LIVRE DEUXIÈME

LES BIAGISTRATURES (Suite).

Pages

Définition et origine, 1. — Rapport du lustre et du cens, 3.

— Magistrats chargés du cens : roi, 5; — consuls, 5; — censeurs, 6. — Destinée de la censure depuis SuUa, 7. — Titre. Collégialité, 10. — Éligibilité : patriciat et plébéiat. H; — consulariat, 32; — itération; cumul, 12. — Mode d'élection, 12. — Entrée en fonctions, 13. — Serment professionnel, 13. — La censure est au point de vue du temps indépendante du consulat, 14. — Durée de la validité des décisions des censeurs, 14.

— L'année de compte censorienne, 20. — Durée maxima des fonctions des censeurs, 21. — Représentation des censeurs par les consuls et les préteurs, 24. — Prorogation, 24. — Époque de rentrée en fonctions, 25. — Époque de la lùstration, 26. — Situation hiérarchique, 28. — Irresponsabilité des censeurs, 31.

Répartition des fonctions, 32. — Attributions, 34.

Confection des rôles des citoyens, 35-81. — Cens, 35.

— Local officiel, 35. — Auxiliairesr.37 : — curatores trihuum, 37 ; — consilium, 37 ; — juratores, 37. — Étendue de l'obligation au cens. Les citoyens, 38. — Droit de se faire inscrire, 40. — Déclaration individuelle, 42. — Procédure suivie contre les défaillants, 43. — Le cens a d'^abord été concentré à Rome, 44;

— il est devenu plus tard municipal, 45. — Ordre du recensement, 47. — Formula censws, 49. — Édita des censeurs, 50. — Déclaration sous la fbi du serment, 50. — Examen du droit de cité, 51. — Les déclarations faites au cens, 52 : — nom et âge, 52 ;

— juridiction sur les mœurs, 53 ; — motifs de notation, 55 ; — Vinfamie prononcée par leâ censeurs dans son rapport avec

celle des autres magistrats, 61 ; - forme du contrôle des mœurs, 62;-duréede 1 mfamie censorienne, 66. -Obligation à l'impôt, 67. - Déclaration des fonds de terre, 68 ; - constatation des propriétaires, 69; - déclaration des meubles utiles à l'agriculture, 70; - de tous les biens, 71 ; - estimation, 74. -Examen des armes des fantassins, 77. - Examen de l'aptitude au service des cavaliers, 78. - La revue des chevaliers sous l'Empire, 81.

Confection des liste», gl-ioi.-ciassincation des citoyens parles censeurs. 81 : - selon la tribu personnelle, 82. - La tnbu personnelle primitive, 83 ; - la tribu personneUe après la réforme d Ap. Claudius, 84; - après celle de Fabius Maximus, 84; - après la guerre sociale, 86. - Liste de l'impôt 87.- Liste du recrutement, 88. - Soustraction de la liste' de i armée à l'arbitraire des censeurs, 89. — Tabube ju morum 90. - Calcul des hommes astreints au service, 93 - Formalités de la lustration, 95. - Caractère obligatoire des listes des censeurs, 96. - Cens de l'époque impériale, 98 • - cens des citoyens en Italie, 98; -cens des provinciaux, 99-11 ny a pas sous l'Empire de recensement général de la population, 100. *^ ^

Confection de la uste dc sénat, ioi-io8.

Règlement DES intérêts pécdniaibbsdd peuple 108-119 — Union de la luitio et du cens, 108. - L'indépendance de la tuUio et du lustre, 109. - Tuition des consuls et des préteurs, représentant les censeurs, 110. - Ordre des actes de tuition 112

- Etendue territoriale de la tuition, 113. - Construction des censeurs dans les cités des citoyens, 114. — Liaison de l'exercice de leurs fonctions à Rome, 115. — Division, 118.

A htT ^^''"''^'■'*' 120-131.- L'^rarium et les autres biens de lEtat, 120. — Détermination des propriétés de l'État 120

- Termination, 121. — Attribution du sol public, 121 — Distribution des eaux, 122. - Déblaiement du sol public des choses qui l'encombrent, 124. - Biens productifs appartenant à lEtat, 125. - Aliénation, 125. - Mise à ferme, 126. - Biens productifs appartenant aux Dieux, 129.