CHAPITRE IV

.DU . CEREMONIAIi BIPJLOMATIQUS.

$. 33. Du cérémonial diplomatique en général (^).

J JE cérémonial diplomatique, dit Mr. de Fjlas-^

SAN {^ y quoique assez insignifiant dans l'analyse philosophique, ne l'est pas, quand on songe que la dignité qu'on y porte agit beaucoup sur l'esprit des peuples et que l'oubli ou le refus d'observer ces gra^ pes riens seraient regardés comme un outrage public qu'il faut prévenir par une sévère observance des formes. Tout profession relevée, a des usages sacrés qui ont beaucoup moins dPinconvéniens que la confusion absolue des rangs et la familiarité dans les relations politiques.

Le cérémonial diplomatique n'est pas le même partout dans les cours des puissances du premier

(i) Sut le cérémonial à observer dans les composition* diplomatiques voyez 5- 8^« (a) Voyez son Histoire de la diplomatie française T. IVf J>. 382-

DU CBUKAIONIAIi DIPLOMATIQUE, 71

rang y et la complaisance et la courtoisie et même le hazard y ont introduit souvent des modifications que le protocole diplomatique recueille avec soin (3).

C'est surtout depuis l'établissement des missions permanentes et des congrès tenus a Osnabriick, k Nimwégue et à Riswick que le cérémonial diplômes tique résultant de la différence des rangs des puissances entre-elles et de celles de leur ministres, fut établi d'une manière plus ou moins fixe, soit par des traites ou des conventions faites à ce sujet , soit par des réglemens ou des usages suivis dans les différentes cours en particulier (4).

Voici toutefois quelques observations générales à faire touchant cette partie du droit conueni ionael ou coutumier.

Dans tout ce qui touche le cérémonial diplomor tique il ne faut rien établir qui puisse blesser le caractère public de l'agent diplomatique,, ou porter atteinte aux privilèges dont il jouit«

S'il appartient aux souverains de déterminer Ip degré d'honneur et les distinctions qu'ils veulent ac^

(3) Le protocole diplomatique embrasse les qualifications qu^il faut accorder aux souverains et aux était ^ qu^Hs soient monarchiques 9 aristocratiques ou populaires « et le cérém^iai T^gle la mesure des honneurs et le rang, -vojtt ibid,

(4) Dans le moyen âge se développèrent les formes diplomatiques. Des hérauts invioLibles déclaraient les guerres; des députés, des commissaires également inviolables négociaient les trêves et les traités en général peu compliqués. Mais la paix •ignée ou jurée, les ncgociateurs » déppaaient leur caract^e et retournaient prlîs de leurs maîtres. Voyez, de Flassan dans les ditcours préliminaires de son ouvrage />• IQ*

72 BU CÉRÉMONIAJL DIPIiOMATIQUB.

corder aux ministres étrangers, il leur importe cependant d'y mettre beaucoup de circonspection , depuis que Ton considère comme tenant essentiellement à la dignité des souverains et des nations qui les envoient, les égards que Ton a envers euxj et que tout' ce qui peut les blesser est regardé comme un manqiie d'égard et selon les circonstances comme une injure même. Il s'en suit qu'à moins de motifs réels, les souverains évitent en général avec soin, les exceptions et les préférences.

Les deux points essentiels et les plus délicats du cérémonial diplomatique, sont le ra/^^ et iQsqualifica^ lions. L'usage suivi dans chaque cour en particulier doit servir de guide à cet égard , c'est la seule règle à suivre en matière de cérémonial. B y a au surplus une distinction essentielle à faire à ce sujet: ou bien le cérémonial concerne la cour même où le ministre réside, et alors celle-ci est responsable de tout ce qui aurait été fait, ou de ce que le ministre aurait éprouvé de contraire au cérémonial usité: ou bien lecérémotiîal e^t relatif aux ministres entre eux, comme par exemple lorsqu'il sagit de leur rang etc. Dans ce dernier cas, la cour n'a aucun droit d'intervenir et la prudence, le lui défend même (5).

Comme le cadre de cet ouvrage ne permet point

(5) Ce ne fut point au gouvernement anglais ^ue Louis XIV s\?dTessa lors de raveiiture du MaTéchal d*£stTade8 avec Mr. de Vatteville ambassadeur d^Espagne: c^est a Madrid que ce motiarque porta ses plaintes et fit valoir ses droits. LUiistoit'e diplomatique des cours fournit nombre d^exemples de cette ikature.

DU CÉRÉMOKIAIi BIPLOMATIQUE. 73

d'entrer dans les détails nombreux et à la fois minutieux d'une matière aussi vaste que celle du cérémonial diplomatique de chaque cour en particulier^ on se bornera uniquement à donner dans les paragraphes suivants, quelques notions générales des principes les plus généralement reconnus et suivis aujourd'hui par la plupart des grandes cours de l'Europe (6).

Des audiences publiques et privées (*).

Quelque soit le rang de l'agent diplomatique envoyé à une cour étrangère , son premier devoir en arrivant dans le lieu de sa résidence est celui do notifier pu de faire notifier son arrivée au n^nistre des affaires étrangères.

Si l'agent diplomatique est de première classe, cette notification se fait ou par le secrétaire éHam^ hassade ou de légation^ ou bien par un gentilhomme attaché à la mission que l'on charge alors de remettre la copie de la lettre de créance au chef du ministère des affaires étrangères y en demandant le

(6) Quoique dans le TCïgleiBent fait le 19 de mars 1^15 » au congrès de Vienne, par les^jninistres des huit puissances signataires du traité de Paris » il ait été expressément dit qu'il serait déterminé, dans chaque état un mode uniforme pour \a réception deS agens diplomatiques de chaque classe > on ne s*est guère occupé jusqu'ici de ce travail.

(1) Voyez sûr Us. audiences, Wicquetort 7*. J, Stct. 19, p. S29. BrnKXiisaoEK' JLiv. //v Ckap. 7* Fzuet j». 45» 47i, 63» 67, ^9 aso-

74 ^U CÉRÉMONIAIi DIPLOMATIQUE.

jour et l'heure à' laquelle le ministre peut être admis à Taudienco du souverain (^).

Les ministres de seconde classe poiuraient sans doute faire connaître leur arrivée au ministre des affaires étrangères de la cour près de laquelle ils viennent résider, de la même manière que l'on vient d'indiquer plus haut ; mais assez généralement ils se bornent ainsi que ceux de troisième classe, (qui ordinairement n'ont point avec eux de secrétaire de légation ou d'attachés,) à notifier leur arrivée par écrit j en demandant au ministre des affaires étrangères de vouloir bien prendre les ordres du souverain, relativement à la remise de la lettre de créance dont ils sont porteurs.

Quant aux Chargés ^affaires qui ne sont accrédités qu auprès ' du ministre des relations extérieures^ ils notifient leur arrivée de même par écrit en demandant à celui-ci l'heure à laquelle ils peuvent lui remettre leur lettre de créance.

Après que la notification de l'arrivée du ministre a été faite dans les formes, et que de la part du minisire des affaires étrangères le compliment d'usage a été rendu y le ministre est admis à l'audience du souverain (5). Elle peut être publique ou privée selon

(2) C^ett le cérémonial de diaque cour et le rang du ministre qui arrive, qui décident le plus souvent, s'il doit attendre ou bien s'il doit faire sa prenii^e visite au ministre des affaires étrangères.

(3) Voyez 9 le Moniteur de 18^4 » ^o. 337, 1a relation de Taudience publique que le roi de France donna au moia d^Août 1314» au Duc de ff^elîington ^ ambassadeur extraordi-

DU ciRJÉMONlAI.' DIPLOMATIQUE* 75

la volonté des deux souverains. Même pour un ombassadeur cette cérémonie de l'Audience publique n'est nullement nécessaire pour entrer en fonction, et souvent on se contente de ne l'admettre qu'à l'audience privée, ou bien encore à renvoyer à une époque plus éloignée et son entrée solemnelle (4) et son €itt-> dience publique.

Lorsqu'un ambassadeur est chargé d'une mission purement de cérémonie on s'y prend souvent à Tafiance pour s'entendre sur le cérémonial; soit en faisant précéder l'ambassadeur de commissaires nommés à cet effet par la cour, soit parla voie de correspondance.

-Voici toutefois ce qui, à' quelques modifications près , se pratique assez généralement dans la plupart des grandes cours de l'Europe lors des - audiences publiques auxquelles un ambassadeur est admis au commencement et à la fin de sa mission.

Au jour fixé par le souverain pour la réception de r ambassadeur, il lui envoie Tofficier de sa cour,

naire de la cour de Londtefl ; et le Journal dâ Francfort même année No, 242.

(4) Quant aux entrées solemnelles en usage autrefois pour les ambassadeurs extraordinaires, elles n*ont çiihte plus lieu aujourd'hui ^ue lors de Tarrivée d*un ambassadeur turc » ainsi que la Porte Taccorde également à plusieurs des grandes puissances. Le Pape ne Paccorde qu*aux missions d'obédience ; ▼oyea Rousset Cérém. dipL T. II, p. 175, d'après de Reai. 7\ y, p, 509 ces encrées solemnelles n'ont jamais été reçues entre lel cours de famille. Voyez le Moniteur y igio Nop, la relation qui s'y txoure sur ce qui a été observé lors de la demaade en -mariage pat procuration du Prince de «Neufchàtel.

76 BU CÉaiACONIAIi BIPIiOMATIQUE.

chargé de Fintroduction des ambassadeurs (5) suivi d'autres o£Bciers et laquais de la cour, tous eu grande tenue. L'ambassadeur accompagné de toute sa suite, monte alors dans le carosse de la cour attelé de six cheyaux en faisant suiyre les siens attelés de même ; arrivé dans l'intérieur du château ou dans la cour intérieure (^), il descend au grand portail du palais, salué par les gardes , et reçu solemnellement au bas de l'escalier par des officiers supérieurs de la cour; il monte par le grand escalier (7) toujours accompagné >3.e Pintroducteur des ambassadeurs (8) , qui l'intro* duit dans la salle d'audience dont les deux battons sont ouverts.

Le souverain assis ou debout sous un dais et en->

(^) Ce fut Henri III qui en 1535 par un règlement spécial exigea la présentation des ambaisadeurs en charge fixe. ÀTant ce temt là le roi nommait une personne de la cour qui faisait par commission extraordinaire les fonctions d^introducteur$ et c*est donc a proprement parler ce roi qui créa la charge de Grand-mattre des cérémonies et celle à' introducteur des ambassadeurs et ministres étrangers ; Toyez, de Flassan Hist. de la diplomatie française 7\ IV, p. 397.

(6) Ce' qui a la cour de France fut désigné jadis par Ventrée dtn Louvre,

(7) ^® 9^^ 9it désigné en plusieurs cours par l'escalier des ambassadeurs.

(g) Dans lA cours où la charge d^introducteur des ambassa* deurs n^existe point, le grand-maitre des cérémonies ou le grand*chambellan en fait les fonctions. En Chine il y a un Mandarin^ Introducteur i voyez, Encyclopédie méthod» diplom* T. III, p. 67. — Lorsque à Constantinople des ministres du premier ou du second ordre sont admis k Paudienre du Grand- Seigneur, il est d^usage de les couvrir du Caftan, es* p^ee d*habit que portent les premiers officiers de la cour; voyez, B1ELFXZ.D 2*. //, p, ftid.

BU céniMONIAL DIPLOMATIQUE* 77

touré des princes du sang, des grands dignitaires de la couronne et des premiers fonctionnaires de Fétat (9), reçoit ainsi l'ambassadeur, qui accompagné de toutes les personnes de sa suite s'approche du trône par trois révérences. Le souverain se lève alors et s'étant découifert^ il fait signe au ministre en se recouvrant lui même, de se cout^rir (^^) et de prendre place dans le fauteuil qui lui est destiné. L'ambassadeur en s'asseyant se couture (*^) et commence son discours d'audience (*^) j lorsqu'il y fait mention de sa lettre de créance, il prend celle-ci des mains de son secrétaire d^ambassade ou de celles d'un des gentilhommea attachés à sa suite placé derrière lui, et

(9) L'usnge d^inTiter en cet occasions les ministres étrangers accrédités a la même cour est moins généralement suivi aujourd'hui qull ne Tétait autrefois.

(10) CVstlK le point essentiel du cérémonial, puisque tant que le miniiitre n*a point obtenu la permission de se couvrix il est censé n^ôtre pas reconnu en sa qualité d*ambassadeut; voycE à ce sujet l'ouvrage de WicqvwtOKy:.

(11) Aux audiences des Impératrices et JReineSyVAmhûSBAieva sd contente de faire seulement le mouvement comme s*il voulait se couvrir; à celles duPape^ il ne fait même pas ce mouvement, mais reste la tête découverte pendant toute la cérémonie. — Stir Pétiquette suivie aux audiences du Grand- Seigneur, et les difficultés qui survinrent k ce sujet lors de l'ambassade du Marquis d'Argental en 1699, voyez, de Flas- SAM T. JFy p. 174. La contestation au sujet du Sopha, consistant en ce que le Grand-Visir se refusa de mettre le siège de Vambassadeur sur le même degré que le sien, après avoir durée cinq ans-, fut accomodée à la satisfaction de la cour de France lors àa voyage de Mr. de GuiUeragues à Adriaxiople en |6g4 ; voyez, le même auteur , T* IV, p. go et 90. où Ton trouve encore des détails curieux sur la mission de cet ambassadeur.

(id) Voyez $.56^ des JDUcçurê d'audiencg*

78 DU CjfcRBMOKIAIi BIPIiOMATIQUE.

la préêerile au souyerain en la remettant cependant «a ministre des affaires étrangères qui alors se trouve placé proche de lui. Le discours , qui le {dus généralement se fait en français (^3) une fois terminé , le souverain y répond ea personne, ou bien, il fait répondre par le ministre des relations extérieures; sur quoi l'ambassadeur se lève et se retire par trois révérences ayant soin toujours de garder le souverain en face, La cérémonie finie, l'ambassadeur est reconduit à son hôtel de la même manière qu'il a été amené au palais. H est toutefois d'usage qu'immédiatement après l'audience du souverain il soit admis à celle de son. épouse, du successeur présomptif de la couronne et quelquefois à celles des princesses du sang. Après le compliment d'usage fait par l'ambassadeur et auquel l'épouse du souverain a répondu en personne pu par un des officiers de sa cour, il est d'usage datas beaucoup de cours de lui baiser la main (^4).

Quoique dans les républiques le cérémonial relatif aux premières audiences d'un ambassadeur varie selon les réglemens et l'usage qui y sont introduits , le droit de se couvrir et celui d'occuper hi fauteuil, s'y trouvent généralement établis (^^).

(13) Voyes $• 36, de$ Discours d'audience,

(14) A la cour de Madrid le cérémonial accorde même. aux secrétaires d*ambattade et de légation , lorsqu'une fois ils ont été présentés par leurs ministres à la reine et aux princesses

'*^du sang de paraître au baise -main (besa numos"). Quant au

^^^cérémonial de la cour de Vienne » rojrez le Mercure hisi. et

'polit, 1744» 2r. //, p. 443, i753ï T. II, p. 629, 1754, T, /,

(15) Voyez , quant au cérémonial usité aux États-Unis d'Ame-

BU CiREMOKIAL DIFJLOMATIQUS. 79

De^ ^ audiences privées.

Quant aux audiences prii^es données par le «ouverain au^ ministres de première et de seconde classe (ces derniers sont rarement admis à des audiences publiques)^ on y observe un cériémpnial beaacoup moins stricte. Le souverain reçoit le ministre étran* ger dans son appartement, se tenant debout et n'ayant près de sa personne que le ministre secrétaire d'état ou tel autre grand fonctionnaire faisant fonction de ministre des affaires étrangères. Pendant le com-* pliment d'usage fait par le ministre (*) celui-ci remet sa lettre de créance au souverain lui même.

Pour ce qui est des audiences auxquelles pevcmBA être admis les ministres de troisième dasse et ilotam*. ment les ministres résidens, le cérémonial varie non seulement d'état à état, mais encore selon les relations individuelles d'une cour à vote autre.

Indépendamment des audiences auxquelles les 'ministres étrangers sont admis à leur "arrivée ou à levr départ des circonstances particulières peuvent encore engager les souverains à leur en accorder pendant le cours de leur mission. C'est ce qui arrive dans beaacoup de coiu*s lorsque un ministre étranger est chargé de remettre une lettre au^ tographe de son maître pour le souverain auprès

■to^

TÎ^ue, la résolution des Étaiê^Uniê de if^ fixant h cérémoniai des ministres étrangers, JSoup, extraord* 1734* Sup^L No. S.

(i) Voyei ). 36, det Discours d'audience*

80 BU cinÉMONIAL DIPLOMATIQUE.

duquel il est accrédité , ou bien lorsqu'il est dans le cas de devoir lui adresser de vwe poix le compliment de félicitation ou de condoléance de la part de son souveraip.

Beaucoup de souverains ont introduit aujourd'hui chez-eux l'usage de donner régulièrement audience au corps diplomatique à des jours fixés , et c'est alors à ces audiences que les ministres s'acquittent de ces sortes de commissions.

Des discours d* audience {^).

C'est à son audience publique ou privée qu^un ministre envoyé dans une cour étrangère, s'acquitte par la remise de sa lettre de créance, de la première fonction de sa charge. D est d'usage que le ministre accompagne cette remise d'un discours ou d'un corn" pliment au nom du souverain son maitre. Quoique conçu en termes généraux, le compliment doit être conforme tant au rang que les deux souverains s'accordent réciproquement, qu'aux liaisons et; aux c/itéréts qui existent entre les deux gouvememens (^).

Indépendamment de ce que le discours contient de la part du souverain au nom duquel on parle, il est d'usage que Iç ministre y ajoute les assurances

(i) Voyez, Pièces diplomatiques.

(2) Dans les audiences publiques il est rarement question de négociations proprement dites; Bykkehshobx dads son ouvrage intitulé Le jtige compétent des ambassadeurs, traite fort plaisamment cette matière.

DU CÉRÉMONIAIi DIPLOMATIQUE, 81

de son respect personnel et du désir qu'il a de s'acquitter de sa charge de manière à pouvoir mériter par sa conduite la considération du souverain auprès duquel il est envoyé. Le discours doit être simple dans les expressions et n'être relevé que par la noblesse des pensées et du sentiment j plus un tel compliment est court et plus il est respectueux (3). Il est rare que l'on parle ^affaires dans la première audience, et si on le fait ce n'est jamais pour en faire un exposé détaillé, mais uniquement pour recommander en termes généraux ce qui fait l'objet principal de la mission, ainsi que cela arrive, lorsque le ministre est chargé d'une dSaire particulière, comme d'une réclamation, réquisition, intercession etc.

Si le ministre a déjà été employé précédemment auprès du même souverain ou de son prédécesseur il a soin en cette occasion d'exprimer sa reconnaissance pour les marques de bienveillance dont il a été honoré pendant le cours de sa première mission , et de manifester le désir de pouvoir en mériter la continuation.

Autrefois dans lés audiences publiques ou de grande cérémonie les souverains chargeaient souvent leur premier ministre de répondre à ces sortes de discours^

(3) „ Lo respect, dit WiCQUEyoKi-, qui est dA aiW sonretains, ,y exige que le ministre parle en ses 4iudiences d'une Toix „ intelligible mais basse ; il ne doit pas faire des discours », longs, tuanu et inutiles. C'est une incirilité que d^abuser „de la patience d'un particulier, mais c'est d'une impruyydence qui ne peut je patdottnw q»* 4'âbuscr de celle d'ua •• souverain. **

82 D^' CEREMONIAL DIPLOMATIQUE.

mais aujourd'hui ils y répondent ordinairement euxmêmes (4).

$• 37.' JDes visites (tétiquettel

Le cérémonial diplomatique introduit aujourd'hui dans toutes les cours , ^^g^^ qu'indépendamment des ^Hlsites qu'un ministre après son arrivée à une cour étrangère aurait été dans le cas de rendre à quelques membres du corps diplomatique, il doive après s'être duement légitimé auprès du souverain , leur faire des visites cC étiquette pour qu'il soit reconnu par eux en cette qualité (*). Ces visités se font et se rendent selon le rang du ministre et de son constituant, ainsi que suivant le cérémonial et l'usage introduits à la cour. Tant que ces visites de cérémonie à Jair^jpu bien à rendre entre deux ministres ne sont point ré^ gléea d'une manière ou de Pautre ils ne sont point censés se reconnaître en leur qualité diplomatique.

Ij ambassadeur commence d^abord par faire notifier son arrivée aux autres ambassadeurs accrédités précédemment, par un secrétaire d'ambassade ou bien par un gentilhomme attaché à la mission , et ne peut

(4) En Suisse «t aux Êtau-Unis de rAmériquey c'est le président du* sénat qui xépoud au nom du gouvernement k cet sortes de discours ou de compUmens.

(i) Daiu les lieux d'uA congrèa on obserre bien moins ces visites de cérémonie. Déjà lors du congrès de Riswick il fut stipulé à rusiaaimité, que les notification* de rarrivée des ministres» ainst que Us visites d« cérémonie devaient cesser. Toyex, Jlctê* dt la paix de Biswick T. l^ p, 19.

DU CJÉRÉMONIAIi BIPLOMATIQUE/ 83

exiger que les ministres de première classe comme lui , lui fassent la première visite. (2) Sans que l'ambassadeur soit tenu à faire notifier son arrivée avec les mêmes formalités aux ministres de seconde classe, il n'attend pas moins que ceux-ci lui fassent la première i;isite dètiqueiie et exige même très-souvent d'eux qu'ils lui fassent demander le jour et l'heure à laquelle ils peuvent la lui faire. Les ambassadeurs ne leur rendent la visite que par carte ^ mais en se rendant toutefois en carosse devant leur hôtel (3).

Il n'en est pas de même pour les ministres de se^ conde et de troisième classe. Ceux-ci font non-seulement la première visite en personne aux ambassadeurs en demandant préalablement lé jour et l'heure à la convenance de ces derniers ; mais aussi il les font à tous les ministres indistinctement qui se trouvent accrédités avant eux, en se rendant en carosse devant leurs hôteLs.

Quelques cours prétendent que même les ambassadeurs doivent la première visite à leur ministre des affaires étrangères j beaucoup cependant s'y refusent ; comme aussi les ministi^es de seconde classe de quelques grandes cours se refusent quelquefois à faire

(ft) Voyez, WiCQU«TO»* T, /, Sect, ûl, FrwïT p. 260, Cah- X.1ÈHE8 Chap. 10. Les ambassadeurs de France ont re£usé dans plusieurs occasions de rendre la première yisito a ceux des républiques postérieurement arrivés. Vojcz, Wicquk- VO AT T. I , p. 236 et 292.

(si) Quant au cas ou un ministre se troiiTe absent lort de Tat* rivée d^un ambassadeur et qu*il ne revient que quelque terni après f consultes les Mimoirtê «>*£8TaAiiss T> Ij p* 110 €t i63«

84 X>U CJBKÉMONlAIi D1FI.OMATIQUE.

cette première visite de notification aux Chargés d affaires^ et se bornent à la faire faire par leur secrétaire de légation, manifestant par là leur intention d'attendre la première visite des chargés d'affaires et Jlésidens. Ces usages qui ont souvent donné lieu à des contestations fâcheuses ^ sont, excepté pour ce qui concerne les ambassadeurs ^ tombés presque partout en désuétude, et le ministre arrivant, après avoir cherché à voir ses collègues, jette des cai^tes à la porte de tous les Chargés d affaires et Secrétaires de légation.

On rend d'ordinaire les visites détiquette suivant l'ordre dans lequel elles ont été faites.

Quant aux discussions qui s'élèvent quelquefois par rapport au cérémonial à observer lors des visites détiquette que se font réciproquement et les ministres étrangers et les personnes distinguées du pays ou celles revêtues des premières charges de l'état ou de la cour, c'est l'usage seul établi dans chaque cour en particulier qu'il faut consulter et suivre (4).

Du rang des agens diplomatiques entre^eux:

Le rang que les agens diplomatiques de diverses puissances accrédités à une même cour sont dans le

(4) Il y a toutefois pluiieurt court o\i lea ambtttadeurs des cdtei couronnées donnent la main chez eux aux gens quaU* liés du pays oii ils se trourent^ comme à Madrid aux Grands d^Espagite^ à Londres aux Lords Pairs du royaumty en Suèd» aux BxeelUnees (sénateurs du royaume) , vais ils no la donnent poiat en aucuft pays aux JBnpoyés,

DU CÉR:ÉMONIAIi DlPIiOMATIQUE. 85

cas d'observer entre-eux a été réglé par l'acte du congrès de Vienne en 1815> et Pauteur de ce Manuel ne peut que s'y référer.

Voici comme s'exprime le Règlement sur le rang entre les agens diplomatiques, inséré au protocole des plénipotentiaires des huit puissances signataires du traité de Paris dans leur séance du 19 mars 1815 aux conférences de Vienne.

„ Pour prévenir les embarras qui se sont souvent 5, présentés, et qui pourraient naître encore des pré- „ tentions de préséance entre les différens agcns di- ,, plomatiques, les plénipotentiaires des puissances ,, signataires du traité de Paris, sont convenus des yy articles qui suivent ; et ils croient devoir inviter 9, ceux des autres têtes couronnées à adopter le même ,, règlement :

Art. 1*^. „ Les employés diplomatiques sont partagés ,, en trois classes :

,, Celle des ambassadeurs , légats ou nonces ;

^y Celle des envoyés, ministres ou autres accrédités „ auprès des souverains;

^ Celle des chargés d'aifaires accrédités auprès des „ ministres chargés des affaires étrangères.

Art. 2^. 9, Les ambassadeurs, légats ou nonces, ont „ seuls le caractère représentatif.

Art. 3®. „ Les employés diplomatiques en mission ex- „ traordinaire, n'ont à ce titre, aucune supériorité yy de rang.

Art. A^f ^ ^^ employés diplomatiques prendront

.86 DU CÉRIÉMONIAL DIPIiOMATIQUE*

• „ rang entre-eux dans chaque classe , d'après la „ date de la notification officielle de leur arrivée.

„ Le présent règlement n'apportera aucune in- „ noyation relativement aux représentans du Pape.

Aht. 5^- )j H sera déterminé dans chaque état un ,,.mode uniforme pour la réception des employés yj diplomatiques de chaque classe.

Art. 6**- ^^ Les liens de parenté ou d'alliance de fa- „ mille entre les cours, ne donnent aucun rang à „ leurs employés diplomatiques.

„ Il en est de même des alliances politiques.

Art. 7®- ?> Dans les actes ou tréiités entre plusieurs „ puissances qui admettent l'alternat , le sort dé- ,, cidera entre les ministres, de l'ordre qui devra „ être suivi dans les signatures.

„ Le présent règlement est inséré au protocole \y des plénipotentiaires des huit puissances signa- „ taires du traité de Paris dans leur séance du „ 19 Mars, 1815."

Suivent les signatures dans l'ordre alphabétique des cours.

On peut regarder comme un supplément à ce règlement ce dont les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de la Russie sont convenus lors du dernier congrès à Aix-la-Chapelle dans leur séance du 21 de Novembre 1818.

(Extrait du protocole).

„ Pour éviter les discussions desagréables qui Y, pourraient avoir lieu à l'avenir sur un point d'éti—