XX PROGRAMME

naliires. — Pierres d'appareils ; tailles diverses des paremeols , des lits et joints; ravalements; outils du tailleur de pierre; sciage de la pierre. — Moellons piqués, smillés, de remplissage. — Libages.

Briques; choix des terres , moulage, séchage; cuisson.

Résultats d'expériences sur la résistance des pierres et des briques à la rupture et à l'écrasement.

Exécution des maçonneries en pierres de taille, en moellons, en briques , en béton.

Restauration des anciennes constructions ; rejointoiements. Emploi du ciment romain.

Exécution des maçonneries en pierres sèches.

6. Bois et métaux* — Abatage des bois. — Bois en grume , bois équarris ; aubier. — Usage des diverses espèces de bois ; leurs qualités et leurs défauts. — Causes de destruction , procédés de conservation.

Taille ou sciage et mise en œuvre des bois ; outils du charpentier.

Fer forgé ou laminé. Tôle. — Notions sur le travail du forgeron. — Fers doux , fers durs , leurs qualités et leurs défauts.

Diverses espèces de fontes. — Leurs usages , leurs qualités et leurs défauts.

Résultats d'expériences sur la résistance du bois , du fer et de la fonte dans leurs divers modes d'emploi.

Emplois , défauts et qualités de Tacier, du cuivre , du plomb et du zinc.

Peinture sur bois, sur fer. — Couleurs à Thuile à base de plomb et de zinc; préparation et emploi.

§ XVIII. — Admitcisteation et droit administratif.

t. Notions générales sur la division et l'organisation des pouvoirs publics en France. — Circonscriptions administratives. — Administration centrale, départementale et communale; fonctionnaires et corps constitués appelés à y participer ; leurs attributions.

Administration de certains intérêts spéciaux ; chambres de commerce ; chambres consultatives des arts et manufactures.

Organisation et attribution des tribunaux ordinaires, des tribunaux administratifs et du tribunal des conflits.

8. Formes diverses des actes de l'autorité publique. — Lois , règlements d'administration publique, décrets du pouvoir exécutif, instructions ministérielles ; arrêtés préfectoraux, arrêtés pris par les préfets en conseil de préfecture ; caractère et objet de chacun de ces actes.

5. Anciens rrglenients. — Ordonnances du roi, arrêts du conseil;

DES CONNAISSANCES EXIGÉES. xxt

ordonnances des bureaux des finances ou des trésoriers de France ; caractère général ou local de ces règlements, confirmés par la loi des 19-22 juillet 1791.

4. Notions élémentaires du droit civil, — Distinction des biens , en meidsies et immeubles. Domaine de TËtat, domaine public. — Droit de propriété ; droit d'accession relativement aux choses immobilières ; usufruit, servitude. — Délits et quasi-délits. — Principes généraux du contrat de vente et du contact de louage et d'ouvrage; prescription.

U. jictes nécessaires pour autoriser V exécution des travaux publics.

— Déclaration d'utilité publique'; formes de l'enquête qui doit la précéder. — Expropriation pour cause d'utilité publique.

Extraction des matériaux nécessaires pour l'exécution des travaux publics: 1° dans des propriétés particulières; 2® dans des terrain» soumis au régime forestier.

Occupation temporaire des terrains et dommages résultant de l'exécution des travaux.

Échange ou aliénation des terrains devenus inutiles.

Affectation d'immeubles domaniaux à un service public.

6. Détermination de la direction et des limites des routes, — Classement des routes , rectification des routes.

Fossés pour l'écoulement des eaux ; passage dans les bois. — Plantation des routes.

Distance et dispositions à observer pour l'ouverture des carrières et autres excavations le long des routes.

Plans généraux des alignements des traverses ; alignements partiels , permissions de voirie ; bâtiments menaçant ruine.

7. Police de la grande voirie. — Police et conservation des routes et de leurs plantations. — Police du roulage. — Police des chemins de fer. -^Police des rivières et canaux navigables. Chemin de halage, marchepied ; conservation des ouvrages.

Constatation et répression des délits et contraventions de grande voirie; compétence; procès-verbaux; pénalité; prescription; contraventions permanentes.

8. Moulins et usines, — Établissement d'usines sur les cours d'eau, et modifications des usines existantes; droit de règlement appartenant à l'administration *, principes qui doivent la diriger dans l'instruction des affaires de ce genre; manière de procédera cette instruction.

— Ordonnances ou décrets portant règlement des usines ; récolements.

9. Dessèchements et irrigations. — Dessèchements; dispositions spéciales pour la suppression des ttangs insalubres. —Irrigations.