CHAPITRE III

ADMINISTRATION FINANCIÈRE

2 I. Les caisses publiques. — Aflectation des divers impôts à des dépenses spécifiées.

— Les caisses sacerdotales et provinciales. — Réorganisation du système sous TEmpire. — I. ASrarium Satumi ou populi. — Le Trésor public ou caisse du Sénat. — Les gérants du Trésor (prœfecttf prxtoraty quKslores CRrarii). — Recettes et dépenses du Trésor. — Absorption progressive des revenus du Trésor par le fisc. — Constitution de Vœrarium militare par Auguste. — Les prafecti ararii miliiaris,

— Le Trésor public devenu la recette municipale de Rome. — II.- Le fisc et la cassette impériale. — Recettes et dépenses du fisc. — Les procurateurs du fisc : le procurateur central { a rationibus ^ rationaliSy etc.); le sous-procurateur central Iprocurator summarum). — Les bureaux du fisc dans les provinces et les camps. — Distinction juridique entre le flsc et la propriété personnelle de Tempcreur. — Distinction entre la dotation du chef de l'Etat {patrimonium Csesaris) et la propriété privée (res privata) de l'empereur. — Les procuratores patrimonii et les procuratores rationis privatSR dopuis Septime Sévère. — Le régime financier après Dioclétien. — Les caisses de la préfecture du prétoire. — Vœrarium sacrum et le cornes sacrarum largitionum. — Vterarium privatum et le cornes rerum privalarum. — Le patrimonium sacrum (divina domus) distinct de la res privata depuis Anastase.

8 II. — La perception de l'impôt. — La perception directe et la ferme. — Perception du tribut levé sur les citoyens et du stipefidium provincial. — Adjudication des fermes à Rome par les censeurs : la lex censoria, • — Les fermiers de fimpydt {publicani) : les sociétés financières par actions. — Hiérarchie des publicains. — Substitution progressive, sous TEmpire, de la perception ^recte au système des fermes. — Régime de la ferme contrôlée parles procurateurs impériaux.

§ m. — Contentieux. — Les lois de finance. — La juridiction administrative en matière financière. ~ Litiges entre publicains et contribuables. — Litiges entre rÉtat et les contribuables. — Juridiction des procurateurs impériaux depuis le règne de Claude. — Création du prœtor fiscalis sous Nerva. — Les advocatt fisci depuis Hadrien.

L'administration financière se transforme et se complique avec le développement du système des impositions et la multiplication des caisses spéciales. On a déjà indiqué, en passant en revue les divers impôts, un certain nombre des agents et des modes de perception; il nous reste à grouper, à compléter ces renseignements épars, et à donner une vue d'ensemble du mécanisme financier, considérant successivement les différents services, attachés à autant de caisses spéciales, les procédés par lesquels l'État assure le recouvrement de l'impôt, et la juridiction chargée de trancher les questions contentieuses.

* L. Bouchard, Étude sur ^administration des finances de Vempire romain dans les derniers temps de son existence, Paris, 1871. — 6. Humbert, Des origines de la comptabilité chez Us Romains. Paris, 1880. — Les finances et la comptabilité publique de Vempire romain (G. R. de l'Acad. des sciences morales. 1884, p. 779-819).

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