LIVRE DEUXIÈME LES MAGISTRATURES (Fin
LE PRDÎCIPAT.
Origine du principat, 1-6.
L'idée du principat, magistbatus, deus, dominus, 6-22.
— Le principat est une magistrature, 6. — Soumission du prince aux lois, 7. — Princeps legibus solutus, 8. — Inviolabilité des magistrats, 10. — L'idée monarchique, 12. — Divinité du monarque, 13. — Augmtus dki filiiis, 14. — Les consécrations postérieures, 15. — Doininus, 18.
Titres, 22-49. — Maintien à l'écart du titre royal, 22. — Nom propre de l'empereur, 24. — Rejet du nom de famille, 24.
— Rejet de la tribu, 26. — Prxnomen imperatoris, 26. —C«sar, 30.
— Augustiu^, 31. — Autres surnoms honorifiques, 34. — Frinceps, 34.
Éléments composant les titres officiels de l'empereur, 37.
I. — Titres officiels propres a l'empereur, 37-39. — 1 . Tribunicia potestate, 37. — 2. Proconsul, 38.
IL — Titres honorifiques spéciaux a l'empereur, 39-49. — 3. Pater patriœ, 39. — 4. Pontifex maximus, 41. — 5. Consul, 42. — 6. Censor, 42. — 7. Imperator, 42.
Ordre des titres impériaux, 43. — 1. Pontifex maximus, 44. — 2. Tribunicia potestate, 44. — 3. Imperator, 45. — 4. Consul, 46. ' — 5. Censor, 47, — 6. Pater patriœ, 47. — 7. Proconsul, 48.
Nomination en général, 49-33. — Capacité, 50. — Age et sexe, 51. — Patriciat, 52.
Entrée en fonctions, 53-56. — Serment in leges, 55. — Sacramentum, 55.
Caractère viager et éponymie, 57-70. — Perpétuité de Yimperium, 57. — Perpétuité de la puissance tribunicienne, 58. — Combinaison de Tannalité avec cette dernière, 58. — Commencement de Tannée impériale tribunicienne, 60. — Commencement de Tannée impériale en Orient, 67 ; — et en Egypte, 69.
Insignes, suite, honneurs officiels, 70-86. — Costume, 71. — Torches, 72. — Coiffure, 72. — Glaive, 72. — Siège, 72. — Licteurs, viatores, praecones, 73. — Prsetoriani, 73. — Gardes du corps, 74. — Serment par l'empereur, 75. — Vota, 77. — Célébration publique des fêtes impériales privées, 79. — Audiences du matin, 80. — Occupation privilégiée des magistratures municipales, 80. — Exposition de Timage de l'empereur dans les temples des camps, 81. — Droit de Tempereur de mettre son effigie sur les monnaies, 83. — Légende des monnaies, 85. — Consécration, 85.
La famille impériale. Honneurs auxquels elle a droit, 86-104. Définition de la famille impériale, 86. — Inviolabilité, 87. — Rejet du nom gentilice. Csesar, 89. — Augusta, 89. —Privilèges de l'impératrice en droit privé, 91. — Mater castrorum, 91. — Insignes des magistrats, 91. — Sacerdoces, 92. — Place aux jeux, véhicules, 92. — Garde, 93. — Honneurs religieux, 93. — Célébration publique des fêtes privées, 93. — Princeps juventutis, 96. — Occupation privilégiée des magistratures municipales, 98. — Droit d'effigie, 99. — Consécration, 103.
La cour et la maison de l'empereur, l04-m. — Amici Augusti, 104. — Comités Augusti, 106. — Les esclaves impériaux ne sont pas privilégiés, 107. — Les serviteurs impériaux ne sont pas des fonctionnaires de l'État, 107. — Secrétariat, 109. — Procurationes, 109. — Caisses, HO.
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Pages LIMPEniUM 0\j PCISSANCEPROCONSCLAIRE, lH-144. — L'impe-
rium et le principal, Hl. — Acquisition de Vimperium, il3; — du sénat ou de l'armée, 113. — Imperium et puissance proconsulaire, 117. — Le nom d'imperatoi- n'est employé que comme qualificatif et non comme titre officiel, 118. — Le titre de proconsul ne l'est que hors d'Italie, 119. — Nom d'Auguste, 119. — Caractère exclusif du commandement impérial, 120. — Paiement de la solde, 121. — Levées impériales, 121. — Nomination des officiers par l'empereur, 123. — Fixation de la hiérarchie militaire, 124. — Décorations militaires, 127. — Congés, 127. — Perpétuité du commandement en chef, 128.
— Étendue topographique du commandement impérial, 128.
— États clients, 130. — Surveillants impériaux des cités privilégiés des provinces, 131. — États annexés, 133. — Imperium de l'empereur sur les provinces sénatoriales, 133. — Commandement sur mer, 136. — Commandement de la garde, 138. — Les prxfecti prxtorio, 140. — Leur compétence, 144.
La PUISSANCE TRIBUNICIENNE, 145-138. —Magistrature supérieure non-militaire du prince, 145. — Consulat permanent de 727-731, 143. — Abandon du consulat permanent, 147. — Puissance tribunicienne permanente, 148. — Collation de la puissance tribunicienne par une loi, 130. — Durée d'existence des comices impériaux, 132. — Loi sur les attributions, 132. — Loi sur les attributions de Vespasien, 134. — Droits tribuniciens directs, 153. — Différence de cette puissance tribunicienne et de celle des tribuns, 137. — Clauses spéciales de la loi d'investiture, 137.
Participation de l'empereur au pouvoir législatif, 158-173. — Initiative législative de l'empereur, 138, — en vertu de la puissance tribunicienne, 139. — Sa disparition, 160. — Le droit du sénat de délier des lois, 160. — Grâce, 161. — Dispense des conditions d'éligibilité, 162. — Triomphe, 163. — Consécration, 163. — Patriciat, 164. — Associations, 164. — Droit de marché, 163. — Dispenses en matière de jeux, 163. — Remise des déchéances produites par le célibat et l'absence d'enfants, 163. — Leges dalx impériales, 166. — Fondation de cités, 166. — Concession de statuts municipaux, 168. — Concession du droit de cité, 168. — Concession de l'ingénuité, 170.
Le droit d'agir avec le sénat, 173-183. — L'empereur princeps senatus, 173. — Droit de délibérer avec le sénat, 173. — Proposition orale, 176. — Proposition écrite (jus tertix, quartœ, quintae relationisj, 177. — Décisions prises auctore principe, 178. — Consultation préalable de l'empereur sur les autres propositions faites au sénat, 179. — Intercession, 179. —
Procès-verbaux du sénat, 180. — Commissions du sénat, 182.
Les constitutions impériales, 183-197. — Forme des constitutions impériales, 185. — Édits, 185. — Décisions personnelles, 186. — Validité, 189. — Révocabilité et irrévocabilité, 190. — Interprétation authentique, 192; — sous forme de rescrits rendus en réponse à une question, 194. — Les constitutions législatives et la différence qui les sépare des lois, 193.
Nomination des magistrats, 197-222. — Catégories distinctes de magistrats sous l'Empire, 197.
Les élections par le peuple sous le principat, 198. — Examen de l'éligibilité par le prince, 199. — Admission au vigintivirat et à la questure de candidats inéligibles, 202. — Droit de commendatio, 204 : — forme, 203; — étendue, 206. — Consulat, 206. — Les autres magistrats, 209. — Candidati Cœsaris, 209.
— Préture, 210. — Édilité, 210. — Tribunat du peuple, 210.
— Questure, 211. — Revision des choix du sénat, 211. -— Les élections du iv» siècle, 212.
Influence de l'empereur sur le tirage au sort des magistrats, 214.
Déposition des magistrats, 214.
Nomination des fonctionnaires impériaux, 215. — Fonctionnaires auxiliaires du territoire militiœ, 216. — Fonctionnaires auxiliaires pour Rome et l'Italie, 217. — Capacité, 218. — Fonctions auxiliaires équestres, 219. — Fonctions auxiliaires sénatoriales, 220. — Hiérarchie, 222.
Nomination des sénateurs, 222-234. — Nomination des sénateurs, 222; — sous la République, 223; — sous César, 223;
— ^'après le système d'Auguste, 224. — Siège sénatorial résultant de la magistrature, 224. — Siège sénatorial acquis à un non-sénateur par adlection du censeur, 225. — Rang hiérarchique des adlecti, 227. — Adlection par le censeur d'un sénateur dans une classe plus élevée, 228. — Entrée au sénat par cooptation directe, 229. — Association du droit d'adlection au principat par Domitien, 230. — Exclusion du sénat, 232 ; — pour perte de la capacité, 233. — Revision annuelle de la liste du sénat, 233. — Fonctionnaires auxiliaires, 234.
La haute administration personnelle de l'empire, 234-240. — Action personnelle du prince, 234. — Absence d'autorités centrales, 236. — Affaires extraordinaires, 236. — Constructions nouvelles, 237. — Jeux et fêtes, 238. — Division de l'exposition du gouvernement de l'empire, 239.
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Les affaires étrangèkes, 241-24o. — Affaires étran;:ères sous le principal, 241. — La guerre et la paix, 242. — Participation du sénat, 243. — Administration militaire, 244. — Relations diplomatiques, 243.
Juridiction criminelle, 246-264. — Nomination des jurés, 246. — Calcidus Minenae du prince, 246. — Juridiction pénéde de l'empereur, 247 : — son étendue, 248 ; — son application aux sénateurs, 249. — Fonctionnement de la juridiction impériale, 251. — Conflits de cette juridiction avec celles du sénat et des tribunaux de droit commun, 251. — Délits des officiers, 232, — des procurateurs, 233. — Formes de la justice impériale, 233. — Délégation, 233 : — délégation spéciale, 256;
— délégations générales du jiis gladii aux gouverneurs, 256 ; —
— au prxf. nvbi, 237; — aux prsef. praet. sur l'Italie, 258. — La juridiction d'appel de l'empereur en matière criminelle : cercle de l'appel, 259. — Décisiou des appels par les prsef. prset., 261. — Absence d'appel des prxf. praet., 264.
Juridiction civile, 264-279. — Influence d)\^ prince sur la Ul composition des jurys, 264. — Juridiction volontaire, 264. — I
Juridiction civile en premier ressort : supplication, 265; — consultation, 267; — rescrits organisant un procès, 267. — Rapport avec l'institution du jury, 268. — Appel à l'empereur contre les décrets de magistrats, 269; — mais non contre les sentences de jurés, 270. — Limitations de l'appel, 273. — Délégations impériales des appels civils, 273 ; — à des commissaires spéciaux, 275 ; — des affaires de tutelle et affaires semblables aux consuls et préteurs, 273 ; — des appels urbains au préteur urbain et plus tard au préfet de la ville, 276 ; — des appels provinciaux à des judices délégués, 276. — Appel des délégués, 277. — Restitutio in integmm, 279.
Le conseil de l'empereur, 279-284.
Les biens de l'Etat et les caisses de l'État, 284-322.
— Le droit de l'empereur de disposer des immeubles de l'État 284 : — Termination et jugement, 283 ; — assignation, 287. — Le fiscus Csesaris est la propriété privée du prince, 290. — Étendue des dépenses du fisc, 296. — Étendue des recettes fiscales, 297: — des provinces impériales, 297; — des États annexés, 298. — Participation aux autres recettes, 298; — augmentation postérieure de la part de l'empereur, .300. — Balance des recettes et des dépenses du fisc, 303. — Administration impériale de Vaerarium militare, 303 ; — de Vaerarium Saturni, 307. — Établissement des impôts, 308, — Réclamation des impôts.
309. — Remises dHmpôts, 310. —Règlement de l'impôt, 310.— Perception de l'impôt, 312 : — de l'impôt sur les biens fonds et la fortune, 312, — des antres impôts, 313. — Imprescriptibilité des biens du fisc, 315. — Procès relatifs aux impôts mis à ferme: avec l'^Erarium, 315; — avec le fisc, 317. — Fonctionnement pratique de la justice fiscale, 320. — Publication des comptes de l'État, 321.
La monnaie d'empire, 322-326. — Le droit de l'empereur de battre monnaie et celui du sénat, 322. — Magistrats monétaires, 324. — Surveillance de la frappe sénatoriale, 326.
Les postes impériales, 326-329. — Origine, 3^6. — Districts postaux, 328.
L'administration de la ville de Rome, 329-378. — Aperçu des branches de l'administration de la capitale confiées à l'empereur; leur origine, 329.
1. — L'approvisiOxNnement de la capitale, 336-344. — Origine de la cura annonse impériale, 336. — Les dépenses, 338. — Curatores frumenti, 338. — Prsefectus annonse, 340. — Attributions, 342. — Juridiction, 344.
2. — Les aqueducs, les constructions, l'entretien du fleuve ET DES ÉGOUTS DE LA VILLE DE RoME, 344-356. — Relation de ces curatelles et de la censure, 344. — Origine, 343. — Les divers curateurs, 346. — Collégialité, 346; — durée des fonctions, 348; — nomination, 348; — capacité, 349; — insignes, auxiliaires, employés, 350. — Frais, 351. — Attributions des curatores op. publ., 352; — du curator aquarum, 354; — descMra^oreç riparum et cloacarum, 355.
