L'INSUFFISANCE DES LIENS HIÉRARCHIQUES

120. L'intercalation de seigneurie et rimxnédiatisation des arrière-vassaux. — Si le lien vassalique n*était pas une garantie de paix bien efficace pour la société féodale, la hiérarchie établie entre les fiefs et les seigneuries ne constituait pas un principe d'ordre mieux respecté. En règle générale, il ne doit y avoir aucun rapport entre le suzerain et ses arrière-vassaux, ce qui s'exprime par l'axiome : Vassallus vassalli mei non est meus vassalliis. Le haut suzerain n'a point à intervenir dans le domaine du suzerain inférieur. Il ne doit pas surtout attirer à lui les hommes de son vassal pour en faire ses vassaux directs, à moins que le suzerain inférieur n'ait donné son consentement formel*. Le droit féodal, envisagé dans sa rigueur, répugne à l'immédiatisation de l'arriérevassal : il s'oppose à ce que les situations territoriales soient modifiées, à ce que le nombre des degrés hiérarchiques existant entre les fiefs soit augmenté ou diminué'. La hiérarchie féodale doit être immuable. Or, en fait, il se trouve que la régie n'a jamais cessé d'être violée et que les atteintes portées au droit ont été innombrables. D'une part, les suzerains ont augmenté, par des concessions aboutissant à Yintercalalion d'un nouveau seigneur dans la hiérarchie, le nombre de degrés qui les sépare de leurs arrière-vassaux'. D'autre part (cas infiniment plus fréquent), ils ont

1. Gomme exemples de ces autorisations, on peut citer l'acte de 1236 par lequel Hugues, comte de St-Pol, permet à son fidèle, Geoflroi de Sergines, de devenir l'homme lige du roi avant lui et avant tous autres (Teulet, Lay. du Tr, des Ch., II, n* 2454), et l'acte de i259, par lequel l'abbé de St-Morise de Chamblay, en Franche-Comté, autorise son vassal Thibaud de Beauvoir à reprendre le fief qu'il lient de lui pour en transporter l'hommage lige au comte de Bourgogne, suzerain supérieur (Perbeciot, III, pr., n« 45).

2. Le jurisconsulte qui a rédigé les FJabliêsemeuts de St Louis se pose, au chapitre cxx, cette question très intéressante de savoir dans quelle mesure \\\\ suzerain peut disposer de son vassal et le transmettre à un tiers. La réponse est que cette transmission est possible, pourvu que le .suierain renonce à toute espèce de di*oit même indirect sur cet ancien vassal. Dans le cas particulier, le suzerain dont il s'agit relève du roi. Le vassal qu'il donne à un tiers cesse de relever de lui pour ne relever que de ce tiers, lui-môme vassal du roi. Par là, la situation féodale du vassal cédé n'a point été modifiée, il n'a pas été grevé d'un lien féodal de plus : il reste, comme avant, l'arriére-vassal direct du roi (P. Viollkt, Élahl. de saint Louis, I, 20-21).

3. Exemples de l'intercalation d'une seigneurie. Dans la seconde moitié du xi* siècle, Eustachc, comte de Boulogne, suzerain d'Hénin-Liétard et de l'Écluse, près de Douai, ne possédait aucun domaine direct dans ces deux terres : il n'y exerçait que le droit d'hommage et ceux qui résultent de la suzeraineté. Mais comme les vassaux de ces terres étaient généralement insoumis, il céda sans trop de peine ce droit d'hommage, qui ne lui était pas d'un grand profit, au seigneur d'Ardres, à titre de fief. Celui-ci commença par faire hommage de son nouveau fief au comte de Boulogne et se le fit rendre par les seigneurs d'Hénin-Liétard et de l'Écluse. Il en résulta que ces derniers, de vassaux directs du comté de Boulogne, devinrent ses arnère-vassaux. La seigneurie d'Ardi*es s'intercalait et constituait un nouveau degré féodal {Chronique