LINSUFFISANCE DES LIENS VASSALIQUES

Quiconque se contenterait d'étudier les rapports légaux, établis entre seigneurs et feudataires, et de recueillir les textes juridiques et les documents officiels, serait conduit à une appréciation fausse du régime féodal. A ne considérer que l'apparence de celte société où tout semble si minutieusement, si rigoureusement prévu et réglé par le droit, on est tenté de voir, dans le lien vassalique, un principe politique et social capable de maintenir la cohésion et d'assurer dans l'ensemble un accord harmonieux de l'ordre et de la liberté. Mais si l'on veut connaître les faits et que l'on cherche, par une lecture attentive des textes proprement historiques, à savoir dans quelle mesure la réalité de la vie féodale était conforme aux prescriptions législatives, la féodalité apparaîtra sous un jour bien différent. Au fond, c'est la force matérielle qui domine tout. liCs obligations féodales ne sont remplies, les contrats de fief respectés, les régies coutumières observées que lorsque le suzerain est assez fort pour obtenir l'obéissance. Le lien de vassalité et de fidélité, unique principe d'ordre, est sans cesse rompu, et la foi constamment violée, soit par le vassal, soit par le seigneur.

118. Ruptures du lien féodal. Le désaveu. Le déguerpissement. Le refus d'hommage. — En dehors des cas de rupture violente et légale amenés par l'infidélité du feudataire ou du suzerain, il faut noter que le lien féodal peut être brisé par une simple convention conclue à l'amiable entre les deux parties*. D'autre part, le droit du vassal n'est pas douteux. Il peut désavouer son seigneur naturel et avouer un autre seigneur. Dans le langage du droit féodal, avouer, c'est reconnaître un suzerain, un seigneur justicier comme sien. Une fausse avouerie ou mauvaise avouerie, ou un désaveu mal fondé, c'est le fait de reconnaître pour

1. Un acte de 1251, emprunté au Cartulaire des comtes de Réthel (L. Deusle, n* 90), nous oin*e un exemple intéressant de ce cas particulier. On y voit le comte de Réthel, Jean, renoncer à l'hommage qu'il faisait de Châtel-Renaud et de ses dépendances à Jean d'Avesnes, fils de la comtesse de Flandre, en lui abandonnant cinquante livrées de terre qu'il tenait de lui à Guise.

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seigneur tout autre que le suzerain véritable. Le désaveu est légal en certains cas, quand le feudataire peut prouver en justice Tinfidélité ou le déni de justice de son suzerain : mais souvent aussi il provient simplement d'un caprice plus ou moins intéressé du vassal, et, dans ce cas, les coutumes le défendent sévèrement. Les Établissements de St Louis proscrivent les avoueries nouvelles; ce qui irempêche pas les vassaux des seigneurs d'en faire abus, au xm* siècle, pour se déclarer les hommes du roi et lui transporter leur hommage (avoueriele roi : cf. § 224). Les réclamations des barons obligèrent le Parlement et même le roi à se prononcer parfois contre ces infractions à la légalité féodale*. Malgré toutes les prohibitions, les désaveux n'étaient pas rares, cur on voit les suzerains exiger des vassaux la promesse solennelle qu'ils n'avoueront pas un autre seigneur*. 11 suffit d'ailleui*s, pour que le lien féodal cesse d'exister, que le vassal déguerpisse son fief, c'est-à-dire renonce à ce qu'il tient de son suzerain*. En rendant le fief au seigneur, on est quitte de l'hommage et des autres devoirs féodaux, du moins en ce qui concerne ce môme fief*.

Quand il s'agit de seigneuries importantes, de baronnies, les exemples de renoncement, de déguerpissenient, sont fort rares. Mais, par le fait, le vassal peut de lui-même rompre le lien féodal, en refusant l'hommage : cas qui est au contraire des plus fréquents. Pour toutes les époques du moyen âge et pour toutes les régions, les documents historiques abondent en exemples de cette nature. Les vassaux, soit parce qu'ils se sentent assez forts, soit pai^ce (ju'ils espèrent profiter d'une minorité, d'une absence, d'une guerre, ou de toute auti*e circonsUmcc exceptionnelle, tendent à diminuer le pouvoir de leur suzerain et refusent de reconnaître le lien qui les unit à sa personne, tout en gardant leur seigneurie. Par le refus d'hommagcy le seigneur rebelle a pour but ou bien de se constituer réellement indépendant, ou bien de transporter sa foi et ses services à un suzerain qui lui est plus agréable. La conséquence ordinaire du refus d'hommage

1. Voir sur les avoueriez et les désaveux féodaux, V. Viollkt, Étahi. de S( Loutn, IV, 281 siiiv., 205, 322.

2. Tel est l'objet d'un acte curieux de i264, emprunté au Carlulaire des comtes de Bourgogne, et ainsi conçu : « Je, Ilugue de Favergne, fais savoir que moi, en ma pleine volonté, en mon plein pouvoir, hors de tour, de fort, de forteresse et de toutes manières de prisons, promets et octroie entièrement à noble baron llugue, comte palatin de Bourgogne, et à ma chère dame Alix, comtesse palatine de Bourgogne, que jamais de leur seigncuiie ne partirai pour autre seigneur faire ni avouer, ni d'autres que d'eux ne me réclamerai, ni pai* nulle occasion leur seigneurie ne défuirai, ni en autre recommandation que la leur, sans leur commandement. » (Perreciot, III, pr. n* 51.)

3. On le voit clairement par les registres des fiefs de Champagne, où se rencontrent, entre autres exemples, les mentions suivantes : <r Eble de Rouci. Assujetti à deux mois de gaixle. Il a rendu son lief au comte de Champagne. — Guibert de Virchet. Homme-lige. A rendu son fief parce qu'il ne lui rapportait que quarante sous. — Jean d'Argentcler. A rendu son fief. » (Brussel, Usage des fiefs, I, 550.)

i. Un acte des Archix^s historiques de la Gironde (t. VII, 230), daté de 1502, a pour objet le déguerpissement d'un fief par un feudataire qui ne veut plus rien tenir de son seigneur.

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est la gueiTe entre le suzerain ainsi méconnu et le vassal, quand le premier est assez puissant ou assez bien appuyé pour la mener à bien.

Le refus d'hommage n'est pas toujours formel et explicite. Il y a des cas tout aussi nombreux de rébellions latentes et en quelques sorte passives. Le suzerain convoque à sa cour les vassaux de son fief. Ceux qui ne veulent point reconnaître le lien féodal et prêter l'hommage s'abstiennent systématiquement de se rendre à ces réunions. On a déjà vu que le meilleur moyen pour le seigneur de forcer les vassaux qui se dérobent était de faire, au début de sa domination, et de renouveler de temps à autre, des tournéet d'hommages. Il lui faut parcourir son fief, château par château, et y recueillir les hommages et les serments de fidélité. Mais ces tournées, pour être complètes et efficaces, exigent de la part des hauts barons qui s'y résignent un degré de pei*sévérance el d'énergie peu commun * .

119. Instabilité du territoire féodal. — Si les rapports de subordination qu'on trouve institués, au moins dès le xi« siècle, entre les terres, les unes dominantes, les autres dominées, étaient restés invariables, il y aurait eu là un élément de stabilité, un principe de cohérence et d'ordre, une compensation partielle au fâcheux effet des infractions si fréquentes à la fidélité. Cette stabilité n'existait pas. On cherchei^it en vain, dans le monde féodal, la fixité et la régularité que sembleraient comporter a priori les relations territoriales entre fiefs. Dans presque toutes les régions françaises, l'ordre des mouvances a varié non seulement de période à période (si bien que la France féodale du xi^ siècle diffère sensiblement de celle du xni«), mais encore des changements considérables ont eu lieu pendant chaque période, quelquefois d'une année à l'autre. On s'explique ainsi pourquoi il est si difficile (à parler rigoureusement, même impossible) de tracer avec précision la carte de la féodalité française pour un certain laps de temps. La France féodale, considérée au point de vue territorial, a été quelque chose d'essentiellement mouvant et flottant, parce qu'elle a passé par des vicissitudes sans nombre et continues.

a. On a constaté plus haut que, dans toutes les parties du territoire national, il se produisait une transformation incessante de la propriété bénéficiaire et surtout allodiaire en propriété féodale. Par les reprises do fiefs comme par les inféodations émanées des seigneurs, le nombre des terres soumises au régime féodal s'accroît tous les jours : le territoire assujetti aux conditions vassaliques ne cesse de s'étendre aux dépens de la propriété libre.

1. Les chroniques mentionnent particulièrement les voyages d'Henri II Plantagenct dans la Normandie et dans le Maine, et de GeofTroi, son fils, en Bretapie (IIF. XIII, 142, 188, 194, 513). Le fragment de l'histoire de Louis VII publié par M. Lair [Bibl, de rÉc, des Ch.y t. XXXIV) nous fait connaître une tournée de ce genre entreprise par le iils de Louis le Gros tout au début de son règne, au moins dans la région orientale de son royaume.

b. Les partages et les aliénations de toute espèce font subir des modifications quotidiennes au terrain féodal.

c. La condition personnelle des détenteurs de fiefs a exercé une influence considérable, à toutes les époques et dans toutes les provinces, sur la situation féodale de leurs domaines. Par suite des concessions de fiefsargent, la multiplication des ligences, au xm« siècle, a fini par entraîner des changements réels même dans les mouvances territoriales. Telle maison seigneuriale devenue particulièrement puissante à un moment donné, en raison de la valeur et de la richesse personnelle d'un de ses membres, attire fatalement dans sa vassalité un certain nombre de fiefs qui, par leur situation même et leur histoire primitive, se rattachaient à un autre centre.

d. Les seigneiu*ies ecclésiastiques, en particulier, ont perdu progressivement, et dans une proportion souvent considérable, leur territoire originel. Beaucoup de barons laïques qui, au début, tenaient le centre même de leur fief d'un évêque ou d'un abbé, répugnent à faire hommage à un seigneur d'Église et réussissent souvent, par les moyens les plus divers, à se soustraire à cette obligation ^

e. Même au xm« siècle, il s'en faut de beaucoup que les relations territoriales entre fiefs soient déterminées avec certitude. Dans la plupart des registres de fiefs ou des dénombrements généraux établissant l'état d'une grande seigneurie, on rencontre assez souvent des mentions comme celle-ci : N. nesdt a quo feodum tenet. Il est vrai qu'en général le haut suzerain, par Tordre de qui se fait le dénombrement, profite de cette incertitude pour s'attribuer les mouvances indécises. 11 n'en reste pas moins que le propriétaire du fief a pu (pendant plusieurs siècles peut-être) ne faire hommage à personne ou transporter son hommage d'un seigneur à un autre, au gré de son caprice ou de son intérêt. Le fait s'est produit fréquemment non seulement dans les pays de marches ou de frontières internationales^, mais même (bien qu'à un moindre degré) dans les pays

i. Cela n'arrivuil pas toujours. Au couiincuceinciil du lur siècle, le coinlc d'Auxerre, Pierre de Gourtcnay, voulut soustraire plusieurs de ses fiefs auxerrois, notamment ceux de Mailly, du Château et de Bétry, à l'hommage de l'évoque d'Auxerre. dont ils relevaient de temps immcmonal. H les plaça dans la mouvance du comte de Champagne. L'évèque d'Auxerre, Guillaume de Seignclay, revendiqua son droit féodal et excommunia le comte d'Auxerre qui refusait d'obéir. Le Pape intervint dans celte affaire. En i21i, le comte revint sui* son hommage. 11 dut déclarer, devant un légat pontifical, qu'il avait restitué à l'évoque, son seigneur naturel, l'hommage qui lui était dû. (Qdaxtik, liecueil de pièces du xni* siècle, préface, xx.)

2. C'est l'histoire de toute la région fonnant, à l'est de notre pays, le long de la Saône et du Rhône, cette longue bande limitrophe du royaume de France et de la terre d'Empire. Les hauts feudataircs de cette région passaient leur vie à recoimaître tour à tour le suzerain allemand et le suzerain français, ou à nier l'une et l'autre suzerainetc. Mais ce n'était pas seulement la mouvance des grandes seigneuries qui restait dans le doute, on ne s'accordait pas toujours sur l'attribution féodîile des simples fiefs, des châteaux. Au milieu du xra* siècle, on ne savait pas au juste de qui relevaient les châteaux de la Voulte et de Baix, au diocèse de Viviers. Les uns les attribuaient au royaume de France, les autres à l'Empire. (Lorgror, Note sur la carte de la France

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de marches inlerprovinciales^ sur les bords comme à l'intérieur du territoire de la nation.

/*. Les circonscriptions des seigneuries sont moins fixes qu*on ne serait

tenté de le croire. Il en est peu qui soient restées exactement, pour la condition féodale et même pour les limites territoriales, ce qu'elles étaient àroriginc. Des fiefs nouveaux ont surgi tardivement (par exemple, le comté d'Aumale en 1066, le comté d'Artois au début du xm^ siècle). Certaines seigneuries ont subi une diminution progressive et considérable (par exemple, le comté d'Angoulême, qui avait primitivement un territoire identique à celui de l'évôché du môme nom). D'autres, au contraire, se sont accrues (par exemple, la vicomte de Béarn, qui s'agrandit en 1256 du pays de Rivière-Basse, démembré du comté de Bigorre).

féodale en 1^250, dans l'éd. de Joinville de N. de Waillt, p. 564.) Une situation analogue était celle de la région pyrénéenne, dont les États féodaux étaient partagés, pour la mouvance, entre la France et l'Espagne, entre le comte de Toulouse et le duc de Guyenne, d'une part, entre les rois d'Aragon et de Navarre, d'autre part. Là aussi, les hommages furent soumis à des vicissitudes sans nombre, et la féodalité pyrénéenne proQta de sa situation, comme celle du royaume d*Arles, pour jouir d'une complète indépendance de fait. L'histoire des comtes de Foix et des vicomtes de Béarn n'est que celle de leurs oscillations perpétuelles entre la suzeraineté espagnole et la suzeraineté des grands États de la France méridionale. Elle est trop connue pour qu'il soit nécessaire d'y insister. On a moins souvent rappelé le cas du comté de Comminges. l\ parait que ce comté ne relevait de personne pour ses possessions des diocèses de Gouserans et de Gomminges : il ne reconnaissait la suzeraineté des comtes de Toulouse, au milieu du XIII* siècle, que pour les châteaux de Muret et de Samathan. En 1244, Bernard YI, comte de Gomminges, flt hommage à Raymond YII pour tout ce qu'il possédait dans les diocèses de Gomminges et de Gouserans, quoique de temps immémorial, dit l'acte, Bernard et ses prédécesseurs eussent tenu le tout en alleu. (Loxcncx, ibid, p. 590.) On sait que les comtes de Baixelone restèrent ofGciellement dans la mouvance des rois de France jusqu'à la fin du xu* siècle, époque où ils se tournèrent vers un autre centre féodal : le royaume d'Aragon. Ge changement marquait une victoire du principe de la nationalité sur l'idée féodale pure, qui ne tenait aucun compte des frontières naturelles ni des groupements ethniques.

1. Dans la France du nord-ouest, il y avait toute une série de barons qui ne firent qu'osciller entre la suzeraineté du comte de Flandre et celle du roi de France : tels furent les comtes de Ponthieu, de Boulogne, de St-Pol et de Guines. La constitution du comté d'Artois, au commencement du xiii* siècle, en faveur du ûls aine de Philippe Auguste, finit par rompre la plupart des Uens féodaux qui primitivement unissaient la région artésienne à la Flandre et à la Flandre seule. (Waiim(£?(ig et Gheldolp, Instit. de la FI., II, 103, 106.) Au centre, on voyait les vicomtes de Turenne rendre hommage de la vicomte de Brassac à trois seigneurs différents : en 1190 à l'évèque de Gahors, en 1226 au comte de Toulouse, en 1252 à l'église de Tulle. [Lo!(gi(o?(, ibid., p. 580.) Brussel a d'ailleurs cité des seigneurs qui tenaient une même terre de plusieurs suzerains. [Usage des fiefs, I, 352.) Au sud, même indécision ou même instabilité pour la mouvance du comté d'Armagnac-Fizcnsac, au temps de saint Louis. Avant 1226 l'Annagnac relevait du duché de Guyenne. En 1226, Géraud IV reprit tous ses fiefs de Simon de Nontfoii, comte de Toulouse. En 1264, Géraud Y fit hommage au comte Alphonse de Poitiers. En 1286, Bernard YI faisait hommage au duc de Guyenne, Édouanl I*', roi d'Angleterre. (Longxoîi, ihid., p. 589.)