S. G. MONSEIGNEUR L'EVEQUE DE PETREE

Vicaire Apostolique en la Nouvelle-France, du 5

décembre 1660.

Nous, François, par la grâce de Dieu et du Saint Siège, Evesque de Pétrée, Vicaire Apostolique en la Nouvelle-France :

Sur ce qui nous a été représenté que plusieurs difficulté^ et inconvéniens se trouvaient en l'élection des Marguilliers de l'Eglise de Notre-Dame de Québec, à raison que tout le monde était publiquement invité et admis pour délibérer à la dite élection, nous avons ordonné et ordonnons par ces présentes que, dorénavant, l'élection des nouveaux MarguiUiers de la dite Eglise se fera par ceux qui seront en charge et parles anciens qui, pour ce sujet, seront avertis de se trouver à l'assemblée où, à la pluralité des voix et par suffrages secrets, on élira un nouveau Marguillier.

Voulons aussi que la présente Ordonnance soit insérée au Registre des dites élections.

Donné en notre demeure ordinaire, ce cinquième décembre mil six cent soixante.

(Signé,) FRANÇOIS,

\\Evîque de Pétrée,

Je soussigné, Secrétaire de l'Archevêché, certifie que le Règlement de l'autre part, ou Ordonnance de Mgr. de Laval est un extrait fidèle des Registres confiés à ma garde. En foi de quoi j'ai signé à Québec ce 16 septembre 1863.

(Signé,) EDMOND LANGEVIN, Ptre.,

Secrétaire.

ORDONNANCE

DE