 voyages 0,1375 — 0,109993 = 0,0275 soit 20°/o

(«) Base d'un billet A.R 0^«8 ancienne b»seXl,23(m«J-) X l,85(impot d'Etal) ^ ft m374.

(3) Sur les chemins de fer de l'Etat, les réductions faites sur les billets d'aller et retour sont les suivantes :

Entre deux gares quelconques, autres que Paris :

De 0 à 100 kilomètres, 30%; de 101 à 300 kilomètres, réduction croissant d'une manière continue de 30 à 40°/» à raison de 1 °/„ par 20 kilomètres. Pour le* parcours de 300 kilomètres et au-dessus, réduction de 40%-

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bien plus sensibles, soat délivrés pour les bains de mer, les stations balnéaires, estivales, hivernales, etc.

11 existe encore une autre espèce de tarifs spéciaux réduits : ceux qui comportent la délivrance de cartes d'abonnement trimestrielles, semestrielles ou annuelles, nominatives. Le prix varie suivant l'étendue des lignes sur lesquelles l'abonnement est variable.

Enfin, des billets circulaires, soit à itinéraire fixe, soit à itinéraire facultatif pour le voyageur, ont été créés pour développer les voyages d'excursion, et des réductions de prix sont accordées à des voyageurs en fonction de leur métier, du but de leur déplacement, de leur application à un groupe d'une certaine catégorie. Ces réductions étant accordées, sans distinction, à tous ceux qui exercent une même profession, qui voyagent pour le même objet ou qui font partie de groupe de même nature, on ne peut arguer que ces réductions constituent l'inégalité de traitement qu'ici terdit l'art, 48 § 5 du cahier des charges (voir le renvoi (3) note 01 ; nous citerons parmi les tarifs de ce genre ceux concernant :

a) Les cartes d'abonnement pour associés ou gérants d'entreprises commerciales et industrielles; à l'usage des élèves, des professeurs, des apprentis ; délivrées aux ouvriers et ouvrières se rendant à leur travail journalier et en revenant;

b) Les voyages circulaires.

c) Les billets d'aller et retour collectifs pour familles, individuels, de bains de mer, de stations thermales, hivernales, etc.

cl) Lesémigrants.

e) Les billets d'excursion collectifs (pour voyages en groupe avec retour individuel facultatif), etc., etc.