‹ Manuel des halles et marchés en gros guide de l'approvisionneur de l'acheteur et des employés aux divers de l'alimentation de ParisChapitre 22 sur 33 · GI · texte numérisé non relu

GI

no

jt20

Jussey 346 kii. 1 18 f.

Vesoul 380 t20 »

Lure 410 132

Belfort. 442 144 »

Montreux-Vieux 450 148* a

Altkirch. 473 157 »

Mulhouse ' 490 164 »

Conditions du Tarif spécial n° 2.

Le chargement et le déchargement des wagons seront faits par les soins et aux trais des expéditeurs et des destinataires, sous leur responsabilité et à leurs risques et périls. .

Un permis de circulation gratuite est accordé à Voiler et au retour, aux personnes qui accompagnent une expédition lorsqu'elle se compose d'un wagon. — Les expéditions de cette nature pourront avoir droit, en outre, au transport franco de deux chiens.

Il ne sera délivré qu'un permis pour chaque lettre de voiture, quelle que soit l'importance des expéditions.

La Compagnie ne répond pas des accidents qui peuvent survenir aux animaux dans les gares et pendant la route, et, même en cas de mort, elle ne sera tenue qu'à représenter le corps des animaux.

L'application du présent Tarif spécial reste d'ailleurs soumise aux conditions du Tarif général de la Compagnie, en tout ce qui n'est pas contraire aux dispositions qui précèdent.

Avis important. — Les prix du présent Tarif ne seront appliqués qu'autant que l'expéditeur en aura fait la demande expresse sur sa déclaration ; à défaut de cette demande préalable, l'expédition sera taxée de droit aux p AA * et conditions du Tarif général.

Extrait du Tarif ipéoial de petite vi tenue n o 3.

Hotitona.

Par wagon complet, ou en paya/it pour un wagon complet, s'il y a avantage pour l'expéditeur, et moutons en excédant d'au moins un wagon.

l°Sur tout le réseau, à l'exception des parcours désignés ci-après :

0 f. 28 c. par wagon complet et par kilomètre. 0 T. 02 c. par tête et par kilomètre pour les excédants d'au moins un wagon.

(Les bases indiquées dans le présent Tarif spécial sont perçues sur les distances légales par rail.)

Le calcul de la taxe a lieu en arrondissant les chiffres aux 5 centimes supérieurs, lorsque la fraction atteint 2 centimes 5 millièmes, et aux 5 centimes inférieurs, lorsqu'elle n'atteint pas 2 centimes 5 millièmes.

Le transport des moutons a lieu entre toutes les stations ouvertes à la petite vitesse autres que celles désignées ci -a près :

Azerailles, Azoudange-Maizièrcs, Barberey, Bartenheim, Bcning-Merlebach, Chelles, Cocheren, Courcclles, Kbange, Ebersheim, Gelucourt, Germaine^ Gundcrslioffen, Hettangc, Hundling, Liepvre, Luttcrbach, Metz, Mont-Saint-Martin, Mousscy, Nanteuil-Saacy, Oiry-Avize, Paris, Peltre, Saint-Clément, Sainte-Croix- aux-Mines, Saint-Hippolyte, Saint- Michel, SouLlz-les-Bnins, Styring-Wendcl, Val-dc-Villé, Vitry-la-Ville.

2° Sur les parcours désignés ci-après :

Approvisionnement de Parii.

1° Des stations comprises entre Blesme-Haussignémont et Cbaumont pour Paris (la Villette), Paris-Pantin et Nogent-sur-Mnrne, môme prix qu'au départ de BUsme-Haussignémont.

2o Des stations comprises entre Frouard et Korhaeh, entre Mets et la

Frontière luxembourgeoise, pour Paris (La Villette), Paris-Pantin et Nogent-sur-Marne, même prix qu'au départ de Frouard. 3° Des stations entre Vendenheim et Wissembourg, pour Paris (La . Villette), Paris-Pantin et Nogent-sur-Marne, même prix qu'au départ de Vendenheim.

3° Des stations désignées ci-après à Paris [La Villette) et Paris-Pantin.

Prix par wagon complet non compris les frais de chargement et de déchargement.

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