DE LA DIME

lo. " Les dixmes sont une certaine portion des fruits " que nous recueillons, qui est due à Dieu en recon- " naissance du suprême domaine qu'il a sur toutes " choses, et que l'on paie à ses ministres pour aider à " leur subsistance." (Ferrière, Dict. de Droit, vo. " Dixmes.)

2o. " Un Curé, pour lever les dixmes, n'a besoin " d'autre titre que de son clocher." (^Ilid., et Arrêt du 26 avril 1653.) " Le Curé n'a besoin " que de prouver que l'héritage où il demande dixme " est dans les limites de sa paroisse, et que celui " à qui il demande dixme, est demeurant en sa " paroisse." (Code des Curés.)

3o. Les dîmes, en Canada, sont réelles. " Les " réelles sont celles qui se perçoivent sur les fruits de " la terre et sont dues au Curé du lieu où sont situés " les héritages: telles sont les dixmes qui se lèvent " sur les bleds, etc." (Ferrière, vo. Dixmes.)

4o. Les dîmes, tant anciennes que novales, sont dues en Canada. (Jugement de la Cour de Montréal, 30 novembre 1809.)

5o. Comme il n'y a pas aujourd'hui de doute que les lois françaises sont en vigueur dans tout le Bas- Canada, nous n'hésitons pas à dire que, nonobstant le Jugement rendu à St. Hyacinthe, en 1854, (Law Reporter, page 104), la dîme est prélevable dans toute l'étendue du Bas-Canada. (Statuts Réf. du B.-C, chap. 35.)

6o. Tout catholique romain est tenu de payer la dîme. " L'on ne peut posséder des terres exemptes de " dixmes, la dixme étant comme un cens privilégié " qui est dû à Dieu en reconnaissance du domaine uni- " versel qu'il a sur toutes choses." (Arrêt du 11 février 1641.)

7o. En Canada, le Curé ne perçoit la dîme que des grains seulement à raison du vingt-sixième minot, d'après le règlement du 4 septembre 1667, confirmé par l'Edit du Roi de France, donné à St. Gennainen-Laye, au mois de mai 1679, et par l'Arrêt du Conseil Supérieur de Québec de 1705 ; mais les habitants sont tenus, en vertu du même Règlement ainsi confirmé, de l'engranger, battre, vanner et porter au presbytère.

80. Le propriétaire et le fermier paient Ip, dîme à proportion de ce que chacun retire. (Règlem. du Cons. Sup., 20 mars 1668). Mais nous sommes d'opinion que le Curé peut exiger toute la dîme du propriétaire, si celui-ci ne lui a donné les renseignements qui constatent que la terre sur laquelle a été faite la récolte, est cultivée, non par un simple employé à gages, mais par un véritable fermier. L'exemption en faveur du propriétaire ne se présume pas.

9o. Le Curé ne peut exiger aucunes dîmes sur les terres ou possessions occupées par un protestant. (31, Geo. III, c. 31, sec. 35, 1791.)

lOo. Nous pensons que le propriétaire catholique, qui a un fermier protestant, ne paie la dîme que sur sa part de récolte, et le fermier catholique qui cultive la terre d'un protestant, n'a pareillement à payer de dîme que sur sa part de la récolte. (Règlem. de 1668, et Acte de 1791). Nous pensons aussi qu'il en est de même du catholique qui prend à loyer la terre d'un protestant, et d'un protestant qui prend à loyer la terre d'un catholique.

llo. Les grains qui se cultivent en plein champ sont les seuls dont on paie la dîme en Canada ; ce sont le blé froment, le blé sarrazin, le blé d'Inde, le seigle, l'orge, l'avoine, les pois, les vesces, etc., en général tout ce qui tombe sous le nom de grain.

12o. L'année ecclésiastique, sous le rapport de la dîme, se compte de la St. Michel d'une année à la St. Michel de l'année suivante. (Cour de Sorel, mai 1859 ; L.-C. Jurist, vol. 4, p. 10)

13o. La dîme devient due et payable à Pâques, chaque année. Çlbid.}

14o. La dîme doit se partager au pro rata du temps de la desserte de chaque Curé, et la succession des Curés est assujettie au même partage. Çlbid.^

15o. " La dîme se paie sans déduction des frais de " semence, labour et récolte." . (Héricourt, D. III, 30, et H. I, 15.)

16o. Le fonds du droit à la dîme et la quotité d'icelle sont imprescriptibles, mais la prescription acquisitive a heu par quarante ans entre Curés voisins. (Ordonnance et Règlement déjà cités ; Guyot, vo. Dîmes ; Héricourt, D. II, 26, et H. I, 6.)

17o. Les dîmes en Canada ne sont pas sujettes à la prescription annale, mais le Curé peut en exiger vingt-neuf années d'arrérages. " Les arrérages des "rentes dues à l'Eglise.... et autres semblables " créances qui concernent plutôt l'utihté personnelle " du Bénéficier que l'Eglise même, sont sujets à la " prescription de trente ans." (Pothier, Obhg., No. 686.)

Nous n'hésitons pas à dire que la prescription annale, par rapport à la dîme, qui parait avoir été introduite en France, n'est nullement appUcable à V espèce de dîme perçue en Canada. En France, la dîme étant quérable, c'est-à-dire le Curé devant aller la prendre sur le champ, après qu'elle a été mise en gerbes par le paroissien, il est évident que cette courte prescription (annale), n'a eu sa raison d'être que dans

cette espèce de dîme qui était la dîme généralement perçue en France. Cette courte prescription, disonsnous, avait pour cause et raison, en France, l'obligation onéreuse à laquelle était assujetti le détenteur d'héritage, de laisser sa récolte sur le champ, sans pouvoir l'enlever ou l'emporter, à moins qu'il n'y eût laissé pour le Curé telle partie qui était pour la dîme. Avec cet état de choses, il fallait nécessairement que chaque partie exerçât son droit sous un court délai, autrement, la loi aurait été vexatoire, et l'exécution en aurait été même impossible : de là la prescription annale.

Ce qui prouve encore que cette prescription annale n'est née en France que de V espèce de dîme qui y était payable, c'est qu'elle ne courait point contre les dîmes a6o7tnées,c'est-àrdu'e, qui devaient être payées, non en nature, mais en argent. (Dunod, Traité des Dîmes, p. 42.)

En outre, l'on ne peut pas limiter ainsi, en Canada, les droits du Curé à la dîme qu'il perçoit en vertu de règlements particuhers, ( Vide suprd, No. 7), qui font v.oir toute la différence qu'il y a entre V espèce de dîme qui se payait en France et celle qui se paie en Canada, à moins qu'on ne cite une loi positive établissant cette limitation. Or, nous ne trouvons pas même en France cette loi positive qui établit la prescription annale ; laquelle ne s'est introduite en France, comme nous l'avons déjà dit, que par une nécessité qui découlait de l'espèce de dîme à laquelle étaient assujettis les détenteurs d'héritages.

é2 MANUEL DES CURÉS.

Que citent les partisans de la prescription annale? Des Arrêts isolés. Or, ces Arrêts isolés ne prouvent rien contre ce que nous avons dit, puisqu'ils n'ont été basés, comme la prescription annale elle-même, que sur V espèce de dîme payable en France : dime quérahle ; et qu'ils n'ont été rendus dans ce sens, que parce que autrement l'exécution de la loi aurait été impossible.

En Canada, la dîme est portable ; il n'y a donc aucune raison d'invoquer la prescription annale pour se libérer de l'obligation de payer les arrérages des dîmes, puisque nous n'avons, en Canada, aucune des raisons que l'on avait en Finance, de faire exception pour la dîme au droit commun de la prescription pour de semblables créances. (Pothier, Oblig., No. 686.)

H y avait des paroisses en France où la dîme, contrairement au droit commun, devait être portée dans la grange du Ouré, (Guyot, vo. Dixmes, 4e partie), et Dunod (Traité des Dîmes, p. 43), déclare qu'il n'y a pas lieu d'invoquer la prescription dans les lieux où la dîme est portable.

Voici ce que dit Dunod de la dime abonnée et de la dîme portable : " Lorsque les dixmes," dit-il, (p. 42,) " sont abonnées^ elles deviennent une charge " réelle et semblable au cens. En ce cas, elles peuvent " être demandées au nouvel acquéreur, pour le temps " qui a précédé son acquisition ; et comme elles sont " dues par action personnelle, on peut les exiger de " vingt-neuf ans, suivant le droit commun." H ajoute,

p. 43 : " L'on dit communément dans le royaume " que les dîmes n'arréragent pas, c'est-à-dire, que " quand elles ne sont ni abonnées ni portables par la " coutume locale, après l'année dans laquelle le déci- " mateur a pu les percevoir, s'il a négligé de le faire, " elles sont censées payées."

Ce que dit Gohard (Traité des Bénéfices, p. 274), justifie pleinement nos avancés sur les dîmes abonnées et les portables, en appuyant la citation que nous avons prise dans Dunod. " Par l'abonnement," dit cet auteur, " elles (les dîmes abonnées), sont chan- " gées dans ime espèce de rente foncière, dont on peut *' demander jusqu'à vingt-neuf années, et il y a une " action personnelle qui ne dure pas moins que tou " ce temps-là, dit l'auteur des notes sur Henrys "'Quest. 86." Il avait dit à la page 245 : " Il y a encore " des lieux où la manière de percevoir la dîme varie, " et où elle est, comme on dit, quérable. ... A l'égard " de celle-ci, il n'y a point pour les paroissiens d'oblî- " gation de conscience d'y satisfaire, jusqu'à ce qu'on " l'exige. H en est de même de tous les droits qu'on " appelle quérables, tels que sont tous les seigneuriaux, "etc. Ils (nos canonistes et nos jurisconsultes) met- " tant une grande dififérence entre ces droits et ceux " qu'on nomme portables, tels que sont les rentes, le " prix d'un bail à loyer et autres qui viennent d'un " contrat, et autres semblables tîtres sur lesqifôls est " fondée la justice commutative ou le droit étroit, " jus strictum, qu'on doit payer à ceux mêines qm " n'en ont point connaissance."

Nous pouvons, en outre, citer à l'appui de l'opinion que nous venons de donner, lo. l'Ordonnance rendue en faveur de M. Resche, Curé de St. Antoine de Tilly, du 21 août 1727, qui condamne les paroissiens à payer la dîme tant pour Vannée présente quevour ce qui en pourrait être dû du passé ; 2o. le Jugement de la Cour du Banc du Roi de Montréal en 1833, dans lequel il est dit que V action pour dîmes, dans le Bas-Canada, n'est pas sujette à la prescription annale, et que les arrérages en peuvent être revendiqués ; 3o. le jugement de la Cour de Circuit de Terrebonne du 14 décembre 1849, qui rejette aussi la prescription annale.

Nous n'ignorons pas qu'il a été rendu deux jugements à Montréal, l'un le 5 févi-ier 1844, et l'autre en 1852, en faveur de la prescription annale.

Nous savons aussi qu'il a été allégué que la dîme étant pour la subsistance du Curé, s'il avait pu vivre un an sans les arrérages de dîme qu'il veut réclamer, il n'y a plus de motif ou de raison de forcer son paroissien de les lui payer. Le lecteur conviendra qu'il faut être à bout d'arguments pour apporter de telles raisons à l'appui de sa thèse.

18o. " Les Curés auront soin d'annoncer plusieurs " fois en leur prône que Monseigneur a défendu de " recevoir à la communion pascale ceux qui n'auront " pas payé les dîmes, étant non seulement coupables *' de retenir le bien d'autrui, mais un bien sacré et " ecclésiastique." (Statuts Syn. de 1690, art. 11 ;

MANUEL DES CTIRiÉS. 95

Toir encore Ordonn. Extra syn. de 1691 et Ord. Syn. de mars 1694.)

19o. " Nous renouvelons la défense que nous avons " faite plusieurs fois de recevoir à la communion pas- " cale ceux qui n'ont pas payé leurs dîmes, comme " coupables de sacrilège, pour avoir retenu un bien " sacré et ecclésiastique." (Statuts du Synode de <' 1698, art. 8.)

FOKMULES.

No. 1. Acte d'élection d'un nouveau Marguïllîer.

A une assemblée des anciens et nouveaux Marguilliers de l'Œuvre et Fabrique de la paroisse de N., dans le Diocèse de N., (et des paroissiens tenant feu et lieu de la dite paroisse) convoquée au prône de la messe paroissiale du jour (ou pendant deux dimanches consécutifs, ou un jour de dimanche et un jour de fête d'obligation), tenue, conformément à la dite convocation, en la sacristie de l'église de la dite paroisse, (ou au presbytère de la dite paroisse), ce jour

de mil huit cent soixante , et dans laquelle

se sont réunis, avec les solennités d'usage et au son de la cloche, sous la Présidence de M. le Curé de la dite paroisse, les dits Marguilliers (et paroissiens) ; lesquels ayant procédé, après l'invocation du Saint- Esprit, à l'élection d'un nouveau marguillier, en remplacement de Monsieur N., dont Vannée de comptor hilitê est sur le point de finir, (ou autre Tnotif^, et ayant donné leurs suffrages, il a été constaté que Monsieur N., habitant franc-tenancier de la dite paroisse, en avait réuni la majorité (oii la totalité). Et a été en cpnséquence le dit N., déclaré duement élu Marguillier de l'Œuvre et Fabrique de la paroisse de N., dans

le Diocèse de N., pour être le troisième (o?f quatrième) Marguillier de la dite Œuvre et Fabrique.

Etaient présents à la dite assemblée Messieurs N., N., N., etc.

Messieurs N., N. et N. ont seuls signé avec Monsieur le Curé, les autres ayant déclaré ne le savoir faire, (ou s'étant absentés sans le faire, oit ayant refusé de le faire, alléguant telles raisons.^

(Si tme demande d'enrêgûtrement est faite, Von ajoute : Messieurs N. et N., ayant demandé l'enregistrement de leurs voix et de celles des autres paroissiens ayant droit de voter et présents lors de cette demande, cet enregistrement des personnes présentes lors de cette demande et qui ont donné leurs noms est comme suit : ont voté pour M, N :

Messieurs N., N., N., etc.

Et ont voté pour M. N :

Messieurs N., N., N., etc.)

Fait et passé les jour et an que dessus et au lieu que dit est.

(Signatures des personnes présentes.) (Signature du Curé.)

Ko. 2. Acte d'assemblée des dfarguiUiersdelŒ'uvre:

A une assemblée des Curé et Marguilliers de l'Œuvre et Fabrique de la paroisse de N., dans le Diocèse de N., tenue à la sacristie (ou presbytère) de

9é MANUEL DES CURES.

la dite paroisse, ce jour de mil huit cent

soixante , et dans laquelle se sont rdunis M. le Curé de la dite paroisse et Messieurs N., N. et N., Marguilliers de l'Œuvre ; il a été décidé que le Banc No., dans l'église de la dite paroisse, vacant par le décès de , (ou l'absence de la dite paroisse de , ou la remise qu'a faite du dit banc) M. N., est repris par les dits Curé et Marguilliers, qui ordonnent par les présentes qu'il soit annoncé et crié, en la forme accoutumée, et adjugé en la sacristie (ou autre liçu,) dimanche, jour de , à l'issue du service

divin du matin, au plus haut et dernier enchérisseur, à la condition qu'un bail de cette concession soit signé conformément au règlement ou à l'usage de la paroisse. Messieurs N. et N. ont seuls signé avec M. le Curé, les autres (ou M. N.) ayant déclaré ne le savoir faire .

Fait et passé les jour et an que dessus et au lieu que dit est.

(Signatures des Marguilliers.) (Signature du Curé.)

No. 3. Acte d^ assemblée des anciens et nouveaux Marguilliers.

A une assemblée des anciens et nouveaux MarguilUers de l'Œuvre et Eabrique de la paroisse de N., dans le Diocèse de N., convoquée an prône de la

messe paroissiale du jour, (^ou pendant deux dimanchea consécutifs, ou un jour de dimanche et de fête d'obligation), tenue, conformément à la dite convocation, en la sacristie {ou presbytère) de la dite paroisse, ce jour de mil huit cent soixante , et

dans laquelle se sont réunis, avec les solennités d'usage et au son de la cloche, les dits Marguilliers, sous la Présidence de M. le Curé de la dite paroisse ; lesquels, ayant pris en considération {mettez ici le sujet sur lequel rassemblée a à délibérer) et ayant mûrement délibéré, ont décidé que .... {expliquez clairement la décision à laquelle rassemblée en est venue.)

Ils ont, en conséquence, autorisé et autorisent par les présentes, M. N., marguillier conij^table, de. . (^expliquez V autorisation donnée^, et (^sHl s'' agit du choix d\m avocat) ont choisi et choisissent par les présentes N., écuyer, avocat pratiquant ^a, Montréal, qu'ils autorisent d'occuper, dans la dite cause à intenter (oii à défendre) pour les Curé et Marguilliers de la dite Œuvre et Fabrique de la paroisse de N., dans le Diocèse de N., et de faire, généralement, tout ce qui sera nécessaire dans la cause susdite, et qu'il est tenu de faire, en sa qualité de Procureur de la dite Œuvre et Fabrique, selon le vrai sens et l'esprit de la présente Résolution, dont une copie, certifiée par le dit Curé, lui sera délivrée par le dit Marguillier comptable.

Etaient présents Messieurs N.,N. etN., Marguilliers de l'Œuvre, N., N., N., etc., anciens marguilliers. Messieurs N., N, et N. ont seuls signé avec M. le

Curé, les autres ayant déclaré ne le savoir faire, {ou s'étant absentés sans le faire, ou ayant refusé de le faire, alléguant telles raisons.^

Fait et passé les jour et an que dessus et au lieu que dit est.

(Signatures des Marguilliers.)

(Signature du Curé.)

No . 4 . — Acte de Reddition de comptes précédé de la Feuille de balance (1), qui doitêtree ntrée au Registre des Délibérations.

M. N., Marguillier comptable de l'Œuvre et Fa-

(1) Vu que le Marguillier qui entre en comptabilité doit avoir eu main les comptes de ses prédécesseurs, nous croyons que TActe de Reddition de compte et l'ordonnance donnée, en cours de visite par l'Evêque ne doivent pas être insérés dans le Grand-Livre ou au bas des comptes des Marguilliers, mais que le Rendant-compte doit présenter une Feuille de balance, qui est entrée au Registre des Délibérations, lorsque chaque ilem a été justifié au moyen des Reçus du Grand-Livi-e et du Journal.

Dans un cas de procès, le compte et la délibération, ainsi que Vacle par lequel l'Evêque alloue les comptes, doivent pouvoir être extraits du Registre des Délibérations.

brique de la paroisse de N . , Diocèse de N . pendant l'année , rendant compte .