PORTE ET TOSCANE

(Voyez plus haut T. II. du Manuel, Part. I. Ln-. II. Chap. I. Sect. III. Art. I. Italie, §. 3. Pise et Florence, G. p. 144 — 147.)

1) Traité de Commerce et de JVavi- à Turin, ta français, 1839. in foL

gation, entre la sublime Porte (AhduP 2) Almanach de Gotha» 1840. p. 101.

lÏÏedjid Khan) et S, M. le Roi de S ar- 3) Swensk Fôrtattnings-Samling, 1840. No.

daigne (Charles Albert), fait à Con- 28. (en suédw et en français.) — AUgem.

«tantinople, le 2 Septembre 1839. (Original Pre^/sische Staatsxàtung, No. 330. du 28 No-

en turc et en français.) Imprimé par autorité vembre 1840. (cité.)

Liv. III. Chap. I.

\Jn Fermât» pour la Protection du Commerce des Toscans^ dans les États du Grand- Seigneur '), fut émané en 1667, sous le Règne du Sultan Mahomet IV, par V Entremise de V /imhassadeur de la République de Gènes ^).

I^ Demande du Renouvellement des anciennes CapitulationSj latte par le GouvoTèement toscan, en 1668 ^), ne fut point accueillie par le Dirvan, mais le Ministre de l'Empereur Léopold I, à Constantinople, obtint dans la même Année un Bérat, par lequel le Sultan concéda aux Marchands toscans la Faculté de naviguer et commercer librement dans V Empire ottoman, sous le Pavillon de S. M, impériale *).

IJActe du 10 Avril 1747 *), qui déclara perpétuelle la Paix de Belgrade entre ï Autriche et la Porte, et dans lequel les Sujets toscans de YEmpereur furent nommément compris, a servi de Base aux Rapports politiques et commerciaux entre VEmpire ottoman et le Grand-Duché de Toscane, depuis cette Époque jusqu^en 1^33, où les deux Parties jugèrent convenables de conclure'' un Traité de Paix, d^ Amitié et de Commerce séparé»

Traite de PaîXj d'Amitié et de Commerce^ 12 Février ^^^^^ '^' ^- T Empereur des Ottomans^ Ma hmoud II, et Son Altesse impériale et royale^ le Grand-Duc de Toscane, Léopold II, fait à Constantinopla, le V2 Février 1833. (Original en turc et ea français,) %

UArt, IL accorde aux Navires marchands toscans la Ubre Navigation de la Mer Noire, aux mêmes Conditions et avec les mêmes Faveurs qui sont en vigueur pour les Sujets et les Navires autrichiens.

Pour la plus grande Sûreté et Tranquillité des Négociants toscans, ainsi que pour V Avantage du Commerce^ il est convenu que S. A. L et R, le' Grand-Duc pourra, moyennant Ses Lettres-patentes et par POrgane de Son Ministre auprès de la Porte ottomane, nommer et établir des Consuls^ Fice-Consuls ou Interprètes, munis de Bérat et de Fermans^ dans tous les Ports, Échelles et Iles de la Méditerranée, ainsi que dans tout autre Endroit des États ottomans où les autres Nations entretiennent des Consuls, Vice-Consuls ou Interprètes. Si, par la suite , il devenait nécessaire Rétablir un Consul ou Interprète dans quelque Endroit où il n'y en aurait pas eu an-

cien-

1) von Hammer, Geschichte, T. IX. Uste des Traités, p. 290. No. 193. cite un Traité de Commerce entre la Porte et la Toscane, qui aurait été conclu en 1598 ; mais il n'en fait aucune mention dans le corps de son ouvrage.

2) von Hammer, Geschichte, T. VI. Liv.